Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250224 07 Emprunt Sydec 058659 ombriere
Déliberation - 20250224 10 Garantie emprunt Oree
Déliberation - 20240702 06 Emprunt Sydec 057341 aménagement du
Déliberation - 20230228 14 Emprunt SYDEC affaire 054729
Déliberation - 20230622 08 Emprunt Sydec 052715 EXECUTOIRE
Déliberation - 20230228 16 Emprunt SYDEC affaire 054630
Déliberation - 20230228 15 Emprunt SYDEC affaire 053855
Déliberation - 20230228 13 Emprunt SYDEC affaire 052716
Déliberation - 20260216 04 Emprunt Sydec 059890 EXECUTOIRE
Déliberation - 20240925 06 Emprunt Sydec 057717 Piste cyclable RD
Déliberation - 20250224 06 Emprunt Sydec 054631 Bardot
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse.
Lien du pdf (Déliberation - 20250224 06 Emprunt Sydec 054631 Bardot)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025
EN
Ex
(am | L/ «7 sure
ID : 040-214002842-20250224-20250224 _06-DE
DEPARTEMENT DES LANDES (40)
VILLE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE
24 avenue Nationale
40230 SAINT-VINCENT DE TYROSSE
St-Vincent de
Tyrosse Tel : 05 58 77 00 21
contact@tyrosseville.com
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 FEVRIER 2025
N°20250224 06
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre février, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
Commune de Saint-Vincent de Tyrosse, dûment convoqué le dix-huit février, s’est réuni en Mairie, au
lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Régis GELEZ, Maire en exercice.
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal | 29 | Date de convocation Le 18 février 2025
Nombre de présents 22 | Date d’affichage Du 27/02/2025 au 28/04/2025
Nombre de pouvoirs 7 Secrétaire de séance | M. Guy LUQUE (conformément à l'article
L 2121-17 du CGCT)
Suffrages exprimés 29 | Rapporteur M. Régis DUBUS
Nomenclature 7.3 | Certifiée exécutoire Le 27 février 2025
PRESENTS : M. Régis GELEZ, Mme Stéphanie MORA-DAUGAREIL, M. Régis DUBUS, Mme Christine
GAYON, M. Guy LUQUE, Mme Emmanuelle BRESSOUD, M. Jean-Marie LAFITTE, M. Alain LACAVE,
M. François MARTOUREY, Mme Patricia MORENO, Mme Céline WAGNIART, M. Thierry ZALDUA, M.
Julien LEROY, Mme Patricia GATEL, M. Stéphane JACQUOT, Mme Béatrice DUCASSE, Mme Adeline
COUMAILLEAU, Mme Marielle LABERTIT, Mme Coralie LECOLIER, M. Thomas CASAMAYOU, Mme
Fusilha DESTENABE, M. Daniel GAUYAT,
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR : M. Pierre LAFFITTE, à M. Régis GELEZ ; Mme Sylvie BARTHELEMY,
à Mme Patricia GATEL ; M. Bruno LAGRAVE, à M. Thierry ZALDUA ; Mme Hélène LASSALLE, à M. Guy
LUQUE ; M. Joffrey ROMAIN, à M. Régis DUBUS ; Mme Christelle ELOZEGUY, à Mme Stéphanie MORA-
DAUGAREIL ; M. Gilles DOR, à M. Thomas CASAMAYOU
Quorum atteint : conformément à l'article L2121-17 du CGCT, le Conseil Municipal est valablement autorisé à délibérer.
OBJET : AMÉNAGEMENT ESTHÉTIQUE URBAIN / ENFOUISSEMENT RUE DU BARDOT - AMÉNAGEMENT POLE GARE - Affaire 054631
Dans le cadre des travaux d'aménagement du Pôle d'échange Multimodal, la ville réalise
l’enfouissement des réseaux secs et la rénovation de l'éclairage public Rue de Bardot, Avenue du Parc,
la partie sud de la Rue des Pyrénées. Le SYDEC, concessionnaire de la Commune en ce domaine, en a
évalué la teneur et a transmis le chiffrage suivant :Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025
ID : 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
RESEAU BASSE TENSION
- Génie civil, :
- Mise en souterrain par catidl :
- Reprise des branchements,
- Dépose du réseau aérien.
