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Compte-Rendu - 637 CR CM 29 09 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 637 CR CM 29 09 2016)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Logement,
Ville
de
Montpellier
le mercredi
26
octobre
2016
Montpellier
AE
Secrétariat
Général
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
Séance
Publique
du
jeudi
29
Septembre
2016
Secrétariat
de
l’Assemblée
18h00
—- SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Convoqué
le jeudi
22
septembre
2016,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Montpellier
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
Conseil
Municipal,
le jeudi
29
septembre
2016
à 18h00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Philippe
Saurel.
Présents
:
Fabien
ABERT,
Lorraine
ACQUIER,
Luc
ALBERNHE,
Rémi
ASSIE,
Sophia
AVACHE,
Guy
BARRAL,
Valérie
BARTHAS-ORSAL,
Maud
BODKIN,
Françoise
BONNET,
Sabria
BOUALLAGA,
Dajmel
BOUMAAZ,
Anne
BRISSAUD,
Nancy
CANAUD,
Gérard
CASTRE,
Mylène
CHARDES,
Robert
COTTE,
Christophe
COUR,
Jean-Luc
COUSQUER,
Titina
DASYLVA,
Michaël
DELAFOSSE,
Jean-Marc
DI
RUGGIERO,
Michèle
DRAY-FITOUSSI,
Christian
DUMONT,
Abdi
EL
KANDOUSSL
Julie
FRÊCHE,
Vincent
HALUSKA,
Clare
HART,
France
JAMET,
Stéphanie
JANNIN,
Sonia
KERANGUEVEN,
Pascal
KRZYZANSKI,
Alex
LARUE,
Max
LEVITA,
Chantal
LEVY-RAMEAU,
Nicole
LIZA,
Audrey
LLEDO,
Henri
MAILLET,
Mustapha
MAIDOUL,
Jérémie
MALEK,
Chantal
MARION,
Isabelle
MARSALA,
Hervé
MARTIN,
Dominique
MARTIN-PRIVAT,
Patricia
MIRALLES,
Jean-Pierre
MOURE,
Caroline
NAVARRE,
Véronique
PEREZ,
Thibault
RASSAT,
Patrick
RIVAS,
Brigitte
ROUSSEL-
GALIANA,
Cédric
de
SAINT-JOUAN,
Samira
SALOMON,
Marie-Hélène
SANTARELLIT,
Philippe
SAUREL,
Séverine
SCUDIER,
Sauveur
TORTORICI,
Bernard
TRAVIER,
Henri
DE
VERBIZIER,
Annie
VAGUE.
Absents
ayant
voté
par
procuration
en
application
de
l'article
L 2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Perla
DANAN,
Véronique
DEMON,
Gérard
LANNELONGUE,
Rabii
YOUSSOUS.
Absents
:
Jacques
DOMERGUE,
Patrick
VIGNAL
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
20
Juillet
2016
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
: 3 (Djamel
BOUMAAZ,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Adoption
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
du
29
septembre
2016
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Madame
JAMET
entre
en
séance
et récupère
sa
procuration.
Madame
MARION
entre
en
séance.
Atticles
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
— Lecture
des
décisions
prises
depuis
la dernière
séance
publique
du
Conseil
municipal Urbanisme,
aménagement
durable
Projet
de
renouvellement
urbain
du
quartier
de
la Pompignane,
bilan
de
la concertation
Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
: 3 (Djamel
BOUMAAZ,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l'unanimité.
Renouvellement
urbain
du
quartier
de
la Pompignane
Concession
d'aménagement
Désignation
du
titulaire
de
la concession
d'aménagement
Approbation
du
traité
de
concession
Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
: 3 (Djamel
BOUMAAZ,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Modification
du
Plan
local
d’urbanisme
(PLU)
de
la Ville
de
Montpellier
Avis
simple
sur
le
projet
de
modification
Pour
: 56
Contre
:
Abstentions
: 7
(Djamel
BOUMAAZ,
Anne
BRISSAUD,
Nancy
CANAUD,
Christian
DUMONT,
France
JAMET,
Alex
LARUE,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l'unanimité.
