Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 16092026 1

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 27032026

Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 04042024

Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 02102025 1

Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 17062021

Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 03102024

Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 24062026

Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 19022026

Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 04032021

Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 22032026

Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 13062024

Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 16092026 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mesnil-le-Roi. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE et Site internet 16092026 1)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, REPUBLIQUE FRANÇAISE

Liberté Egalité Fraternité

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 16 septembre 2026 à 20h30

A la Mairie — Salle du Conseil

1, rue du Général Leclerc

L'ordre du jour de cette séance est le suivant :

1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EN DATE DU 24 JUIN 2026

2. FINANCES

e SUBVENTION À L'ASSOCIATION SOCIALE ET CULTURELLE ARTELYRIA

e SOUTIEN AMF INCENDIES

e DUREE DES AMORTISSEMENTS

e LISTE DES NON-VALEURS

e SOLLICITATION DE LA SUBVENTION REGIONALE « FONDS URGENCE CANICULE » DANS LE

CADRE DU FINANCEMENT DES EQUIPEMENTS

3. RESSOURCES HUMAINES

e RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR LA FORMATION DES ÉLUS

e CRÉATION D'UN EMPLOI D'ANIMATEUR

e RECRUTEMENT VACATAIRE SERVICE PÉRISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE

e ACTUALISATION DES LOGEMENTS DE FONCTIONS

4. CONSEIL MUNICIPAL

e ACCORD-CADRE N°2026-01 —- LOCATION ET MAINTENANCE DES PHOTOCOPIEURS DE LA

COMMUNE -— ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNER

e MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

5. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

QUESTIONS ORALES

Hôtel de Ville — 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél : 01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10

e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi.fr Site internet : www.lemesnilleroi.fr_. -ï,R:EP.UBldijUE·FRANÇAISE

• · - 'Eiherté ,. Ega:lité Fraternité

.?RÉUNI-ON'BU:·coNSEIL MUNICIPAL

CONSEIL PRIVÉ

Présentation de la lettre de cadrage

Cordialement,

Hôtel de Ville - 1, me du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex e-mail : maiiie@ville-lemesnilleroi.fr

Le 10 septembre 2026

e Le Maire,

{2�� line BILLET

Tél: 01.34.93.26.00 Fax: 01.39.62.21.10

Site internet: www.lemesnilleroi.fr