Montant Estimetif TTC ie 153 571 € TVA préfinancée par le SYDEC a 24 033 € Montant HT s 129 538 € Subventions apportées par : sn
SYDEC art 32 385 € ENEDIS ï 38 861 €
COLLECTIVITE Lee 58 292 €
ECLAIRAGE PUBLIC
- Dépose de l'armoire de commande existante,
- Fourniture, pose et raccordement d'une armoire de commande équipée d'une horloge astronomique,
- Génie civil et câblage,
- Fourniture, pose et raccordement de 18 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de hauteur 8 m avec crosse FILIA 1 m équipés de lanternes CITEA 62W leds, - Fourniture, pose et raccordement de 5 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de hauteur 8 m avec crosse FILIA 1 m équipés de lanternes CITEA 50W leds, - Fourniture, pose et raccordement de mâts aiguilles en acier galvanisé thermolaqué de Ên hauteur 7 m équipés de projecteurs Xéon 51W leds,
- Fourniture, pose et raccordement de 12 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de
hauteur 4 m équipés de lanternes CARO 12W leds,
- Fourniture, pose et raccordement de 8 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de
hauteur 6 m avec crosse équipés de lanternes CARO 12W leds,
- Fourniture, pose et raccordement d'un candélabre en acier galvanisé thermolaqué de hauteur 6 m avec crosse équipé d’une lanterne CARO 22W leds, - Fourniture, pose et raccordement de 4 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de hauteur 6 m avec crosse 1 m équipés de lanternes CARO 12W leds et à 4 m crossette arrière équipés de lanterne CARO 12W leds,
- Fourniture, pose et raccordement de 6 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de
hauteur 4 m équipés de lanternes CARO 27W leds,
- Fourniture, pose et raccordement de 19 lanternes PACIFIC 15W leds sous ombrières.
Montant Estimatif TTC 341 547 € TVA préfinancée par le SYDEC 53 450 € Montant HT 288 097 € Subventions du SYDEC 72 024 €
COLLECTIVITE 216 073€
GENIE CIVIL TELECOM
- Génie civil,
- Pose de fourreaux 42/45 et de chambres de tirage fournis par Orange, - Fourniture et pose de regards pavillonnaires.
Montant Estimatif TTC 47 961 € 7 506 €
Montant HT 40 455 € Subventions du SYDEC 23 981 €
COLLECTIVITE 23 981 €
Le câblage en souterrain et la dépose du réseau aérien Télécom cuivre sont réalisés et pris en charge par Orange et du réseau Télécom fibre par le Sydec NumériqueEnvoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025
ID : 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
RECAPITULATIF
Montant Estimatif TTC 543 079 € TVA 84 980 € Montant HT 458 090 € Subventions apportées par :
SYDEC 128 389 € ENEDIS 38 861 €
PARTICIPATION COLLECTIVITE TOTALE 298 345 €
Dont .
Participation collectivité exclusive en Fonds libre 23 981 € bParticipation collectivité autorisée sur Emprunt 274 365 €
Après avoir entendu l'exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de l'Urbanisme,
VU le Code de la Voirie Routière,
VU le Code de l'Environnement,
VU la loi n°2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement,
VU la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement,
CONSIDÉRANT la présentation de la question en Cornmission « Administration générale — Finances »
qui s’est réunie lundi 17 février 2025,
LE CONSEIL MUNICIPAL
AUTORISE la programmation de ces travaux sur 2025,
DECIDE de les financer
- sur fonds libres pour un montant total prévisionnel de 23 981 €, - en contractant un emprunt syndical auprès du SYDEC pour un montant total prévisionnel de 274 365 €.
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai
de deux mois à compter de sa publication.
La saisine de la juridiction peut se faire par envoi sur papier, dépôt sur place ou en ligne via le site sécurisé : www.telerecours.fr.
