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Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Conseil municipal du 24 avril 2026
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 04h08 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Conseil municipal du 24 avril 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Éducation,
Châteauneuf
MM SA Loire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le :
VENDREDI 24 AVRIL 2026 à 19 heures 00
en Mairie (salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1. Adoption du Procès-Verbal Intégral du Conseil Municipal du 21 mars 2026 2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations d'attributions
FINANCES :
3. Reprise anticipée des résultats 2025 du budget Ville à reprendre au BP 2026 4. Reprise anticipée des résultats 2025 du budget Eau à reprendre au BP 2026 5. Reprise anticipée des résultats 2025 du budget Assainissement à reprendre au BP 2026
6. Reprise anticipée des résultats 2025 du budget du Camping de la Maltournée à reprendre au BP 2026
7. Fongibilité des crédits sur le budget 2026
8. Fixation des taux de fiscalité directe locale2026
9. Subventions aux associations 2026
10. Adoption du règlement budgétaire et financier pour le mandat 2026-2032 11. Budget primitif 2026 — Ville
12. Budget primitif 2026 — Service de l’eau potable
13. Budget primitif 2026 — Service de l'assainissement
14 . Budget primitif 2026 — Camping de la Maltournée
MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX:
15. Avenant n°5 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif : ajout de l'entretien de la rue de la Gêne.
AUTORISATION DE PROGRAMME — MODIFICATION :
16.
17.
18.
19.
20.
21.
Instauration des périmètres de protection autour des captages d'eau potable — Modification de l'autorisation de programme n°12
Extension des vestiaires des Terres du Château — Modification de l'autorisation de programme n°5
Restauration des douves humides et du pont du Château — Modification de l'autorisation de programme n°8
Réhabilitation d’un bâtiment en salle de convivialité — Festi’gare — Modification de l'autorisation de programme n°8
Révision du plan local d'urbanisme pour la mise en compatibilité avec le schéma de cohérence territoriale - Modification de l'autorisation de programme n°6 Requalification de la rue de la Gêne (Ville) - Modification de l'autorisation de programme n°5
1 22. Réhabilitation du Centre Marcel Dupuis - Modification de l'autorisation de programme n°7
23. Réhabilitation d’un bâtiment pour les associations — Espace Gabereau - Modification de l'autorisation de programme n°8
24. Interconnexion du réseau d’eau potable avec les ressources des collectivités voisines - Modification de l'autorisation de programme n°3
25. Création d'une piste cyclable rue des Champs - Modification de l'autorisation de
programme n°1
26. Aménagement de la rue du Maréchal Leclerc - Modification de l'autorisation de
programme n°1
27. Construction d’un équipement sportif — boulodrome - Modification de l'autorisation de programme n°1
AUTORISATION DE PROGRAMME -— CLOTURE :
28. Requalification de la rue de la Gêne (Assainissement) — Clôture de l'autorisation de
programme
29. Création d’une piste cyclable — gare passage à niveau — Clôture de l'autorisation de
programme
30. Rénovation du parvis de la Nouvelle Halle — Clôture de l'autorisation de programme
SCOLAIRE :
31. Dotations 2026 — Fournitures scolaires
32. Dotations 2026 — Petit matériel
33. Contrat école Saint-Joseph
RESSOURCES HUMAINES :
34. Modification du tableau des effectifs n°03-2026
QUESTIONS DIVERSES :
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 07 avril 2026
Le Maire,
Florence GALZIN