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Compte-Rendu - cr cm 25 05 2020
Compte-Rendu - 3 CR CM 2020 05 25
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Saint-Just.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 CR CM 2020 05 25)
Thèmes du document : Démocratie, Assurance, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT -JUST
Séance du 25 mai 2020, , 2 20 0 h he eu ur re es s 3 30 0
L’an deux mille vingt le vingt-cinq du mois de mai, le Conseil municipal de la commune de Saint-Just dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Salle Annexe à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François CHAUTARD, Maire.
PRÉSENTS : M. CHAUTARD François, M. HERNANDEZ Jean-Marie, M. BEST Christophe, M. BEST Frédéric, M. CHAUTARD Ludovic, M. ROIRON Serge, M. CHYSCLAIN Florian, Mme JOLIVET Audrey, M. SCHLESSER Pascal et M. MONEYRON Anthony, M. BEST Olivier (arrivé à 21h03).
ABSENT(S) : /
M. MONEYRON Anthony est élu secrétaire de séance.
ELECTION DU MAIRE
Monsieur Jean-Marie HERNANDEZ, en qualité de membre présent le plus âgé, a pris la Présidence de l’Assemblée afin de procéder à l’élection du Maire.
Secrétaire : Anthony MONEYRON
Assesseurs : Audrey VIDAL et Florian CHYSCLAIN.
Election du Maire : 1er tour
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de votants : 10
Suffrages déclarés nuls : 0
Suffrages blancs : 0
Suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
Noms et prénoms des candidats Nombre de suffrages exprimés En chiffres En lettres
CHAUTARD François 10 Dix
M. CHAUTARD François, élu au 1er tour, a été proclamé Maire et immédiatement installé.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
Vu l’article L. 2122-2 du code général des collectivités territoriales permettant aux conseils municipaux de déterminer librement le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal,
Considérant que l’effectif légal du conseil municipal de Saint-Just étant de 11, le nombre des adjoints au maire ne peut dépasser 3.
Vu la proposition de M. le maire de créer 2 postes d’adjoints au maire,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE de créer 2 postes d’adjoints au maire.
CHARGE M. le maire de procéder immédiatement à l’élection de ces 2 adjoints au maire. ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Monsieur François CHAUTARD, en qualité de Maire, prend la Présidence de l’Assemblée afin de procéder à l’élection des adjoints au Maire.
Secrétaire : Anthony MONEYRON
Assesseurs : Audrey VIDAL et Florian CHYSCLAIN.
Election du 1er adjoint : 1er tour
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de votants : 10
Suffrages déclarés nuls : 0
Suffrages blancs : 1
Suffrages exprimés : 9
Majorité absolue : 6
Noms et prénoms des candidats Nombre de suffrages exprimés En chiffres En lettres
HERNANDEZ Jean-Marie 9 Neuf
M. HERNANDEZ Jean-Marie, élu au 1er tour, a été proclamé 1er adjoint et immédiatement installé.
Election du 2ème adjoint : 1er tour
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de votants : 11
Suffrages déclarés nuls : 0
Suffrages blancs : 1
Suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
Noms et prénoms des candidats Nombre de suffrages exprimés En chiffres En lettres
ROIRON Serge 10 Dix
M. ROIRON Serge, élu au 1er tour, a été proclamé 2ème adjoint et immédiatement installé.
INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2123-20 à L. 2123-24-1 ;
Montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire : 25.5 % (taux en pourcentage de l’indice 1027)
Montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions d’adjoint : 9.9 % (taux en pourcentage de l’indice 1027)
DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Vu l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales permettant au conseil municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses compétences,
Considérant l’utilité de ces délégations pour gérer plus efficacement et plus rapidement les affaires communales et éviter la surcharge des ordres du jour des séances de conseil municipal,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE de déléguer à M. le maire, pour la durée du mandat, les pouvoirs suivants :
1° Passer les contrats d’assurance et accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;
2° Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
3° Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux ; 4° Autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre ;
DESIGNATION DES MEMBRES AUX ORGANISMES EXTERIEURS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’en raison du renouvellement de ce dernier, il y a lieu de désigner les délégués aux différents organismes extérieurs.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne les membres suivants, par organisme :
S.I.A.E.P.