Le secrétaire,
Guy LUQUE.DEPARTEMENT DES LANDES
SYNDICAT D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES
55, Rue Martin Luther King-BP.627-40 006 MONT DE MARSAN cedex
TEL:0$-58-85-71-7]
sdec mn dur Landes
PROGRAMME: ** socoee mes ee ee orge
COMMUNE :
SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
NATURE DES TRAVAUX
ENFOUISSEMENT RUE DU BARDOT
PLAN ETUDE TOUS RESEAUX |
ECHELLE : 1/500
HTAa existante BTa existante
HTAs existant
eee ee
AGENCE SUD AQUITAINE
Centre de St Paul les Dax
Village Entreprise
162 Rue Philibert DELORME
40990 Saint Paul Les Dax
17-12-2024
FREDERIC BENABEN
PLAN DE
PA
SUIS
4E7,
LV À] zone de Travaux
Det. EE ee \
ACTE EL paubeen Ÿ
an de: S
ie k À
| +, | x N *% | À NX tee f
| ail j , Z Î
À ice Lalae }
| Te où un
alcmee
SITUATIO
Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025 Ke }
Publié le 27/02/2025
/ 1 | 2 20280224 _06-DE
FT ErPLAN D'ENSEMBLEPLAN D'ENSEMBLEEnvoyé en préfecture le 2702/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025 &
Publié le 27/02/2025 :
1D : 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
D DEP 028.015 É =
une DEP 028 009
DEP 028.013 — Tong su À
Echelle : 1/500OSTE "PARC"
40284P0071Æ céntrs core ral Envoyé en préfecture le 27/02/2025 & \
Reçu en préfecture le 27/02/2025 eZ
Publié le 27/02/2025 Ed
1D: 0402’ -20250224-20250224_06-DE
218 ©
$
Echelle : 1/500
LE HIGUE
153
_ 306
HU
pepotsonw | | DEPOISO _
T : F Te
ï + +
155 jE î À
+
eeÀ
T til ‘
ï + f
T tll+ +
nu” ]
= Green che.) Meet sas
CEE hoteseesre pra
| . L Bordeaux ||
8loSU03
+
€ZO-L0L
ue
es0dep
euiejue]
esodey
€zo
|
ee)
+
| al
FE
a31|t
-€10 -+10
130
43
Val!
- S10
-€70
M
le
S
|
e10sU02
+
Ya
ANS
eUejue]
#s0dec
-220-100
|
- &00
-€00
ÉTTMEETe]
= nUEEO
voa
543
- 610
d3q
aa
t
- 020
- 900
q
d3q
d3
va] 2
seuieque
+ OV
LB
SIguu esodec]
2
000
e
L
L
555350
-£10
-S10
SENS
vor
au
843q
z10
eue]
+ WG auuo: es0dpg
-1L0-00-800
e
F7
e
430
a31| 1
d3q
d3 Yd| esodsg
vad
/
We
3NNO709
SNOILVN9IS3Q
XBGNI
| 3TOSMAS
Lou
|71380430|
| 2somal
2S0420
———
00
aie
1430
ARR
EE)
430 |
431,1
d3q
CERTES 350d5Q
TEU0ARSAO
L
4
ÆUL
|
6430
-8d3Q
LOL
3HIOWUV
|
o0va ir
+43Q
l
2
#iL
8430
-£d3Q
10!
3HIOWUV
à
10
3UIOWAY
+
c+
£
1430
-943Q
430
ani
L
Es
&
9430
-8q
0
3HIOWEV
FE
aa
vali
L
2
<
Sd39
-8q
01
SUIOWAY
sal
zS
4
8Q
-6Q
01
SHIOWEY
L
F3
SH
60
u3
OF
3HIOWEY
TRS
00ÿQ
LE
£ 430
]
L
Z
&iL
#d3Q
-2Q
820
3HIOWHV
|
gp
|
AU
_
:
19
-9q
820
3HIOWYY
43a
431l:
#
FIN
9q - sq
820
3HIOWHY
43q
d31|1
430
d3
Val
2
L
ok
ÆiL
€d39
-5Q
820
3HIOWHY
43q
d3
val
+
95
ET
D)
sa-+a
820
3HIOWHY
-
ssodsa|
L
r
ET
Zd3Q
-#Q
820
3HIOWHY
_œ
en le
RER
+a-ea
820
3HIOWNYY
UOTE
AR SEO
E3
#
ca
-za
820
3HIOWUY
r
Er
&
]
org: za
820
SHIOWHY
+
Æ
za
-19
820
3HIOWHY
_
5
L
ÿ
ET
+930
10
870
JHONEV
|
saut
à
430
14
43414
d3q
43
val
t
neayod ins
Ss0d8c
asvu
euajue
meet
NOU 238
nauo]
Nous |
00"
F2Z0SCOZ-ZZ0SZ02-ZrBZ00PIZ-0VD : QI
=
:
re
ee
NOONOëL
AIONNV.
