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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 322 563
Document publié le Mercredi 6 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 322 563)
Thèmes du document : Fiscalité, Sport, Justice et droit,
Haut-Ju FEl SainË-Glaude
\t- -'
A I'attention des conseillers communautaires,
Saint-Claude le 29iévrier 2024
GONVOCATION
Madame, Monsieur, et cher (e) collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le
Mercredi 6 mars 2024 à 19 heures
Salle polyvalente - Hameau de L'Essard
39200 VILLARD SAINT€AUVEUR
L'ordre du jour sera le suivant
1. Communications officielles
Décisions prises oar la Présidente n'73 -2023 au n"80-2023 et n'01-2024 au n"12-2024 Délibérations prises par le bureau du 13 décembre 2023
Délibérations prises par le bureau du 17 janvier 2024
Délibérations prises par le bureau du 14 février 2024
1.1
1.2
1.3
1.4
Z. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 29 novembre 2023
3. Administrationqénérale
3.1 . Assemblée Haut-Jura Saint-Claude : liste des conseillers communautaires
3.2. Présentation du rapport d'activités 2023
4. Personnel
5. Finances
5.1.
5.2.
5.3.
5.4.
5.5.
5.6.
5.7.
5.8.
5.9.
Approbation des comptes de gestion 2023 : budqet oénéral, budqets annexes et budqet spécialASF
Approbation des comptes administratifs 2023 : budqet oénéral et budqet annexes Aoprobation du compte administratif 2023 : budqet spécial ASF
Afféctation des résultats 2023 : budget qénéral, budqets annexes et budqet sOécial ASF Attributions de compensation 2024
Raprport d'orientation budoétaire : budqet oénéral. budqets annexes et budqet sDécial ASF Taxes locales : adoption des taux 2024
Taxe d'enlèvement des ordures ménaqères (TEOM) : fixation du taux 2024 GEMAPI : vote de la taxe 2024
6. Economie
7. Loqement / Habitat / Aménaqement du territoire / ADS
8. Environnement / SPANG
L Patrimoine / Bâtiments
9.1 SAINT-CLAUDE - Pôle de services du Tomachon - Acquisition local Chambre des Métiers et de I'Artisanat Bourqoqne-Franche-Comté - Suppression de la copropriété ÊauË-J urrEl Saiq!-Glaude
10. Tourisme
1 1. Sports et associations
12. Gulture
13. Communication
14. Questions diverses et informations
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer Madame, Monsieur, et cher (e) collègue, l,expression de mes salutations distinguées.
tl pnÉsloetre
ISABELLE HEURTIER
HAUT-JURA
SAINT-ftAUDE