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Déliberation - Dlibration 2020.01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Déliberation - Dlibration 2020.01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
République
Française
DCM2020.001
Mairie
de SAINTE-COLOMBE
(Rhône)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
25
MAI
2020
à
18
h 30
Le
vingt-cinq
mai
deux
mille
vingt,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
SAINTE-COLOMBE
(Rhône)
se
sont
réunis
à
la
Verrière
des
Cordeliers,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DELEIGUE,
Maire,
après
avoir
été
dûment
convoqués
dans
les
délais
légaux
le
18
Mai
2020.
Avis
de
la
tenue
de
la
présente
réunion
a
été
affiché
le jour
même
de
l’envoi
des
convocations
sur
le
panneau
officiel
de
la mairie.
Présents
(19)
:
M.
Marc
DELEIGUE,
Mme
Marion
CHOFFEL,
M.
Guy
VACHON,
Mme
Marine
MATA,
M.
Stéphane
ROBERT,
Mme
Caroline
MUSCELLA,
M.
Pascal
DANCETTE,
Mme
Marie-Thérèse
MORAND,
M.
Yves
DELORME,
Mme
Corinne
CHABORD,
M.
Jacques
REGNIER-VIGOUROUX,
Mme
Lucie
DANCETTE,
M.
Jean-Marc
PALLET,
Mme
Linda
LAURO,
M.
David
LESUR,
Mme
Nadine
EUKSUZIAN,
M.
Jacques
PRAT,
M.
Jean-Pierre
MALSERT,
Mme
Catherine
JEANTROUX
Absents
au
moment
du
vote
: Néant
Secrétaire
de
séance
: M.
Jacques
REGNIER-VIGOUROUX
DELIBERATION
N°
2020-001
: Fixation
du
nombre
d’adjoints
au
Maire
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
Particle
L
2122-2
;
Considérant
que
le Conseil
Municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l’effectif
légal
du
Conseil
Municipal
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à Punanimité
:
-_
DECIDE
la
création
de
quatre
postes
d’adjoints
[Anim
ip
Dan
P=
bu.
À
4
À
D
e
dy
5
_Q
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents
D
LG
mot
de
À
Sainte-Colombe,
le
25
Mai
2020
Le
Maire,