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Déliberation - 09.2026 tableau des effectifs et des emplois
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 07h42 par la commune de Prunay-en-Yvelines.
Lien du pdf (Déliberation - 09.2026 tableau des effectifs et des emplois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
République
Française
MAIRIE
DE
PRUNAY-EN-YVELINES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
Prunay
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PRUNAY-EN-YVELINES
yvelines
D.C.M.09/2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le cinq
mars
à vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
publiquement
en
Mairie
de
Prunay-en-Yvelines,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
MALARDEAU,
Maire.
Etaient
présents
: Messieurs
Jean-Pierre
MALARDEAU,
Gérard
PIGNANT,
Jean-Louis
CHAPART
et
René
MATHIEU. Étaient
absents
excusés
:
Mesdames
POIRION
et
Claudine
KELLER
et
Messieurs
Marc
ESPIEUX,
Romuald
AMELINE,
Benoît
BANCE,
Julien
BAILHACHE,
Marc
BOURGY,
et
Nicolas
CHAUSSIER.
Nombre
de
Conseillers
: 12
- Nombre
de
présents
: 4 - nombre
de
procurations
: 1 -
nombre
de
votants
: 5
Date
de
convocation
: 26/02/2025
Date
d'affichage
: 26/02/2025
En
l’absence
de
quorum
et
conformément
à l’article
L 2121-7
du
CGCT,
le conseil
municipal
sera
à
nouveau
convoqué
à trois
jours
au
moins
d'intervalle
L'an
deux
mil
vingt-six,
les
onze
mars
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
reconvoqué,
s'est
réuni
publiquement
en
Mairie
de
Prunay-en-Yvelines,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
MALARDEAU,
Maire.
Etaient
présents
: Mesdames
Claudine
KELLER
et Claire
POIRION
et
Messieurs
Jean-Pierre
MALARDEAU,
Gérard
PIGNANT,
Jean-Louis
CHAPART,
Marc
BOURGY,
René
MATHIEU,
Benoît
BANCE,
Marc
ESPIEUX,
Julien
BAILHACHE,
Nicolas
CHAUSSIER
Était
absent
excusé
: Monsieur
Romuald
AMELINE
Nombre
de
Conseillers
: 12
- Nombre
de
présents
: 11
- nombre
de
procurations
: 0 —- nombre
de
votants
: 11
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
René
MATHIEU
Date
de
re convocation
: 06/03/2025
Date
de
réaffichage
: 06/03/2025
Objet
: Tableau
des
effectifs
et tableau
des
emplois
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
L313-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
indiquant
que
les emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Considérant
la nécessité
d'approuver
le tableau
des
effectifs
et
le tableau
des
emplois
de
la commune,
Page
1
sur
3
D.C.M
09/2026 Entendu
l'exposé
du
Maire,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
Voix
pour
: 11,
Voix
contre
: O,
Abstention
: O,
-ADOPTE
le tableau
des
emplois
tei que
présenté
ci-dessous
:
Intitufé
du |
Catégorie |
Filière
Cadre
Grade
Durée
Postes
|
Possibilité
|
Emploi
poste
d'emplois
hebdo
créés
de
permanent
de
pourvoir
{EP)
ou
l'emploi
l'emploi
non
par
un |
permanent
contractuel
}
(ENP)
Secrétaire
de |
8
Rédacteur
Rédacteur
TC
1
Oui
EP
Mairie
€
Adjoint
TC
1
Oui
EP
Administrative |
Adjoint
administratif
Administratif |
ppal
2ème
ci
Adjoint
C
Adjoint
TC
2
Oui
EP
administratif
administratif Adjoint
TNC
1
Qui
EP/ENP
Agent
technique
d'entretien
€
ppal
2ère
cl
Adjoint
TC
1
Oui
EP/ENP
Adjoint
technique
Technique
technique
ppal
2ère
cl
Adjoint
TC
1
Oui
EP/ENP
technique Adjoint
TC
2
Oui
EP
Agent
technique
technique
€
Adjoint
TC
4
Oui
ENP
polyvalent
technique
€
Adjoint
TNC
1
Oui
EP/ENP
technique
€
Adjoint
FC
4
Oui
EP/ENP
Animation
Adjoint
d'animation
Agent
d'animation
|
Adjoint
TNC
1
Oui
EP/ENP
d'animation
d'animation
€
Adjoint
TC
2
Qui
EP
d'animation ppal
2ère cl
Pour
chacun
des
emplois,
la
rémunération
et
le
déroulement
de
la
carrière
correspondront
au
cadre
d'emplois
concerné.
-ADOPTE
le tableau
des
effectifs
pourvus
tel que
présenté
ci-dessous
:
GRADES OU EMPLOIS
CATEGORIE
SPFECTES |
DUREE
HEBDOMADAIRE
DE
POURVUS
SERVICE
FILIERE
ADMINISTRATIVE
-
Rédacteur
B
1
35
heures
-
Adjoint
administratif
principal
de
2è+
classe
€
0
35
heures
-
Adjoint
Administratif
C
1
35
heures
FILIERE
TECHNIQUE
-
Adjoint
technique
principal
2èe
classe
€
1
13
HEURES
30
-
Adjoint
technique
principal
2ère
classe
€
1
35
heures
-
Adjoint
technique
€
2
35
heures
Page
2
sur
3
D.C.M
09/2026 -
Adjoint
technique
€
0
28
heures
FILIERE
ANIMATION
-
Adjoint
d'animation
C
3
35
heures
-
Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
C
1
35
heures
-
Adjoint
d'animation
C
1
17
heures
-D’INSCRIRE
au
budget
les
crédits
correspondants,
-AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
document
relatif à ce
sujet.
Pour
extrait
certifié
conforme
Prunay-en-Yvelines, Le
11
mars
2026
Le
Maire,
Jean-Pierre
MALARDEAU
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
la
présente
délibération
conforme
aux
décisions
prises
par
le Conseil
Municipal.
-Publiée par affichage à la porte de la Mairiele
1 3
AN,
2026
-Transmise
au
contrôle
de
légalité
de
la Préfecture
le
1
3
MAR, 2026
Page
3
sur
3
D.C.M
09/2026