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Convocation - 15orblkfwc146c6
Convocation - i4m2kemujq9hn0g
Document publié le Samedi 4 septembre 2021 par la commune de Fœil.
Lien du pdf (Convocation - i4m2kemujq9hn0g)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Réunion du Conseil Municipal le 4 septembre 2021
COMMUNE DE LE FŒIL
CONSEIL MUNICIPAL
*****
SÉANCE DU 4 SEPTEMBRE 2021
L’an deux mille vingt et un, le 4 septembre à 10h, le Conseil Municipal de Le Foeil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. PRIDO Pascal, Maire.
Membres afférents au Conseil Municipal : 15
Membres en exercice : 15
Date de la convocation : 26/08/2021
Présents : PRIDO Pascal, BRETON Françoise, LE VAILLANT Ludovic, LE BARS Jeanine, ROUSSEAU Philippe, LE GALL Ghislaine, COSQUER Philippe, FLAGEUL Rozenn, AUFFRET Yannick, JACQ David, PELTIER Amandine, BRIATTE Audrey, KERHARDY Jean-Philippe.
Absent : POIGNAND Yannick (pouvoir donné à M. PRIDO Pascal), HELLEGOUARC’H Marion
(pouvoir donné à Mme BRETON Françoise)
Secrétaire de séance : ROUSSEAU Philippe
Monsieur le Maire accueille les membres du Conseil et rappelle les points vus en Conseil municipal le 6 juillet 2021.
2021-09-01 : TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE POSTE ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur le Maire fait part que suite à la délibération du Conseil Municipal du 6/07/2021 fixant le ratio d’avancement de grade ;
Vu l’avis favorables émis le 23 juillet par la Commission Administrative Paritaire sur la proposition d’avancement d’un agent au grade d’Adjoint Technique Principal de 1ème classe
Monsieur le Maire propose, la création de poste suivant :
- Adjoint Technique Territorial Principal 1ère classe (DHS 29h30)
Monsieur le Maire fait part qu’il convient d’effectuer une modification du tableau des effectifs communaux
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- APPROUVE la création de poste tels que décrits ci-dessus,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette création.
- MODIFIE en conséquence le tableau des effectifs comme suite
Effectifs Emplois Permanents Durée Hebdomadaire de
service
SERVICE TECHNIQUE
5 Adjoint Technique Territorial Principal 1ère classe
3 emplois à Temps complet
1 emploi à 29h30
1 emploi à 33h Réunion du Conseil Municipal le 4 septembre 2021
2021-09-02 : TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE POSTE ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur Le Maire rappelle que pour faire suite au départ de la secrétaire générale, pour mutation, sur le grade d’attaché territorial qui sera remplacé le 6 septembre 2021 à temps complet, Monsieur le Maire propose la création de poste comme suivant :
- Un poste d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère classe (DHS : 35h) ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- APPROUVE la création de poste tels que décrits ci-dessus,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette création,
- MODIFIE en conséquence le tableau des effectifs comme suite :
-
Effectifs EMPLOIS PERMANENTS DHS
FILIERE ADMINISTRATIVE : 2
0
2
Attaché territorial
Adjoint administratif territorial principal 1ère classe
1 emploi à TC
1 emploi à 31 h 30
2021-09-03 : SUBVENTIONS TRANSPORTS SCOLAIRES 2021/2022
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil municipal participe chaque année depuis 2010 au financement des titres de transport scolaire au vu du listing fourni par le service transport concerné (compétence transport assurée par Saint-Brieuc Armor Agglomération depuis la rentrée scolaire 2018).
Cette aide se traduit par un versement individualisé. En 2020-2021 elle s’élevait à 35€.
La tarification des scolaires qui s’appuie sur la gamme tarifaire du réseau TUB est de 135€ pour les moins de 16 ans et 160€ pour les 16-26 ans.
Monsieur Le Maire demande à l’Assemblée de se prononcer sur le maintien ou l’abandon de cette participation pour l’année scolaire 2021-2022.
Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- DECIDE de participer à hauteur de 35 € par année scolaire et par enfant scolarisé au collège ou au lycée dès lors que les parents doivent régler la carte de transport. Celle-ci sera versée directement aux familles qui en feront la demande auprès de la Mairie.
Questions diverses
- M. ROUSSEAU Philippe demande si le paratonnerre est réparé. M. LE VAILLANT informe le conseil municipal que l’entreprise n’a pu faire les travaux car le paratonnerre est soudé au mat. Nous sommes dans l’attente d’un nouveau devis.
- Mme FLAGEUL Rozenn soulève un problème de variation de pression d’eau dans le bourg. - M. KERHARDY Jean-Philippe remonte le problème de ramassage scolaire de « la Ville Goro » -Mme FLAGEUL Rozenn informe que la vitesse est excessive le matin vers 6h dans le bourg - Mme LE BARS Jeanine demande un retour du chantier de la médiathèque. M. ROUSSEAU Philippe informe que les entreprises sont dans les temps. La médiathèque sera hors d’eau hors d’air fin décembre.
........................ La séance est levée à 10h30 Réunion du Conseil Municipal le 4 septembre 2021
Numérotation des délibérations du Conseil Municipal
N° de la
délibération
Objet
2021-09-01 Tableau des effectifs : création de poste et mise à jour du tableau des effectifs
2021-09-02 Tableau des effectifs : création de poste et mise à jour du tableau des effectifs
2021-09-03 Subvention transports scolaires 2021-2022
Signatures des membres du Conseil Municipal
Pascal PRIDO, Maire
Marion
HELLEGOUARCH
Françoise BRETON, Adjointe
David JACQ
Ludovic LE VAILLANT, Adjoint
Jean-Philippe
KERHARDY
Jeanine LE BARS, Adjointe
Ghislaine LE GALL
Yannick AUFFRET
Amandine PELTIER
Audrey BRIATTE Yannick POIGNAND
Philippe COSQUER
Philippe ROUSSEAU
Rozenn FLAGEUL