Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 05122022 687e
Procès Verbal - pv 04112022 corrig
Procès Verbal - 7 pv 24102024
Procès Verbal - 7 pv
Procès Verbal - pv 06 12 2021
Procès Verbal - pv 52f6
Procès Verbal - pv 07032023
Procès Verbal - pv 7833
Procès Verbal - pv du 22092022
Procès Verbal - pv 27 03 2017
Procès Verbal - pv 05122022 corrig
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Saint-Christoly-Médoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 05122022 corrig)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Économie et finances,
République française
Département de la Gironde
Arrondissement : LESPARRE-MÉDOC
COMMUNE DE SAINT CHRISTOLY MEDOC
1-Séance du 05/12/2022
PROCÈS VERBAL
Séance du 05 décembre 2022
Nombre de membres
en exercice: 11
Quorum : 6
Présents : 7
Représentés : 3
Votants: 10
L'an deux mille vingt-deux et le cinq décembre l'assemblée
régulièrement convoquée le 01 décembre 2022, s'est réunie dans
Salle du Conseil de la Mairie à 18 h 30, sous la présidence de
Stéphane POINEAU.
Sont présents: Stéphane POINEAU, Marie-José CLIPET, David
CHANTELOT, Julie FRIBOULET, Gérard PILLAULT, Christine PEREIRA,
Cloé HÉRAUD AUBENEAU
Représentés: Gilles AURIOL par David CHANTELOT, Nathalie LEJARD
par Marie-José CLIPET, Gilles MÉDARD par Cloé HÉRAUD AUBENEAU
Excusés:
Absents: Didier BERTHOLD
Secrétaire de séance: Cloé HÉRAUD AUBENEAU
Ordre du jour :
- Décision modificative : virements de crédits
- Passe communale
- Radar pédagogique
- Questions diverses
DE_2022_044
Objet: ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE -
Madame Cloé HÉRAUD AUBENEAU est élue à l'unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
DE_2022_045
Objet: APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE SÉANCE -
Les conseillers prennent connaissance du procès-verbal de la dernière séance. Aucune remarque n'a été apportée.
Le conseil municipal, à l'unanimité, approuve le procès-verbal de la dernière séance.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 République française
Département de la Gironde
Arrondissement : LESPARRE-MÉDOC
COMMUNE DE SAINT CHRISTOLY MEDOC
2-Séance du 05/12/2022
DE_2022_046
Objet: Vote de crédits supplémentaires - st_christoly - ANNULÉ -
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2022, ayant été insuffisants, il est nécessaire deprocéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
61521 Entretien terrains -1000.00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics -2340.00
615231 Entretien, réparations voiries 1000.00
6156 Maintenance 200.00
623 Publicité, publicat°, relations publique 1000.00
6411 Personnel titulaire 2000.00
6413 Personnel non titulaire -2000.00
6415 Indemnité inflation 400.00
6450 Charges sécurité sociale et prévoyance 620.00
6512 Droits d'utilisat° ? informatique nuage 20.00
6531 Indemnités 100.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote les décisions présentées ci-dessus.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
DE_2022_046_1
Objet: Vote de crédits supplémentaires - st_christoly DM3 -
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2022, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
61521 Entretien terrains -1000.00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics -2340.00
615231 Entretien, réparations voiries 1000.00
6156 Maintenance 200.00
623 Publicité, publicat°, relations publique 1000.00
6411 Personnel titulaire 2000.00
6413 Personnel non titulaire -2000.00
6415 Indemnité inflation 400.00 République française
Département de la Gironde
Arrondissement : LESPARRE-MÉDOC
COMMUNE DE SAINT CHRISTOLY MEDOC
3-Séance du 05/12/2022
6450 Charges sécurité sociale et prévoyance 620.00
6512 Droits d'utilisat° ? informatique nuage 20.00
6531 Indemnités 100.00
023 (042) Virement à la section d'investissement 6841.96
72 (042) Production immobilisée 6841.96
TOTAL : 6841.96 6841.96
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
2135 (040) Installations générales, agencements 6841.96
021 (040) Virement de la section de fonctionnement 6841.96
TOTAL : 6841.96 6841.96
TOTAL : 13683.92 13683.92
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Fait et délibéré à ST CHRISTOLY MEDOC, les jour, mois et an que dessus.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
DE_2022_047
Objet: Vote de crédits supplémentaires - port_st_christoly -
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2022, ayant été insuffisants, il est nécessaire de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
6068 Autres matières et fournitures -250.00
658 Charges diverses de gestion courante 250.00
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 République française
Département de la Gironde
Arrondissement : LESPARRE-MÉDOC
COMMUNE DE SAINT CHRISTOLY MEDOC
4-Séance du 05/12/2022
DE_2022_048
Objet: VENTE D'UNE PASSE COMMUNALE -
Monsieur AURIOL a informé, avant le conseil, que ce sujet concerne la passe communale située entre les deux parcelles appartenant à Monsieur et Madame ZAMMIT, au n°42 avenue du Général de Gaulle.
