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Ordre du Jour - 00 Ordre du jour du Conseil municipal du 02 04 2026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 04h14 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du jour du Conseil municipal du 02 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
(0
Châteauneuf
BI Sur Loire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le :
JEUDI 02 AVRIL 2026 à 19 heures 00
en Mairie (salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1.
2.
Adoption du Procès-Verbal Intégral du Conseil Municipal du 30 janvier 2026 Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations d'attributions
FINANCES :
3. Débat des Orientations budgétaires — Année 2026
ADMINISTRATION GENERALE :
4.
5.
6.
7.
8
10.
11.
12.
Délibération de principe — Vote pour nomination et désignation des élus Composition commissions municipales, création de 3 comités consultatifs et désignation des représentants de la collectivité au comité social territorial
Commission d'Appel d'Offres — composition
Commission de délégation de service public — composition
. Désignation de membres du Conseil Municipal siégeant au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Election des délégués du Conseil Municipal près d'organismes et associations :
— Conseil d'Administration du Collège Jean Joudiou
— Conseils d'Ecoles (Maternelles et Elémentaires) des écoles publiques de
Châteauneuf-sur-Loire
— Conseil d'Administration de la Maison de Retraite
— Délégué local du CNAS (Comité National d'Action Sociale)
— Assemblée Générale E-ADMINISTRATION du GIP RECIA
— Centrale d'Achat Approlys
Désignation d’un membre du Conseil Municipal aux fins de délivrance des autorisations du droit des sols
Election des délégués du Conseil Municipal près des structures Intercommunales :
— Le PETR Forêt d'Orléans-Loire Sologne
— SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire
Désignation des membres représentant la commune au sein du syndicat pour la gestion
de la fourrière animale des communes et communautés du Loiret 13. Commission de suivi de site pour le centre de stockage de déchets non dangereux de
Bray Saint Aignan
RESSOURCES HUMAINES :
14. Modification du tableau des effectifs n°02-2026
QUESTIONS DIVERSES :
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 26 mars 2026