PRU
CEVENNES
(Petit
Bard
- Pergola)
Restructuration
des
commerces
Convention
partenariale
entre
l'EPARECA,
la Ville
de
Montpellier
et Montpellier
Méditerranée
Métropole
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
: 3 (Djamel
BOUMAAZ,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Stéphanie
JANNIN
ne
prend
pas
part
au
vote.
Adopté
à l'unanimité.
ZAC
OVALIE
Demande
d'agrément
de
candidature
Tranche
6 - Lot
n°
20B
“URBIS
Réalisations” Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
: 3
(Djamel
BOUMAAZ,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Stéphanie
JANNIN
ne
prend
pas
part
au
vote.
Adopté
à l'unanimité.
ZAC
OVALIE
Demande
d'agrément
de
candidature
Tranche
6 - Lot
n°
20A
“URBAT
Promotion” Pour
:
59
Contre
:
Abstentions
: 3 (Djamel
BOUMAAZ,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Stéphanie
JANNIN
ne
prend
pas
part
au
vote.
Adopté
à l'unanimité.
FONCIER
- Cession
par
la Ville
à six
riverains
de
la rue
Louis
Martin
Berthoud
(Malbosc)
d'une
bande
de
terrain
située
en
prolongement
de
leur
propriété
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 1 (Djamel
BOUMAAZ)
Adopté
à l’unanimité.
Madame
MARSALA
et
Monsieur
MALEK
sortent
de
séance. 10 11 12 13 14
Transfert
de
biens
Ville
/ Montpellier
Méditerranée
Métropole
Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
: 1 (Djamel
BOUMAAZ)
Adopté
à l’unanimité.
|
Madame
LEVY-RAMEAU
sort
de
séance.
FONCIER
Centre
Historique
Concession
d'aménagement
Nouveau
Grand
Cœur
Cession
d'un
immeuble
à la
SA3M
7 rue
Cauzit
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
: 3 (Djamel
BOUMAAZ,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l'unanimité.
Mesdames
LEVY-RAMEAU
et MARSALA
et Monsieur
MALEK
entrent
en
séance.
Projet
de
rénovation
urbaine
du
quartier
Centre
Cité
Gély
Autorisation
de
démolir
l’immeuble
Arche
sis
25
et 26
rue
Leconte
de
Lisle
à Montpellier
Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
: 3 (Djamel
BOUMAAZ,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Madame
SCUDIER
sort
de
séance.
MONTPELLIER
GRAND
CŒUR
Convention
de
transfert
de
maîtrise
d’ouvrage
de
la conduite
des
opérations
OPAH-RU
et THIRORI
de
Montpellier
Méditerranée
Métropole
au
profit
de
la
Ville
de
Montpellier,
dans
le cadre
des
concessions
d'aménagement
« Grand
Cœur
» et
«
Nouveau
Grand
Cœur
»
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
: 3 (Djamel
BOUMAAZ,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
MONTPELLIER
GRAND
COEUR
Aïde
à la
requalification
des
devantures
des
locaux
d'activités
Attribution
de
subvention
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 1 (Djamel
BOUMAAZ)
Adopté
à l’unanimité.
Madame
SCUDIER
entre
en
séance.
Habitat
intermédiaire
- habitat
participatif
Lot
"Berthelot
" de
l'opération
"Passage
Clemenceau" Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
: 3 (Djamel
BOUMAAZ,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l'unanimité.
Sécurité
publique
Convention
Ville
de
Montpellier
/ SNCF
Mise
en
place
de
marches
exploratoires
dans
le cadre
du
Conseil
Local
de
Sécurité
et de
Prévention
de
la Délinquance 15 16 17 18 19
Pour
: 63
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Monsieur
COUSQUER
sort
de
séance.
Convention
Organisation
Activités
Sécurité
Routière
2016
- 2017
Interventions
Police
Municipale
/ Ecoles
maternelles
ou
élémentaires
de
la Ville
de
Montpellier
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Madame
HART
entre
en
séance
et récupère
sa
procuration.