CL wran
|
180
|
creer
us deu
D
21ENd
ZOVUIVTIS - 3S0 EQ 3Q NYSE
|
S202/20/L7
01 aumpeypid
ue
phoaugEnvoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025 APY 2
Publié le 27/02/2025
ID : 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
POSTE TRONCON Dépose et Repose
SECTION | Longueur géographique
_P0068 "PARC" | En S1 | 70 32
D1 | 11 D 650 D2 | 14 À 800 D3 | 14 À 300 D4 | 14 À 800 Cbservations: Observations: Observations: Observations: Ouverture de réseau
Dépose Dépose Dépose Déposs 1 [ED 20 DEP 1 [CL 20 DEP 1 [CL 20 DEP 2 |ED 20 DEP 1 [EP TORS DEP 1 [EP TORS DEP 1 [EP TORS DEP 1 [EP TORS DEP 1 [RAS BT DEP 1 JEAS 70 DEP | |41]BRN2NU DEP 1 [EAS 70 DEP 1 [RAS EP [Dep] |1/]BRN2NU DEP] |1{caFT DEP] |1/RAS 8T DEP 1 [BRN 4 VERS N°3 DEP 1 [PAEP DEP 2 |BRNAS 4 DEP 2 IBRN 2 dt 1 inutile DEP 1 IPAEP DEP 1 [PAEP DEP 2 ICAFT DEP 1 JCAFT DEP 1 [RAS FT DEP 1 [RAS FT DEP
1 [MALT DEP
D5 | 10 D 650 D6 | 10 S 140 D7 | 14 A 400 D8 | 11 E 800 D9 | 11 E800 - Observations: Observations: Observations: Observations: Observations:
Dépose Dé pose Dépose Dépose Dé pose 2 |EAS 70 DEP 1 [SUPPORT BOIS DEP 1 [SUPPORT BETON >5+M DEP 1 |EAS 70 DEP 1 [ED 20 DEP
1 [DERIV BT TORS/TORS DEP 1 [ES 70 DEP 1 [ES 70 DEP 1 [ED 20 DEP 1 [EAS 70 DEP 3 [PAEP DEP 1 [BRNAS 4 DEP 1 IPAEP DEP 1 DERIV BT TORS/NU DEP 1 [DERIV BT TORS/NU DEP 2 IBRN2 DEP 1 |PAEP DEP 4 |BRN 4 DEP 2 [RAS BT DEP 1 [PAEP DEP 1 |BRN4 DEP 1 [BRNAS 4 DEP 1 [BRAS DE DEPORT METAL | DEP 2 [CAFT DEP 1 [BRN2 DEP| |2|BRN4 DEP 2 [PAEP DEP 2 |BRNAS 4 DEP 1 [MALT DEP 1 |EP FOY DEPReçu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025
ID : 040-214002842-20260224-20260224_06-DE
Envoyé en préfecture le 27/02/2025 &
Echelle : 1/500Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Regu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025
1D : 040-214002842-20280224-20250224_06-DE
|
"OSTE "PARC"
402B4P0071 2
CR
Li.HE
Echelle : 1/500
LT157
Centre Commercial Envoyé en préfecture le 27/02/2025 F Reçu en préfecture le 27/02/2025 é »
Publié le 27/02/2025
1 : 040-2 06-DE
218 0
S
Echelle : 1/500
LE HIGUE
init
153
EP23 gard
ee 7 2 |
015.012
+
Bordeaux
+
+
aPOSE MAT | POSE LEP | DEPOSE | SYMBOLE INDEX DESIGNATIONS
18 18 EP18EPS5 Foumiture et pose d'un mât hauteur 8m + crosse flia 1m + foumiture et pose d'une lanteme CITEA NG2 MIDI,
Pa) EP11 à EP23 62W, 40LED, 500mA, RAL à définir
5 5 EP6 à EP410 Foumiture et pose d'un mât hauteur 8m + crosse FILIA 1m + fourniture et pose c'une lantème CITEA NG2 MIDI, 50W. 40LED, 400mA, RAL à définir
3 6 EP42 EP43, | Foumiture et pose mât aiguille 2 feux. hauteur 7,00m + pointe 0,6m, RAL à définir + Pose lanterne XEON 2 de » EP44 chez ECLATEC, 51W, 3000K°, 24 LED PFA, RAL à définir
