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Ordre du Jour - 030720 Compte rendu
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Ratenelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 030720 Compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Conseil Municipal du vendredi 3 juillet 2020
Conseillers municipaux présents : Mme CHANEL Céline, Mme BUCHAILLARD Sylvie,
Mme FARRIS Sandrine, Mme DALOZ Erika, M. FIERIMONTE Sébastien, M. BERNOUX
Denis, M. DAVID Fréderic, M. LACOSTE Patrick, M. BOULY Laurent, M. MOREAU
Sébastien
Membre excusé : M. LAUBLANC Jean-Jacques (pouvoir à Mme FARRIS Sandrine)
1. Installation du conseil Municipal.
La séance ouverte par la doyenne d’âge Sylvie Buchaillard qui détient l’ordre du jour du conseil
municipal jusqu’à l’élection du nouveau maire. Il lui revient ainsi d’appeler le premier point de l’ordre
du jour qui est l’élection du maire, qui a lieu nécessairement au scrutin secret (uninominal,
majoritaire à 3 tours).
2. Election du maire. Secrétaire de séance ?
Election du maire 1er tour FARRIS Sandrine 3 voix – FIERIMONTE Sébastien 5 voix – 3 Blancs
2em tour FARRIS Sandrine 5 voix – FIERIMONTE Sébastien 6 voix
Sébastien FIERIMONTE proclamé maire et devient maître de l’ordre du jour.
3. Fixation du nombre d’adjoints.
Sébastien FIERIMONTE propose de fixer à 2 le nombre d’adjoints.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité
4. Election des adjoints. (A Scrutin secret – à majorité Absolue)
Le maire demande au candidat à la place de 1 er adjoint de se faire connaitre
Laurent BOULY propose sa candidature
Le maire propose de passer au vote à bulletins secret
Election du 1er Adjoint 1er tour M. BOULY Laurent : 5 voix - Blanc : 6 voix
2em tour M. BOULY Laurent : 6 voix - Blanc : 5 voix
Laurent Bouly est donc proclamé premier Adjoint et prend ses fonctions
Le maire demande au candidat à la place de 2eme Adjoint de se faire connaitre
Céline CHANEL propose sa candidature
Le maire propose de passer au vote à bulletins secret
Election du 2eme Adjoint 1er tour Mme CHANEL Céline : 5 voix - M. BERNOUX Denis : 1 voix -
Blanc : 5 voix
2em tour Mme CHANEL Céline : 6 voix - M. BERNOUX Denis : 1 voix -
Blanc : 4 voix
Céline CHANEL est donc élue à la place de deuxième Adjointe
5. Indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints.
Le maire propose de conserver le même pourcentage de l’indice du montant des indemnités que à la
mandature précédente. Monsieur Patrick LACOSTE propose que celle-ci soient basé sur l’indice afin
de ne pas la réévaluer à chaque changement. Aucune des objections, Le Conseil Municipal approuve
à l’unanimité :
Le montant des indemnités du Maire sera de 25.5 pour cent de l’indice N° 1027
Le montant des indemnités des Adjoints sera de 9.9 pour cent de l’indice N° 1027 6. Désignation des délégués dans les organismes extérieurs.
Le maire propose sur une liste annexe les membres qui composent les organismes extérieurs
SYDESL 71 – Titulaire FIERIMONTE Sébastien – Suppléant BOULY Laurent
SPANC SIVOM du Louhanais – Titulaire FIERIMONTE Sébastien – Suppléant BOULY Laurent
SYNDICAT DES EAUX DE LA BASSE SEILLE - Titulaire FIERIMONTE Sébastien – BERNOUX Denis
Suppléant BOULY Laurent – MOREAU Sébastien
Les membres du conseil Communautaire Terres de Bresse dans l’ordre du tableau : FIERIMONTE
Sébastien
7. Désignation des membres des Commissions Communales.
Le maire propose de reporter la désignation des membres qui composent les commissions internes à
la prochaine réunion de conseil afin de laisser le temps à chacun de valider les propositions
(document en annexe).
Aucune des objections, Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
8. Désignation des membres du CCAS.
Le maire propose sur une liste annexe les membres qui composent le CCAS : Celine CHANEL
Sebastien MOREAU, Denis BERNOUX, Sylvie BUCHAILLARD, Frédéric DAVID ces membres sont
désignés
9. Délégation consentie par le conseil municipal au Maire.
Le maire propose de remettre le vote des délégations particulières au 10 juillet 2020 en attente de la
présentation du budget.
Aucune des objections, Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
10. Lecture de la charte de l’élu local.
Le maire présente et fait lecture de la charte de l’élu local à l’issu le conseil signe à tour de rôle la
charte qui sera conservée en mairie
11. Informations :
Prochaine réunion Commission des finances le 10 juillet 2020 - 19h30
Ordre du jour : préparation du budget.
Prochaine réunion Conseil Municipal sera le 10 juillet 2020 - 20h30
Ordre du jour : Désignation des délégués au sénatorial
Présentation du budget 2020
Commission Finances avant le CM ? (Sinon date avant le 24 juillet)
Délégations du conseil au maire
Délégation de fonction aux adjoints
Prévision réunion Conseil Municipal sera le 24 juillet 2020 - 20h30
Ordre du jour : Vote du budget (date butoir au 31 juillet)
• Coordonnées à transmettre à chacun 12. Questions ou des remarques
BERNOUX Denis 06 22 17 12 57 denis.bernoux@orange.fr 62 Route du Lavoir
BOULY Laurent 06 03 01 51 15 lbouly@me.com 665 Route de Tournus
BUCHAILLARD Sylvie 06 81 17 18 71 Sylvie.buchaillard@wanadoo.fr 515 Route de Pont Seille
CHANEL Celine 06 01 22 26 71 chanelceline77@yahoo.com 118 Rue de l'Eglise
DALOZ Erika 06 85 32 97 77 erika.vat79@live.fr 190 Route de Pont Seille
DAVID Frédéric 06 62 30 18 11 fred.david2010@orange.fr Route de Cuisery
FARRIS Sandrine 06 22 22 38 26 sandrine.farris71@orange.fr 137 Impasse de la teppe
FIERIMONTE Sébastien 06 25 89 02 05 sebastienfierimonte@gmail.com 7 rue du centre
LACOSTE Patrick 06 48 88 98 14 patrick.lacoste266@orange.fr Rue du Centre
LAUBLANC Jean-Jacques 06 15 08 78 91 1021 Route de Tournus
MOREAU Sebastien 06 08 66 01 44 sebmoreau@sfr.fr 80 Rue du Pran