Monsieur
MAJDOUL
sort
de
séance.
Sports,
Jeunesse
BASE
NAUTIQUE
LES
GARRIGUES
(Hauts
de
Massane)
Quartier
Mosson
Réhabilitation
des
locaux
et
de
la
rampe
de
mise
à
l'eau
Autorisation
de
déposer
le
permis
de
construire
et
demande
de
subventions
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
MAJDOUL
entre
en
séance.
Activités
de
Gymnastique
et de
Randonnée
Convention
de
service
Ville
de
Montpellier
- Centre
Communal
d'Action
Sociale
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à
l’unanimité.
Monsieur
COUSQUER
entre
en
séance.
Monsieur
DELAFOSSE
sort
de
séance.
Vie
quotidienne
Travaux
d'amélioration
des
conditions
d'accueil
du
public
de
la mairie
de
proximité
Mosson
Autorisation
de
déclaration
préalable
de
travaux
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Recensement
de
la Population
2017
Création
de
postes
d'Agents
Recenseurs
et rémunération
de
ces
postes
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à
l’unanimité.
Monsieur
DELAFOSSE
entre
en
séance. 20 21 22 23 24 25
Monsieur
TRAVIER
sort
de
séance.
Enfance Halte-garderie
les
Coquelicots
- Implantation
d'un
abri
à vélos
-demande
d'autorisation
de
déclaration
préalable
‘
|
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
TRAVIER
entre
en
séance.
Madame
AYACHE
et Monsieur
RASSAT
sortent
de
séance.
Economie Cœur
de
Ville
en
Lumières
2016
- Convention
de
partenariat
avec
les
écoles
professionnelles
ESMA
et ARTFX
pour
le site
Notre
Dame
des
Tables
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Madame
AYACHE
et Monsieur
RASSAT
entrent
en
séance.
Madame
NAVARRE
sort
de
séance.
Création
d'un
Marché
de
Plein
Air
Marché
du
Petit
Bard
Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Adhésion
au
réseau
des
Centre-Villes
Durables
et de
l'Innovation
- Association
Centre-Ville
en
Mouvement Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Madame
MARTIN-PRIVAT
sort
de
séance.
Culture Cinéma
municipal
Nestor
Burma
Dispositif
« Ecole
et Cinéma
», «
Collège
au
cinéma»,
«
Lycéens
et apprentis
au
cinéma
» Conventions
entre
la Ville
de
Montpellier
et l'association
les
Chiens
Andalous
ainsi
que
l’association
Languedoc-Roussillon
Cinéma
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Théâtre
Jean
Vilar
et Cinéma
Nestor
Burma
Convention
avec
le CROUS
de
Montpellier
Dispositif
Pass'Culture
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 26 27 28 29 30 31
Adopté
à l’unanimité.
Culture
et Patrimoine
Attribution
de
subventions
à des
associations
culturelles
Exercice
2016
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Madame
NAVARRE
entre
en
séance.
Mesdames
BARTHAS-ORSAIL,
BODKIN,
KERANGUEVEN
et
ROUSSEL-GALIANA,
Monsieur
de
SAINT
JOUAN
sortent
de
séance.
Relations
Internationales
Modification
des
mandats
spéciaux
de
membres
du
conseil
municipal
dans
le cadre
de
l'action
internationale
de
la Ville
et des
jumelages
: Mission
à Heidelberg,
Mission
à Chengdu
et
signature
du
Mémorandum
d'entente
sur
le renforcement
des
relations
trilatérales
et de
coopérations
stratégiques
avec
Heidelberg
Pour
: 54
Contre
: 3 (Djamel
BOUMAAZ,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Mesdames
BARTHAS-ORSAL,
BODKIN,
KERANGUEVEN,
MARTIN-PRIVAT
et ROUSSEL-
GALIANA,
Monsieur
de
SAINT
JOUAN
entrent
en
séance.
