Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026.06.LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 2026.10.listes des deliberations
Compte-Rendu - CR CM 2024.02.26
Déliberation - 2026.07.Liste deliberations
Déliberation - 2026.05.Liste deliberation
Déliberation - 2026.02.LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - Liste deliberations Affichage et publication
Déliberation - 2026.02.LISTE DELIBERATIONS 1
Déliberation - 23.01.26 Liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations Affichage et publication 2024
Déliberation - 2026.09.listes deliberation
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Pommiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.09.listes deliberation)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Date d'affichage :
LISITE DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2026
Présents: Dominique Auguste SCHMITT ; Jocelyne CROZET- PROIETTI; Thierry GUINARD ;
Myriam ROCHETTE ; Eric BEAUDRY ; Patricia GAIGNEUX ; Didier DELSOL ; Anne-Sophie
PRIVOLT ; Jean DEMOURES:; Pascal DESGRANGES; Carole FOUIN ; Brigitte SOUVY ; Mathieu
COQUARD : Gersende DEPONDT ; Alexandre BETTANT ; Elsa THOLLET; Jean-Pierre ROS ;
Isabelle WEISBUCH ; Wolfgang CRASTES, Sylvie GUINARD.
Absents excusés : Eric MATHIAS ; Sophie MULSANT; Isabelle REBUT,
Procurations : Isabelle REBUT a donné pouvoir à Thierry GUINARD
Eric MATHIAS a donné pouvoir à Jocelyne CROZET-PROIETTI
Sophie MULSANT a donné pouvoir à Anne-Sophie PRIVOLT.
Désignation d'une secrétaire de séance :
Eric BEAUDY est désigné secrétaire de séance.
DELIBERATIONS :
45/2026 : INSTITUTIONNEL ET FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION
DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL.
46/2026 : AFFAIRES FONCIERES : GARANTIE D'ACHAT DU BIEN CADASTRE SECTION AM
NUMERO 75 SIS 21, CHEMIN DU CHAMP DU BOIS.
47/2026 : FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL 2026.
48/2026 : FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL 2026.
49/2026 : RESSOURCES HUMAINES. - CREATION DE POSTES DE VACATAIRE.
50/2026 : RESSOURCES HUMAINES — SUPPRESSION DE DEUX POSTES AU TABLEAU DES
EFFECTIFS.
51/2026 : RESSOURCES HUMAINES — RECENSEMENT DE LA POPULATION 2027 —
DÉSIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL.
52/2026 : INTERCOMMUNALITE — DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT COMMUNAL AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÈREES (CLECT). 53/2026 : VIE ASSOCIATIVE - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES
MUNICIPALES AU PROFIT DU DIME JEAN FAYARD,.
Approuvée en séance
Le Maire,
Eric BEAUDY