1 2 e, EP63 Foumiture el pose mêt aiguille 2 feux, hauteur 7,00m + pointe 0,6m, RAL ?? + Pose lanteme XEON 2 de chez
ECLATEC, 700mA, 51W, 3000K", 24 LED ETS. RAL à définir
12 12 fc EP24 à EP28 | Fourniture et pose mêt cylindro-conique, hauteur 4,00m, RAL à définir + Pose lanterne CARO 531-C2 de chez
À EP33 à EP39 ROHL, Fixation en Top, 37W 700mA, 11 : 200mA, Pr : 12W, 3000K°, 18 LED, Optique R4, RAL à définir
[Foumiture et pose mât cylindro-conique. hauteur 6,00m. crosse saillie 1,00 finclinaison 5°, RAL à céfinir + Pose} 8 8 # EP55 à EP61 lanteme CARO 531-C2 de chez ROHL. Ir :400mA, Pr :22W, 1 : 700mA, 37W 3000K°. 18 LED, Optique R4 + CROSSE 1M INC 5°, RAL à définir
TFoumiture et mât cylindro-conique, hauteur 6,00m, crosse saillie 1,00m finciinaison 5°, RAL à céfinir + Posel pose mât cyl iq 4 8 e Ep29 à Ep32 | _lerteme CARO 530-L2 de chez ROHL Ir : 200mA, Pr 12, | : 700mA, P : 37W 3000K", 16 LED, Optique R4,
RAL à définir + pose en contre feu haLteur 4,00m, lanteme CARO 530-U1 de chez RHOL, 1 : 700mA, P : 37W, 200mA, 12W, 3000K°, 16 LED, Optique R4, RAL à définir
6 6 à EP40-EP41 | Foumiture et pose mât cylindro-conique. hauteur 4,00m, RAL à définir + Pose lanteme CARO 531-C2 de chez « EP50 à EPS3 ROHL.. Ir: 500mA, Pr: 27W, 1 : 700mA, P37W 3000K”, 16 LED, Optique 52. RAL à définir
1 1 EPS4 Foumiture et pose mât cylindro-conique, hauteur 6,00m, RAL à définir + Pose lanteme CARO 530-L2 de chez
al IROHL.. Ir: 400mA. Pr: 22W, | : 700mA, P37W 3000K", 16 LED, Optique R4+ ccrosse 1m inc5 *, RAL à définir
19 e EP70 à EP88 Fourniture et pose luminaire PACIFIC LED gen5 WT490C 23S 3000K P 15W
|
|
| C EP 028 |
Cmd028 | P71 PARC
Dépose
1 ÎTABLEAUEP | 1 JRADOUTE |
Pose _____ CARO530-LATO-L2 | 530 1 |BERMUDE M (armoire métalique) + cibe
1 [SOCLEBETON ________ Commande EP 0191 1 [PLATINE COMPTAGE [COFEP | ____ CIBE ——— Cmd0101 P68 LES JARDINS
+ |raeLEAU EP 3 rañcEEs ES Etant 1° PROTECTION OC2A HORLOGE 1 |BERMUCE M (armoire métallique) + cibe 1 JINTERFETE Contre le mur 1 [SOCLE BETON 3 [DEPARTS CC + 500mA Pose 1. [PLATINE COMPTAGE 2 [OONTACTEURS TETRA AC - 40A 1 JBORNE QBE 1 [TABLEAU EP 3 RANGEES 1 FLANCHETTE Bois 1 [PROTECTION Gc2A HORLOGE Dépose / repose 1 [TABLEAU 1 RANGE 1 [INTER FETE 1 [RADIOLITE 3 [DEPARTS cc 2 |DEPARTS CC + 500mA 1 [DSJONCTEUR 4 |BORNIERS EP 10° 3 JCONTACTEURS TETRA AC1 - 40A 1 [COMPTAGE 1 JMALT + BORNIER MALT 1_[RADOLTE
Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025 Ke
Publié le 27/02/2025
1D: 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
a ntEnvoyé en préfecture le 27/02/2025
TABLEAU ECLAIRAGE PUBLIC Reçu en préfecture le 27/02/2025 4 Publié le 27/02/2025
ID : 040-214002842-20250224-20250224_08-DE anne oh a 2 ae SRETOTAL GENERAL(mI)
TOTAL GENERAL(mI)
