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Document publié le Vendredi 17 juin 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 049)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 10/06/16
DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE AU SIEG POUR LES TRAVAUX DE REMISE À NEUF DES FEUX TRICOLORES AU CARREFOUR DE L'AVENUE DU ROUSSILLON ET DE L'AVENUE DE COURNON À AUBIÈRE
DÉLIBÉRATION N° DEL20160617_049
Commission principale : 4 COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIE - ENTRÉES DE VILLE - MOBILITÉ - TRANSPORTS
Rapporteur : - -.
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 17 juin 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Laurent GILLIET, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTÈS, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Didier MULLER, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Sylvie DI NALLO, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD
Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Alain LAFFONT pouvoir à Patricia GUILHOT
Françoise NOUHEN pouvoir à Simon POURRET
Florent NARANJO pouvoir à Guillaume VIMONT
Philippe BOHELAY pouvoir à Valérie BERNARD
Dominique ADENOT pouvoir à Grégory BERNARD
Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX
Gérard BOHNER pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Michel MIRAND
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Claude PRACROS
Géraldine BASTIEN pouvoir à Christiane JALICON
Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE
Claire JOYEUX pouvoir à Magali GALLAIS
Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Conseiller(e)s excusé(e)s :
François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Grégory LÉPÉE
N° DEL20160617_049
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Service Mobilité et Tourisme
Dossier suivi par SM / 2277
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JUIN 2016 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
68
Conseillers
représentés :
17
Total votants :
85 CLERMONT COMMUNAUTE
COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE,
VOIRIE, ENTRÉES DE VILLE, MOBILITÉ,
TRANSPORT du 25 mai 2016
BUREAU du 3 juin 2016
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 17 juin 2016
Service Mobilité et Tourisme
Dossier suivi par Sybille MAZUEL / 2277
DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE AU SIEG POUR LES TRAVAUX DE REMISE À NEUF DES FEUX TRICOLORES AU CARREFOUR DE L'AVENUE DU ROUSSILLON ET DE L'AVENUE DE COURNON À AUBIÈRE
Les matériels de signalisation lumineuse situés au carrefour de l'avenue du Roussillon et de l'avenue de Cournon sur la commune d'Aubière sont en mauvais état et tombent fréquemment en panne. Des travaux de rénovation de ces équipements doivent être programmés rapidement.
Un avant-projet de ces travaux a été réalisé par le Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz du Puy de Dôme (SIEG) auquel Clermont Communauté est adhérente. L'estimation des dépenses, correspondant aux conditions économiques actuelles, s'élève à 125 000 euros HT.
Conformément aux décisions prises par son comité, le SIEG peut prendre en charge la réalisation de ces travaux en les finançant dans la proportion de 60 % du montant HT.
La participation de Clermont Communauté s'élève donc à 40 % du montant HT auquel s'ajoute l'intégralité du montant TTC de l'écotaxe soit 50 009,18 €.
Cette participation sera revue en fin de travaux pour être réajustée suivant le montant des dépenses résultant du décompte définitif.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'approuver l'avant projet des travaux de rénovation et de mise en conformité de l'éclairage
de confier la réalisation de ces travaux au SIEG
de signer les conventions afférentes
de fixer la participation de Clermont Communauté au financement des dépenses à 50 009,18 euros HT et d'autoriser Monsieur le Président à verser cette somme, après réajustement en fonction du décompte définitif, dans la caisse du receveur du SIEG de prévoir à cet effet les inscriptions budgétaires correspondantes.
TOTAL VOTANTS : 85 = 68 Conseillers Présents + 17 Représentés - Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 85 = Pour : 85 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Pierre RIOL
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Service Mobilité et Tourisme
Dossier suivi par SM / 2277 N° DEL20160617_049
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Service Mobilité et Tourisme
Dossier suivi par SM / 2277