Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2025 D27
Déliberation - DELIB 2023 D30
Déliberation - DELIB 2023 D39 DM N° 2 BP Commune
Déliberation - 99 DE DELIB 2023 D48 Indemnites de fonction aux el
Déliberation - DELIB 2023 D41 DM N°1 BA SPIC Palette
Déliberation - Liste des deliberations seance du 12 09 2023
Déliberation - DELIB 2023 D23
Déliberation - 99 DE DELIB 2025 D09
Déliberation - DELIB 2023 D24
Déliberation - DELIB 2023 D26
Déliberation - DELIB 2023 D27
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 D27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
- COMMUNE
DE
COHENNOZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en date
du
6 juin 2023
Nombre
de
conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le six juin
à 19
heures
30,
le Conseil
Municipal
légalement
En
exercice
:
11
convoqué,
s’est réuni en
Mairie,
en séance
publique,
sous
la présidence
de Monsieur
Présents
:
6
Christian
EXCOFFON,
1° Adjoint.
Excusés
:
3
Votants
:
8
Présents:
Christian
EXCOFFON,
Jean-Luc
REBORD,
Denis
BOURGEOIS-ROMAIN,
Dominique
TEYPAZ,
Gérard
VIALLIS,
Jérémie
MONGELLAZ.
Date
de
la
convocation
:
31/05/2023
Excusés
: Christiane
DETRAZ,
Jacky
MARIN-LAMELLET
pouvoir
donné
à
Christian
EXCOFFON,
Laëtitia
SOCQUET-JUGLARD
pouvoir
donné
à Gérard
VIALLIS.
Absent
: Thierry
TEYPAZ
Jean-Loup
MARTIN
À
été
élu
secrétaire
de
séance
: Jérémie
MONGELLAZ
Délibération
n°
2023-D27
- Subventions
2023
aux
associations
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2121-29
et
L.2321-1;
Vu
la
demande
de
subventions
émanant
de
l’association
des
Anciens
Combattants
de
Crest-Voland-Cohennoz;
Considérant
l'importance
pour
la
vie
locale
de
l’apport
et
du
rôle
des
associations
«
loi
1901
»
et
de
la
participation
des
citoyens
à
la
vie
de
la
Commune
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
(8
voix
pour)
: >
Décide
de
voter
pour
l'exercice
2023
une
subvention
d’un
montant
de
100
€
pour
l'association
des
Anciens
Combattants
de
Crest-Voland-Cohennoz;
>
Dit
que
les crédits
nécessaires
au
paiement
figurent
au
budget
primitif
de
l’exercice
2023
>
Rappelle
que
le
versement
de
toute
subvention
ne
peut
être
effectué
que
sur
un
compte
ouvert
au
nom
de
l'association.
Ainsi fait
en
séance,
les jours,
mois
et
an
susdit,
Pour
copie
certifiée
conforme
et exécutoire.
Pour
le
Maire
empêché,
Le
1°’
adjoint,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Eu
Christian
EXCOFFON
073-217300888-20230606-2023-D27-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 08/06/2023
Affichage
: 08/06/2023