En effet, d'éventuels acheteurs souhaiteraient acquérir la passe communale qui sépare les deux terrains (parcelles F 355 et F 417).
Julie FRIBOULET est contre car cela empêcherait les promenades pédestres dans le village. David CHANTELOT et Marie-José CLIPET trouvent dommage que cette passe ne soit pas mieux entretenue.
Le conseil municipal vote à l'unanimité CONTRE cette vente.
Pour : 0 Contre : 10 Abstention : 0
DE_2022_049
Objet: RADARS PÉDAGOGIQUES -
Suite à des plaintes de plusieurs riverains sur la route de Lesparre, Monsieur le Maire a contacté le Centre routier Départemental. Plusieurs solutions sont envisageables :
- installer des chicanes : l'inconvénient est que l'enrobé est à refaire sur une quinzaine de mètres à la charge, donc le coût serait élevé.
- installer une écluse : présente le même inconvénient que les chicanes.
- planter des haies le long de la route : l'inconvénient est l'entretien qui en découlerait. - installer un séparateur central ou du balisage provisoire : c'est impossible car la chaussée est trop étroite.
- radar pédagogique : c'est l'option la moins onéreuse
Christine PEREIRA et CLOÉ HÉRAUD AUBENEAU ne pensent pas que les radars pédagogiques incitent à ralentir les automobilistes. Christine PEREIRA souligne que ces installations ne sont pas esthétiques.
David CHANTELOT précise que les études montrent que ces radars ont un impact sur la vitesse des automobilistes.
Gérard PILLAULT suggère au conseil d'installer des bandes rugueuses et du marquage au sol.
Monsieur le Maire doit se renseigner sur les bandes rugueuses et le marquage de passages piétons.
Le conseil ne se prononce pas sur l'acquisition des radars pédagogiques, en attendant d'avoir des informations sur les bandes rugueuses et le marquage au sol.
Pour : 0 Contre : 0 Abstention : 10 République française
Département de la Gironde
Arrondissement : LESPARRE-MÉDOC
COMMUNE DE SAINT CHRISTOLY MEDOC
5-Séance du 05/12/2022
QUESTIONS DIVERSES -
- Marie-José CLIPET demande comment s'organise le marché de Noël de ce week-end. Christine PEREIRA explique que les exposants sont attendus à 8 heures à l'Espace Culturel Edgard Pillet. Les producteurs seront installés en extérieur avec le manège. Elle sera sur place pour les accueillir. Il y a tout de même un problème d'électricité pour le manège.
Elle précise que tout est prêt : matériel, affiches, produits.. Il manque le fauteuil du Père-Noël et les mange-debouts qui sont au Port.
Marie-José CLIPET s'occupe de préparer le vin chaud et le chocolat chaud.
- Stéphane POINEAU informe les conseillers que le PNR organise une réunion demain, le 6 décembre, à l'ECEP sur les éco-gestes et les économies d'énergie. Une réunion publique aura lieu le même jour à 18 heures à l'ECEP sur le même sujet.
- Stéphane POINEAU présente le DICRIM aux conseillers : Document d'Information Communal sur les RIsques Majeurs.
Julie FRIBOULET, en charge de la mise en place du Plan Communal de Sauvegarde, doit le retravailler avant de le présenter et de le distribuer aux habitants.
- Cloé HÉRAUD AUBENEAU informe les conseillers que Madame Valérie BOYER déambule la journée et la nuit pour arrêter les voitures. C'est très dangereux car elle se jette sur les voitures.
Julie FRIBOULET explique que des procédures sont engagées mais que c'est à sa famille de la prendre en charge. La mairie ne peut pas agir mais va envoyer une lettre à sa famille.
- Christine PEREIRA informe qu'à l'intersection de la route des Tayas et de la rue des Rossignols un trou se forme dans la chaussée. Elle demande au Maire s'il est possible de le combler. Monsieur le Maire s'en charge.
Marie-José CLIPET informe que Monsieur DUPRAT qui habite au n°5 rte du Sablonat, a déposé de gros tas de souches sur la route. C'est génant et dangereux. Gérard PILLAULT présice que c'est interdit.
Une lettre va lui être envoyée.
- Les voeux de la municipalité sont fixés au samedi 14 janvier à 11h30 à L'Espace Culturel Edgard Pillet. Ils seront suivis d'un apéritif.
Christine PEREIRA se charge de commander des toasts à la Casita pour environ 50 personnes.
- Marie-José CLIPET demande si l'on prévoit, comme les années précédentes viennoiseries, chocolats, jus... pour l'arbre de noël du 17 décembre. Oui, les commandes de viennoiseries seront faites à Leclerc.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Cloé HÉRAUD AUBENEAU Stéphane POINEAU
publié le