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Déliberation - Liste des deliberations signees
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations signees)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
VOUZIERS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/12/2022
Liste
des
délibérations
(en
application
de
l’article
L. 2121-25
modifié
du
CGCT)
Délibération
n°2022/81
: Décision
modificative
du
budget
principal
2022
Délibération
n°2022/82:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
08/1/2022 Délibération
n°2022/83:
Désignation
dans
les
commissions
suite
à
démission
d'un
Conseiller
Municipal
Délibération
n°2022/84:
Autorisation
de
signature
de
la convention
territoriale
globale
CAF
/ ARGONNE
ARDENNAISE
Délibération
n°2022/85
:
Tarifs
communaux
Délibération
n°2022/86
: Autorisation
de
signature
d’un
bail
avec
la Direction
Régionale
des
Finances
Publiques
pour
l'occupation
par
l'inspection
de
l'Education
Nationale
d'une
partie
des
locaux
de
Dodeman
Délibération
n°2022/87
: Convention
de
groupement
de
commandes
relative
à la
réalisation
de
la signalétique
voie
verte
Délibération
n°2022/88
: Attribution
de
subventions
associatives
Délibération
n°2022/89
: Autorisation
de
versement
d'un
acompte
sur
subvention
2023
à l'association
culturelle
Les
Tourelles
Délibération
n°2022/90:
Autorisation
de
dépôt
de
demandes
de
subvention
pour
la requalification
du
centre
bourg
Délibération
n°2022/91:
Autorisation
de
dépôt
de
demandes
de
subvention
pour
la mise
aux
normes
et
sécurisation
des
équipements
sportifs
-
Délibération
n°2022/92
: Modification
du
plan
de
financement
concernant
le
projet
de
réfection
de
murs
murets
et
toiture
Délibération
n°2022/93:
Autorisation
de
paiement
des
dépenses
d'investissements
2023
Délibération
n°2022/94
: Admissions
en
non-valeur
Délibération
n°2022/95
: Décision
modificative
du
budget
principal
mn
VIRER
BA
VOUZ'ERS
Délibération
n°2022/96:
Vote
des
comptes
administratifs
2021
-
Régularisation
comptable
à la
demande
du
Trésor
Public
Délibération
n°2022/97
:
Reprise
des
résultats
des
budgets
annexes
eau
de
Vouziers
et
eau
de
Vrizy
au
budget
principal
Délibération
n°2022/98
: Régularisation
des
affectations
des
résultats
2021
Délibération
n°2022/99
: Décision
modificative
du
budget
principal
2022
Délibération
n°2022/100
: Décisions
modificatives
du
budget
principal
2022
Fait
à Vouziers,
le 15/12/22
Le
Maire,
Yann
DUGARD