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Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 23 Aout 2025 a 10h00
Document publié le Samedi 23 août 2025 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 23 Aout 2025 a 10h00)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
\
>
TL
ji)
ü
il
SAINT-NAZAIRE Un
village
incontournable
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Samedi
23
Août
2025
à
10h00
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
: 8
*Nombre
de
Procurations
: O0
*Quorum
: 8
Étaient
présents
: Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Monsieur
Didier
AZNAR,
Madame
POREAU
Sylvie,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Madame
Amandine
MARILLER,
Madame
VINCENT
Anne-Marie
Absents
excusés
: Monsieur
GIRARD
Jack,
Mme
ORNIA
Katrine,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent,
Monsieur
ALLAINE
Franck,
Monsieur
Jérôme
JUSSEAUME,
Mme
MORGAT-BEULIN
Monique
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
AZNAR
Didier
est
nommé
secrétaire
de
séance.N°
de
Délibération
Objet
de
la
Délibération
VOTE
maternelle,
parcelles
cadastrées
AA332
et
AA333
DEL-2025-63
|
Approbation
du
procès-verbal
du
10 juillet 2025
Adopté à
l’unanimité
DEL-2025-64
|
Livres
offerts
aux
enfants
du
Groupe
Scolaire
Léona
Tribes
Adopté
à l'unanimité
Adhésion
au
contrat
groupe
«
Assurance
Statutaire
»
proposé
par
DEL-2025-65 |
le Centre
de
Gestion
du
Gard
pour
la période
du
1°’ Janvier
2026
Adopté
à l'unanimité
au
31
Décembre
2026
Adopté
à l’unanimité
DEL-2025-66
|
Décision
Modificative
n° 1 - Budget
Général
Adopté
à l’unanimité
DEL-2025-67
|
Réalisation
d’un
emprunt
à taux
fixe — La
Banque
Postale
Adopté
à
l'unanimité
DEL-2025-68
|
Création
d’un
emploi
permanent
Constat
de
la désaffectation
et
déclassement
de
l’ancienne
école
DEL-2025-69
Adopté
à
l’unanimité
Séance
est
levée
à
10H42
Date
d'affichage
: 29/08/2025
Le
Maire
G.
MISSOUR