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Procès Verbal - PV 120721
Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune de Saumos.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 120721)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le 12 juillet 2021, à
20h30.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2021,
2. Acquisition d’un tracteur,
3. Informations diverses.
Saumos, le 06 juillet 2021
Séance du 12 juillet 2021
Etaient présents : M. AGULHON Nathan, M. BERNAL Philippe, M. CEZILIO Amandio, M. CHAUTARD Didier, M. DUPOUY Jean- Michel, Mme FARBOS Laure, Mme GRECO Leslie, M. HUET Jérôme, M. PORTE Stéphane, M. PRIETO Jérôme, M. TOUSSAINT Laurent. Secrétaire de séance : M. AGULHON Nathan
Absents excusés: M. BERNAL Raphaël pouvoir à. M. BERNAL Philippe, M. BRUNAUD Cyril
pouvoir à M. DUPOUY Jean-Michel
Absents : Mme BEGARDS Nadège, M. LAPEYRE Denis.
1) Procès-verbal de la séance du 19 mai 2021
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2021 est adressé par courrier à chaque conseiller municipal. Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 19 mai 2021 à l’approbation des conseillers municipaux. Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des remarques à formuler sur ce procès-verbal.
Monsieur DUPOUY Jean-Michel informe que Monsieur BRUNAUD Cyril trouve dommageable que la discussion autour du PLU ne soit pas inscrite sur le procès-verbal. Il demande de rajouter que Monsieur CHAUTARD Didier confirme avoir annoncé que certaines zones seraient ouvertes. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide d’adopter le procès-verbal de la séance du 19 mai 2021.
2) Acquisition d'un tracteur (2021-024)
Monsieur CHAUTARD Didier explique à ses Conseillers Municipaux que trois sociétés ont été contactées, AGRI 33, GUENON et PELLENC.
Ces trois sociétés ont fait des propositions qui ont été étudiées au cours de plusieurs commissions de la forêt et des finances. La dernière commission réunie le 22 avril 2021 a retenu la proposition de la société AGRI 33.
Il s’agit d’un tracteur VALTRA Nilde HITECH neuf, 115 CV avec protection forestière de type professionnelle, treuil 10T câblé, chappe de débroussaillage, extension de garantie et entretien 1+4 ou 4 200 H.
Au prix de 115 000 € HT soit 138 000€ TTC.
AGRT3 reprend notre tracteur, CASE type 745$ (année 1992), 9 000 € HT soit 10 800 TTC.
Un financement Crédit-Bail AGCO Finance, sur 5 ans nous est proposé :
- 1% loyer 10% à la livraison : 11 500 € HT
- Périodicité : annuel soit 20 925 € HT
- Première échéance janvier 2022
- Valeur résiduelle : 1 150 € HT en date du 26 février 2026
- Frais de dossier 99 €
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, retient la proposition d’AGRI 33 et charge Monsieur le Maire de commander le tracteur VALTRA NI 14e HITECH neuf et d'accomplir toutes les formalités administratives nécessaires et notamment la signature de l’offre Crédit-Baïil de financement AGCO Finance.
3) Informations diverses Monsieur CHAUTARD Didier informe que GROUPAMA résilie le contrat d'assurance « Flottes » car ils ne sont plus en mesure de nous proposer des garanties équivalentes à notre contrat actuel pour sa prochaine échéance du 01 janvier 2022. Nous devons rechercher une nouvelle compagnie d’assurance.
Monsieur CHAUTARD Didier informe le changement de date pour la soirée des étoiles, elle est reportée au vendredi 27 aout 2021.
Monsieur DUPOUY Jean-Michel demande le compte rendu de la présentation financière de la commune par Gironde Ressource. La situation financière de la commune permet d’emprunter une capacité d’investissement maximum 1 million d’euros, et de rester avec un autofinancement de 12 à 15 %. Le dossier est consultable en Mairie.
Monsieur DUPOUY Jean-Michel demande que suite aux dossiers de subventions refusés, si les projets de voirie sont toujours d’actualités, la dépense du projet de la voirie étant inscrite au budget, elle soit maitrisée. Monsieur le Maire préfère mettre en place ce projet pour sécuriser les accès du village. Les dossiers de subventions vont être renégociés avec le Conseil Départemental pour l’avenir. Il demande aussi un compte rendu de la réunion avec les associations suite à la fête de Saint Amand, toutes les associations sont heureuses de cette manifestation. La Boule a été remerciée pour ses lots offerts aux autres associations. Bonne participation de tous. L'exposition de « la Peur » a rencontré un vif succès, elle a été exposée sur le domaine de Nodris et repérée par le Conseil Départemental.
Monsieur CHAUTARD Didier informe que les commerçants du marché organisent deux marchés nocturnes, les 29 juillet et 19 août 2021, avec animation musicale, installations de tables et bancs. Le marché du jeudi est actuellement pauvre en exposant, concurrence avec les marchés estivaux, c’est une catastrophe sur les marchés en ce moment.
L'association Communale de Chasse Agréée de SAUMOS et la Mairie organisent « nettoyage de la nature » le samedi 24 juillet 2021.
Monsieur CHAUTARD Didier annonce que des projets d’arrêté de circulation sont en cours afin d'améliorer la sécurité routière, limité les convois exceptionnels entre 22 heures et 6 heures du matin. .Madame FARBOS Laure demande si la population ne pourrait pas être consultée et informée pour tous ces projets.
Monsieur DUPOUY Jean-Michel demande que tous les trois conseils soit fait un point sur les projets précédents. Voir si une cohésion avec la commune de LE TEMPLE peut avoir lieu avec le projet du Champ Captant des Landes du Médoc.
Une rencontre avec Monsieur ANZIANI Alain, Président de Bordeaux Métropole, Madame NOUETTE Karinne, Maire de LE TEMPLE et Monsieur CHAUTARD Didier, Maire de SAUMOS, a eu lieu à la Mairie de SAUMOS, des questionnements ont été abordés surtout sur l’avancement du projet, l’implantation des forages du champ captant. Monsieur le Président s’est engagé à nous répondre avant fin septembre.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le Maire, déclare la séance close. J
La séance est levée à 21 heures 53.
NOM PRENOM POUVOIR SIGNATURE NOM PRENOM POUVOIR | SIGNATYURE
AGULHON Nathan FARBOS Laure
Conseiller- secrétaire Conseillère Ja
BEGARDS Nadège Absente GRECO Leslie | Conseillère Conseillère Le LE BERNAL Philippe HUET Jérôme LP Conseiller Conseiller APT BERNAL Raphaël PIVPBERNALR Absent excusé LAPEYRE Denis Absent Conseiller Conseiller
BRUNAUD Cyril P/M. DUPOUY LM Absent excusé PORTE Stéphane LES
Conseiller Conseiller +
CEZILIO Amandio his 7 ete PRIETO Jérôme 2 Conseiller Conseiller
CHAUTARD Didier a TOUSSAINT Laurent Maire ES ——— Conseiller
DUPOUY Jean-Michel
Conseiller Dr