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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune d'Alsting.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17 12 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 23/12/2024
Reçu en préfecture le 23/12/2024
MAIRIE D’ALSTING. Publié le 24/12/2024 ed
- Moselle - ID :057-215700139-20241217-CM17122024-DE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 17 décembre 2024
Le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni en séance ordinaire dans la salle du Conseil à Alsting, le dix-sept décembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures sous la présidence de Monsieur HEHN Jean- Claude, Maire.
Présents : Mmes et MM. : MONNET Jean-Luc ; MEYER Ana-Mercedes ; STAUB Martial ;: WEBER Brigitte ; FUTIKA Sophie ; FERSING Gérard; HULLAR Marie-Claude FLAUSS Béatrice ; MULLER Daniel ; WAGNER Patrice; ZITT Dominique; SCHERER Jean-Claude ; ALLARD Manuel.
Absents excusés : WEISLINGER Jean-Léon ; MEYER-BOUDRAA Martine ; CHARLES Amanda ; FERNANDEZ Audrey ; HUSSONG Alain ;
HUSSONG Aurélie ; ARESU Estelle ; FEISS André.
Absents non excusés : BUHR Jean-Claude.
Procuration : MEYER-BOUDRAA Martine à ZITT Dominique; CHARLES Amanda à MONNET Jean-Luc : WEISLINGER Jean-Léon à STAUB Martial ; FERNANDEZ Audrey à WEBER Brigitte ; HUSSONG Aurélie à ALLARD Manuel ; ARESU Estelle à MEYER Ana ; FEISS André à MULLER Daniel.
Le procès-verbal de la séance du 25 novembre 2024 a été approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
D) FINANCES
1) RESULTAT APPEL D’OFFRE-TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE LA VALLEE.
Monsieur le Maire avise l’assemblée que suite à l’appel d’offres concernant les travaux de rénovation de la voirie de la rue de la vallée, la commission d’appel d’offres s’est réunie pour l’ouverture des plis en date du 16 décembre 2024, dont voici le résultat :
| N° NOM ENTREPRISE Montant H.T
1 M.A.E.V.A 307 768,50 €
2 VISCONTI 314 318,00 €
3 KLEIN TP | | 267956,20€
La commission a décidé de retenir l’offre de l’entreprise KLEIN TP, qui était l’offre la mieux disante.
Le Conseil Municipal prend acte et entérine à l’unanimité l’attribution de ce marché pour les travaux de rénovation de la voirie de la rue de la Vallée à l’entreprise KLEIN TP pour un montant de 267 956,20 € HT et autorise le Maire à signer les actes pour l’exécution de ce marché.
2) TRAVAUX EN REGIE-BUDGET PRINCIPAL 2024.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de passer, en section investissement du budget principal, les dépenses de fonctionnement concernant des travaux effectués en régie cette année, à savoir les travaux de réhabilitation des sanitaires à l’atelier, la salle de rangement de la salle polyvalente, et la mise aux normes des ERP (Etablissement Recevant du Public) écoles et Clos.
Dépenses INVESTISSEMENT Recettes FONCTIONNEMENT |
c/231-040 (constructions) c/72-042 (immobilisations corporelles)
L = +14 952,62 € — + 14 952,62€
Le Conseil Municipal, à l’unanimité valide ces écritures.
W:\DOCUMENTS\VE\Document l\CM\Compte-rendu\17.12.2024.docx Envoyé en préfecture le 23/12/2024
Reçu en préfecture le 23/12/2024
Publié le 24/12/2024
ID : 057-215700139-20241217-CM17122024-DE
F7
3) DECISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL 2024.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’au vu de l'insuffisance de prévision sur certains comptes, notamment pour des opérations sur le c/6618 (augmentation des intérêts sur la ligne de trésorerie) une DM 3 a été prise. Il convient de prendre acte de la décision modificative suivante :
Décisions modificatives n° 3
FONCTIONNEMENT-DEPENSES
c/60621 - Fournitures Energie-Electricité c/6618 — Intérêts des autres dettes = - 300 € : = + 300 €
4) DEMANDE DE SUBVENTION REGION GRAND EST DANS LE CADRE DU SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS SPORTIFS — RENOVATION DU TERRAIN DE TENNIS SYNTHETIQUE EXTERIEUR.
Monsieur le Maire avise le Conseil Municipal que pour la rénovation du terrain de tennis extérieur de type synthétique, une demande de subvention peut être demandée auprès de la Région Grand Est, dans le cadre du soutien aux investissements sportifs. Ces travaux sont estimés à 45 850,00 € HT.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise le Maire à solliciter une subvention auprès des services de la Région dans le cadre du soutien aux investissements sportifs, pour la rénovation du terrain de tennis extérieur pour un montant de 45 850,00 € HT.
IE) INFORMATIONS.
1) Réorganisation au service administratif.
Monsieur le Maire informe l'assemblée de la situation de l’agent administratif THIL Myriam qui demande à bénéficier d’une rupture conventionnelle et quitter ses fonctions au sein de la mairie. Ce point a été discuté en commission du personnel à la date du 10 décembre 2024. La décision prise lors de celle-ci est d’accorder cette rupture conventionnelle à cet agent.
Il convient dorénavant de finaliser cette convention entre les deux parties, et de lancer une procédure de recrutement d’un nouvel agent pour occuper ses fonctions au sein de la commune.
2) Divers.
Monsieur FERSING Gérard, au vu de ses récentes expériences et d’interpellations de certains administrés, demande si le trottoir devant le parking de la boulangerie pouvait être mieux matérialisé. Il regrette un manque de place laissé par les voitures stationnées, pour permettre aux piétons de circuler en toute sécurité. Monsieur le Maire prend acte de cette remarque et va mettre un marquage plus distinctif, tout en soulignant que ce problème est aussi un témoignage d’incivilité.
Monsieur FERSING Gérard, interpelle le Maire en tant que correspondant défense sur le fait que la municipalité ait arrêté depuis quelques temps la commémoration du 11 novembre. Cette demande émane notamment de l’association des anciens combattants.
En réponse, Monsieur le Maire informe l’assemblée que dès 2025, cette cérémonie aura de nouveau lieu. Cette date qui marque la fin de la grande guerre 14-18 (l’armistice de la 1% guerre mondiale), symbolise également le souvenir des sacrifices passés et le devoir de mémoire envers tous ceux et celles qui ont donné leur vie pour la France.
La séance a été levée à 19h45
Fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Le Maire,
W:\DOCUMENTS\VE\Document1\CM\Compte-rendu\17.12.2024 docx