1662Envoyé en préfecture le 27/02/2025 Nas ner —
Publié le 27/02/2025
1D : 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
R1_!| P0071.7-20 = R2_| CRPVEES: R3 | _ P0071.7-30 R4 | P0071.740
Pose SAILLIE Pose SAILLIE Observation Observation RS P0071.7-?? a Pose ENCASTRE MURET = Pose SAILLIE Observation
NE Raa 3 Û 1 JEWAOREREMET 6 PLAGES 1 ETES AGES | ee : - aim . GFS ; 1 [ort W E RENET A A S 1 IGRILLERBYET Ê A AGES 3 [RAC *6P / MODULE DT 1 TST : UNIES 2 [RACE 1507 / MOOULE 1 JRACC 180 / MOT RACC 39 MOOULEP : Cho 1 [RAC 37 /MOUE 1 37 MOULE? RAC 35 / MODULE RE | 4 [MALT 1 VAT
MALT
R7 P0068.7-50
Obseration
R& | Po068.?.501 R9 | P0068.740 R10_| _Po06s.?30 [ [Pose Observation Observation en | 1 pwaorrereer rcaces Encastrement grillage saillie Saillie 1 1 GRILLE ReNET 12rLACES Pose Pose Fose | + JGRLLE ReMeT 6 AGE | 2 [Ac 1 /MOCULE À [EVE OPFE PEvET 6 ALAGES 1 [wa or RaMgT a FLASES 1 FOVALCPE RATER ALES
1 [RAC 1807: MOCULE | 4 Ra“ ee MODULE 1 [GRILLE REME 6FLAGES A AGE Nes ue 1 |:2 À [RACC 9m MOQULE 2 ee Pr { am I MOCULEN 3 1 [RAGC am /MOQUL EN? 4 [RACC ar MODULE NP 1 RES EI
1 fRaccam/moou Fr Li 1 IMALT 1 MAT 1 : 4 JMALT
J1 JONCTION | L_RN P0068.7-20 - R13_| P0068.?-101 | # mere ee | | Observation 3 | | Observation | | En domaine privée
© — | | [Pose Pose [4 | 1 lEwaoseragr 1: a | 1 JREAUIATNONDUNEBOTE | 1 GRILLE REMET 12 LAGES l RORELON EAN EMENESEE 3 RAC 147 /MOUC
| 4 Pao IMDAEP
| 2 [RAC 37 /MCOAFAP
Ü. Co 4 IVALT
Pose |
. : cz BORNE CIBE f EAS Pos __C10 | BORNECIBE C10' | _ BORNE CIBE Observations 1 [RAS BT POS x at Observations Obsenvtions En saillie 1 IMALT POS encastré Encastré 1 PA EP POS
1 FOYER EP RECUPERE POS PRE ERE ë 1 [RAS EP POS LE a 2 [RAO 35 2 [AG aeg $ ë 8 3
LAN SVONA A
S33HONVÈL
S3Q
Nv31avLEnvoyé en préfecture le 27/02/2025 # ë }
Reçu en préfecture le 27/02/2025 æ)
TABLEAU DE POSE FT DennispeeLe Envoyé en préfecture le 27/02/2025
ID : 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
Reçu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025 CANALISATIONS SOUTERRAINES
COUPES TYPES
SYDEC
à chaud
Grave 0/31,5 C
Î F î
Grillage Avertisseur
Canalisation et/ou fourreaux
Sable D1 (Sable de dune) ou
Eléments meubles
: Pour Z ou 3 câbles
La distance entre les 2 câbles sera supérieure ou égale à 20 om. Le de
Largeur de la tranchée pour 2 fourreaux disposés sur le même plan : 50 cm. les câbles
Sous Accotement
À — 0.70m de la Rive de Chaussée
Sous Accotement
À + 0.70m de la Rive de Chaussée
Remblai Existant
Grave 0/31.5 Compectée
Grillage Avertisseur
Canalisation et/ou fourreaux
Sable D1 (Sable de dune) ou
Eléments meubles débarrassés de
tous matériaux susceptibles
d'endommager le cäble
Tranchées en Terrain Vierge
Terre agricole labourable
TS
FESSES