Monsieur
MAJDOUL
sort
définitivement
de
séance
et donne
procuration
à Monsieur
MOURE.
Finances,
Patrimoine
de
la collectivité
Attributions
et modifications
d'attributions
de
subventions
- Exercice
2016
Pour
: 63
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Renouvellement
de
garantie
d'emprunt
Réaménagement
du
prêt
contracté
par
la congrégation
"Les
Petites
Sœurs
des
Pauvres"
pour
la construction
d'un
EHPAD
"Ma
Maison"-
à Montpellier
Pour
: 63
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
entre
Montpellier
Méditerranée
Métropole
et les
communes
de
Montpellier,
Jacou
et Pérols
pour
le choix
d’un
outil
Gestion
de
la Dette Pour
: 63
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Messieurs
BOUMAAZ
et LARUE
sortent
de
séance..
ANCIEN
HOTEL
DE
VILLE
1 place
Francis
Ponge
Habillage
de
communication
sur
les
façades
Autorisation
de
déclaration
préalable
de
travaux
Pour
: 59
Contre
: 32 33 34 35 36 37 38
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
ANCIENNE
SALLE
DE
BOXE
JEAN
FARRE
Autorisation
de
déposer
un
permis
de
démolir
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Convention
d'installation,
gestion,
entretien
et remplacement
de
lignes
de
communications
électroniques
à très
haut
débit
en
fibre
optique
de
l'hôtel
de
Ville
Autorisation
de
signer
la
convention Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Mise
à disposition
de
salles
municipales
à titre
réduit
ou
gratuit
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
MALEK
sorti
de
séance.
Convention
de
partenariat
« Plan
numérique
pour
les
écoles
» entre
l’Académie
de
Montpellier
et la
Ville
de
Montpellier
Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Mise
à disposition
de
locaux
associatifs
Autorisation
de
signer
les
conventions
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Mise
à disposition
à titre
gratuit
de
salles
dans
les
Maisons
pour
tous
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à la
majorité.
Monsieur
MALEXK
entre
en
séance.
Monsieur
MARTIN
sort
de
séance.
Conventionnement
Centre
social
de
la Maison
pour
tous
Michel
COLUCCI
Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
DELAFOSSE
sort
de
séance. 39 40 41 4 43
Ressources
humaines
de
la
collectivité
Modification
du
tableau
des
effectifs
Pour
: 54
Contre
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
: 3 (Sabria
BOUALLAGA,
Anne
BRISSAUD,
Cédric
de
SAINT
JOUAN)
Adopté
à la
majorité.
Messieurs
DELAFOSSE
et MARTIN
entrent
en
séance.
Extension
de
l'astreinte
cadres"
hebdomadaire
de
la Ville
de
Montpellier
au
cadre
d'emploi
des
attachés
territoriaux
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Madame
HART
sort
de
séance.
Marché
4D0057
- Acquisition
d’un
système
d’information
des
ressources
humaines
et
maintenance
associée
par
groupement
de
commandes
entre
la Ville
de
Montpellier
et le
CCAS
Avenant
n°2
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Protection
fonctionnelle
des
élus
et agents
de
la Ville
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
BOUMAAZ
ei Madame
HART
entrent
en
séance.
Madame
SCUDIER
et Monsieur
DELAFOSSE
sortent
définitivement
de
séance.
Rapport
d’observations
définitives
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
du
Languedoc-
Roussillon
sur
la gestion
de
l'OPERA
ET
ORCHESTRE
NATIONAL
DE
MONTPELLIER Mesdames
JAMET,
LLEDO
sortent
définitivement
de
séance
avant
la
fin
de
l'affaire.
Le
Conseil
prend
acte
du
rapport.
Plus
rien
n’étant
à délibérer,
la
séance
est
levée
à 23h30.
Monsieur
le
Philippe
SAUREL
Conformément
à l’article
1212125
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
est
affiché
en
mairie
sur
les
panncaux
officiels
prévus
à cet
effet
sous
huitaine.