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Déliberation - Liste des delib examinees 022024
Déliberation - Liste des delib examinees 042025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Cuges-les-Pins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib examinees 042025)
Thèmes du document : Jeunesse, Économie et finances, Religion et laïcité,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
lors de la séance du 1er avril 2025
Délibérations :
N°2025-019 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Approbation du compte de gestion du budget principal de la commune – Exercice 2024 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°2025-020 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Approbation du compte de gestion du budget annexe du service funéraire – Exercice 2024 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°2025-021 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Adoption du compte administratif – Budget principal de la commune – Exercice 2024 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°2025-022 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Adoption du compte administratif – Budget annexe du service funéraire – Exercice 2024 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°2025-023 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Affectation du résultat du compte administratif du budget principal de la commune – Exercice 2024 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°2025-024 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Affectation du résultat du compte administratif du budget annexe du service funéraire – Exercice 2024 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°2025-025 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Impôts locaux 2025 – Vote des taux (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°2025-026 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Subvention accordée au C.C.A.S. – Année 2025 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances) N°2025-027 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Convention cadre entre la commune de Cuges-les-Pins et le centre communal d'action sociale (CCAS) de Cuges-les-Pins – Année 2025 (madame Sylvie Nicolaï, conseillère municipale déléguée au CCAS)
N°2025-028 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Animaux errants sur le territoire communal – Renouvellement du contrat de fourrière animale entre la commune et le Chenil des Lavandes de Carnoux-en-Provence – Période d’avril 2025 au 31 mars 2026 – Autorisation de signature (madame France Leroy, adjointe déléguée à l’administration générale)
N°2025-029 - DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Budget principal de la commune – Budget primitif 2025 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°2025-030 - DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES –Budget annexe du service funéraire – Budget primitif 2025 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°2025-031 - DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – VIE ASSOCIATIVE – Subventions accordées aux associations – Année 2025 – Répartition (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué)
N°2025-032 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Provision pour dépréciation des comptes de tiers (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale)
N°2025-033 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Désignation d’un Référent Déontologue, Référent Laïcité, Référent « Lanceur d’Alerte » – Adhésion à la mission « Référent Déontologue – Référent laïcité » proposée par le CDG 13 – Convention d’Adhésion à la mission « Référent Déontologue – Référent laïcité » – Autorisation de signature (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)
Mis en ligne sur le site internet le xx avril 2025
Affiché le xx avril 2025