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Déliberation - deliberation 25 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fillièvres.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 25 2025)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
62 - Pas-de-Calais
Nombre de conseillers
+ en exercice 15
* présents 11
- votants 11
* absents 4
“exclus 0
Date de convocation :
_01 décembre 2025
Date d'affichage :
01 décembre 2025
Objet
Délibération n° 25/2025
Vente de bois.
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
De la commune de FILLIEVRES
Séance du 05 décembre 2025 à 20 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de :
M. DOURLENS Jim
Étaient présents :
Dourlens J, Wissart F, Mesnard À, Lecocq L, Delmotte L, Dourlens L,
Leroy E, Merchez P, Merchez Fabrice, Pattou H, Aoumat F.
Secrétaire de séance :
Mme LECOCQ Laëtitia
La séance ouverte, Monsieur le Maire fait part à l'assemblée de la
nécessité de vendre du bois de chauffage.
Après en avoir délibéré, les membres décident d'attribuer des lots de taillis, 1 lot de 5 frênes, et 5 arbres comme suit :
- 100 € le lot de taillis,
- 100 € le lot de 5 frênes,
- 100 € l'arbre.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Sous-préfecture DE
MONTREUIL SUR MER le 11 décembre 2025.
Publié ou notifié le 11 décembre 2025.
Fait à FILLIEVRES, le 11 décembre 2025
Le Maire