Compte-Rendu - 2014 11 1 CR

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Compte-Rendu - 2014 11 1 CR Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouglainval. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 11 1 CR)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Santé, DEPARTEMENT

D’EURE ET LOIR

ARRONDISSEMENT

DE CHARTRES

CANTON DE

MAINTENON

MAIRIE DE BOUGLAINVAL  : 02.37.22.88.08

28130 BOUGLAINVAL Fax : 02.37.22.86.25

Mairiedebouglainval@bbox.fr

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil quatorze, le samedi 1 er Novembre, à 10h00 le Conseil Municipal de la commune de

Bouglainval, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur

Philippe BAETEMAN, Maire.

Membres présents: Philippe BAETEMAN, Xavier PETIT, Sylvie LEHOUX, Chrystelle GARDIEN

BAETEMAN, Emmanuel FAROUX, Didier GENET, Sébastien DUVAL, Angéla VUACHET, Martine

TOUPANCE, Emilien DESCHAMPS, Pierre DAUHENAUER

Absents et excusés : Noël DIEU, Claude BORDIER, Stéphane LEMAITRE, Johanna REBOLLEDO-LUCAS,

Secrétaire de séance : Monsieur Didier GENET est élu à l’unanimité

Monsieur le Maire remercie les conseillers qui ont pu se déplacer ce jour férié pour délibérer

sur le seul point à l’ordre du jour. Il explique le délai réduit de la convocation par le caractère

urgent de ce point. A l’unanimité, les conseillers reconnaissent le caractère urgent et acceptent

de délibérer sur ce point.

Personnel communal : Création d’un poste de vacataire d’agent technique pour un

remplacement ponctuel

Monsieur le Maire rappelle que l’agent technique en charge du ménage, Mme Monique MICYK, a

fait une chute dans la cour de l'école une semaine avant les vacances de la Toussaint et s'est

retrouvée en arrêt de travail.

La dernière semaine de l'école, il a été décidé de solliciter le reste du personnel pour effectuer

des heures supplémentaires. Pendant les vacances, étant donné la faible amplitude de travail (2

heures par jour), nous avons fait appel à une société de nettoyage.

Hors, jeudi dernier, le 30 octobre, le médecin de Mme MICYK a décidé de prolonger son arrêt

de travail jusqu’au 12 novembre, la guérison n’étant pas achevée.

Nous avons donc besoin d’un agent dès lundi pour effectuer les tâches incombant à l’agent.

Monsieur le Maire indique qu’afin de pouvoir recruter un agent pour effectuer le remplacement,

il faut créer un poste d’agent technique de seconde classe pour augmentation temporaire de

travail, à temps plein. Monsieur le Maire propose de créer ce poste pour une durée d’un an et,

par voie d’arrêté de nommer une personne quand on en aura besoin, ainsi le premier arrêté serait

du 3 au 12 novembre.

Mme TOUPANCE demande comment on va trouver une personne d’ici lundi. Mme GARDIEN

BAETEMAN indique la démarche entreprise pour trouver rapidement quelqu’un, il s’agit d’une

personne jeune travaillant sur du temps très partiel (5 jours par mois) pour effectuer du

ménage dans un IME, cette personne est de plus titulaire d’un BAFA.Page 2 -Mairie de Bouglainval

Conseil Municipal du 1 er novembre 2014

Mme VUACHET demande si la durée de travail sera la même que Mme MICYK. Mme GARDIEN

BAETEMAN répond que la durée de remplacement sera de 35 heures par semaine (soit moins

que ce que fait Mme MICYK) et qu’elle a donc revu la répartition du travail.

Mme VUACHET demande si la personne recrutée restera en complément de Mme MICYK à son

retour. M. le Maire confirme qu’il s’agit bien d’un remplacement, et que le contrat de la vacataire

sera suspendu dès le retour de l’agent titulaire.

Monsieur le Maire précise que l’assurance du personnel prendra en charge le salaire de Mme

MICYK passé les 15 jours de carence. Il précise qu’il sera peut être nécessaire de revoir le

poste budgétaire correspondant à la masse salariale, le remboursement de l’assurance étant

comptabilisé en recette, il conviendra de prévoir de quoi payer deux personnes pendant le temps

du remplacement.

N’ayant plus d’autres questions, Monsieur le Maire propose de passer au vote, à l’unanimité, les

conseillers présents votent la création de poste d’un agent technique de seconde classe à temps

plein pour une durée d’un an.

Le seul point à l’ordre du jour ayant été traité, la séance est levée à 10h15.

Le Maire, Philippe BAETEMAN