(Syndicat des
Eaux)
M. BEST Christophe
M. SCHLESSER Pascal
M. BEST Olivier
SIVOM de la
Vallée de l’Ance
Titulaire :
M. CHAUTARD François (membre du
bureau)
M. HERNANDEZ Jean-Marie
Suppléant : Mme JOLIVET Audrey
Secteur
Intercommunal
d’Energie
d’Ambert
Titulaire : M. HERNANDEZ Jean-
Marie
Suppléant : M. CHYSCLAIN Florian
Communauté de
Communes
Ambert Livradois
Forez
Titulaire : M. CHAUTARD François
Suppléant : M. HERNANDEZ Jean-
Marie
EPF SMAF
Titulaire : M. CHAUTARD François
Suppléant : Mme JOLIVET Audrey
SMGF de
Medeyrolles
M. MONEYRON Anthony
M. CHAUTARD Ludovic
Correspondant
défense M. ROIRON Serge
PROPOSITION DE MEMBRES A LA COMMISSION COOMUNALE DES IOMPOTS DIRECTS La Commission Communale des Impôts Directs est composée par défaut de Monsieur le Maire ou son adjoint délégué qui en a la Présidence, ainsi que de 6 commissaires et 6 suppléants nommés par le directeur régional/départemental des finances publiques (DR/DFiP).
Pour parvenir à cette nomination, le Conseil Municipal doit proposer une liste de 12 contribuables titulaires et 12 contribuables suppléants au directeur régional/départemental des finances publiques (DR/DFiP).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de proposer les contribuables suivants :
M. HERNANDEZ Jean-Marie
Le Bourg – 63600 SAINT-JUST
M. BRAVARD Maurice
Saint-Priest – 63600 SAINT-JUST
M. GRANGE Philippe
Plagnes – 63600 SAINT-JUST
M. BEST Olivier
Chaillargues – 63600 SAINT-JUST
M. FABRE Jean-Claude
Chaillargues – 63600 SAINT-JUST
M. MORA Daniel
Combest – 63600 SAINT-JUST
M. ROIRON Serge
Vareilles – 63600 SAINT-JUST
M. CAYRE Fabien
Le Cros – 63600 SAINT-JUST
M. VINCENTELLI Serge
Vareilles – 63600 SAINT-JUST
Mme JOLIVET Audrey
Veillette – 63600 SAINT-JUST
Mme BRAVARD Evelyne
Le Bourg – 63600 SAINT-JUST
M. RAYE Pierre
Le Cros – 63600 SAINT-JUST
M. SCHLESSER Pascal
Fontlobines – 63600 SAINT-JUST
M. VAURE Yves
Le Cros – 63600 SAINT-JUST
Mme DREVET Chantal
Veillettes – 63600 SAINT-JUST
M. BEST Frédéric
Chassagnols – 63600 SAINT-JUST
M. ENCHE Jean-Michel
Le Mont – 63600 SAINT-JUST
M. CAYRE Benjamin
Vareilles – 63600 SAINT-JUST
M. BEST Christophe
Le Clos – 63600 BAFFIE
M. CAYRE Noël
Plagnes – 63600 SAINT-JUST
Mme BEST Colette
Chaillargues – 63600 SAINT-JUST M. CHYSCLAIN Florian
Chassagnols – 63600 SAINT-JUST
Mme PHILIBERT Marie
Le Cros – 63600 SAINT-JUST
M. MONEYRON Frédéric
31 rue des Eglantiers – 63170 AUBIERE
DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’en raison du renouvellement de ce dernier, il y a lieu de désigner les commissions communales, ainsi que leurs membres.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’établir les commissions communales suivantes, et en nomme les membres :
Commission d’Appel d’offres et d’ouverture des plis
M. CHAUTARD François (Président)
Titulaires :
M. BEST Olivier
M. ROIRON Serge
M. SCHLEISSER Pascal
Suppléants :
M. BEST Frédéric
M. HERNANDEZ Jean-Marie
M. CHAUTARD Ludovic
Commission zonage / remembrement
Titulaire :
M. BEST Olivier
M. BEST Christophe
M. CHYSCLAIN Florian
M. ROIRON Serge
M. SCHLESSER Pascal
M. CHAUTARD François
M. CHAUTARD Ludovic
M. BEST Frédéric
M. MONEYRON Anthony
Suppléant :
M. AURAND Stéphane
M. CHAUTARD Bernard
Commission Voirie
M. BEST Frédéric
M. BEST Olivier
M. MONEYRON Anthony
M. ROIRON Serge
M. CHYSCLAIN Florian
Commission Bâtiment
M. ROIRON Serge
Mme JOLIVET Audrey
M. BEST Frédéric
M. BEST Christophe
M. HERNANDEZ Jean-Marie
Responsables de la Salle Annexe à la Mairie et de
l’Eglise
M. HERNANDEZ Jean-Marie
M. MONEYRON Anthony Animations et loisirs
M. HERNANDEZ Jean-Marie
M. SCHLESSER Pascal
Mme JOLIVET Audrey
M. CHAUTARD Ludovic
Affaires scolaires M. BEST Christophe
Cimetière M. CHAUTARD François M. HERNANDEZ Jean-Marie