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Déliberation - 20250224 06 Emprunt Sydec 054631 Bardot
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse.
Lien du pdf (Déliberation - 20250224 06 Emprunt Sydec 054631 Bardot)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025
EN
Ex
(am | L/ «7 sure
ID : 040-214002842-20250224-20250224 _06-DE
DEPARTEMENT DES LANDES (40)
VILLE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE
24 avenue Nationale
40230 SAINT-VINCENT DE TYROSSE
St-Vincent de
Tyrosse Tel : 05 58 77 00 21
contact@tyrosseville.com
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 FEVRIER 2025
N°20250224 06
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre février, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
Commune de Saint-Vincent de Tyrosse, dûment convoqué le dix-huit février, s’est réuni en Mairie, au
lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Régis GELEZ, Maire en exercice.
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal | 29 | Date de convocation Le 18 février 2025
Nombre de présents 22 | Date d’affichage Du 27/02/2025 au 28/04/2025
Nombre de pouvoirs 7 Secrétaire de séance | M. Guy LUQUE (conformément à l'article
L 2121-17 du CGCT)
Suffrages exprimés 29 | Rapporteur M. Régis DUBUS
Nomenclature 7.3 | Certifiée exécutoire Le 27 février 2025
PRESENTS : M. Régis GELEZ, Mme Stéphanie MORA-DAUGAREIL, M. Régis DUBUS, Mme Christine
GAYON, M. Guy LUQUE, Mme Emmanuelle BRESSOUD, M. Jean-Marie LAFITTE, M. Alain LACAVE,
M. François MARTOUREY, Mme Patricia MORENO, Mme Céline WAGNIART, M. Thierry ZALDUA, M.
Julien LEROY, Mme Patricia GATEL, M. Stéphane JACQUOT, Mme Béatrice DUCASSE, Mme Adeline
COUMAILLEAU, Mme Marielle LABERTIT, Mme Coralie LECOLIER, M. Thomas CASAMAYOU, Mme
Fusilha DESTENABE, M. Daniel GAUYAT,
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR : M. Pierre LAFFITTE, à M. Régis GELEZ ; Mme Sylvie BARTHELEMY,
à Mme Patricia GATEL ; M. Bruno LAGRAVE, à M. Thierry ZALDUA ; Mme Hélène LASSALLE, à M. Guy
LUQUE ; M. Joffrey ROMAIN, à M. Régis DUBUS ; Mme Christelle ELOZEGUY, à Mme Stéphanie MORA-
DAUGAREIL ; M. Gilles DOR, à M. Thomas CASAMAYOU
Quorum atteint : conformément à l'article L2121-17 du CGCT, le Conseil Municipal est valablement autorisé à délibérer.
OBJET : AMÉNAGEMENT ESTHÉTIQUE URBAIN / ENFOUISSEMENT RUE DU BARDOT - AMÉNAGEMENT POLE GARE - Affaire 054631
Dans le cadre des travaux d'aménagement du Pôle d'échange Multimodal, la ville réalise
l’enfouissement des réseaux secs et la rénovation de l'éclairage public Rue de Bardot, Avenue du Parc,
la partie sud de la Rue des Pyrénées. Le SYDEC, concessionnaire de la Commune en ce domaine, en a
évalué la teneur et a transmis le chiffrage suivant : Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025
ID : 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
RESEAU BASSE TENSION
- Génie civil, :
- Mise en souterrain par catidl :
- Reprise des branchements,
- Dépose du réseau aérien.
Montant Estimetif TTC ie 153 571 € TVA préfinancée par le SYDEC a 24 033 € Montant HT s 129 538 € Subventions apportées par : sn
SYDEC art 32 385 € ENEDIS ï 38 861 €
COLLECTIVITE Lee 58 292 €
ECLAIRAGE PUBLIC
- Dépose de l'armoire de commande existante,
- Fourniture, pose et raccordement d'une armoire de commande équipée d'une horloge astronomique,
- Génie civil et câblage,
- Fourniture, pose et raccordement de 18 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de hauteur 8 m avec crosse FILIA 1 m équipés de lanternes CITEA 62W leds, - Fourniture, pose et raccordement de 5 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de hauteur 8 m avec crosse FILIA 1 m équipés de lanternes CITEA 50W leds, - Fourniture, pose et raccordement de mâts aiguilles en acier galvanisé thermolaqué de Ên hauteur 7 m équipés de projecteurs Xéon 51W leds,
- Fourniture, pose et raccordement de 12 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de
hauteur 4 m équipés de lanternes CARO 12W leds,
- Fourniture, pose et raccordement de 8 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de
hauteur 6 m avec crosse équipés de lanternes CARO 12W leds,
- Fourniture, pose et raccordement d'un candélabre en acier galvanisé thermolaqué de hauteur 6 m avec crosse équipé d’une lanterne CARO 22W leds, - Fourniture, pose et raccordement de 4 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de hauteur 6 m avec crosse 1 m équipés de lanternes CARO 12W leds et à 4 m crossette arrière équipés de lanterne CARO 12W leds,
- Fourniture, pose et raccordement de 6 candélabres en acier galvanisé thermolaqué de
hauteur 4 m équipés de lanternes CARO 27W leds,
- Fourniture, pose et raccordement de 19 lanternes PACIFIC 15W leds sous ombrières.
Montant Estimatif TTC 341 547 € TVA préfinancée par le SYDEC 53 450 € Montant HT 288 097 € Subventions du SYDEC 72 024 €
COLLECTIVITE 216 073€
GENIE CIVIL TELECOM
- Génie civil,
- Pose de fourreaux 42/45 et de chambres de tirage fournis par Orange, - Fourniture et pose de regards pavillonnaires.
Montant Estimatif TTC 47 961 € 7 506 €
Montant HT 40 455 € Subventions du SYDEC 23 981 €
COLLECTIVITE 23 981 €
Le câblage en souterrain et la dépose du réseau aérien Télécom cuivre sont réalisés et pris en charge par Orange et du réseau Télécom fibre par le Sydec Numérique Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025
ID : 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
RECAPITULATIF
Montant Estimatif TTC 543 079 € TVA 84 980 € Montant HT 458 090 € Subventions apportées par :
SYDEC 128 389 € ENEDIS 38 861 €
PARTICIPATION COLLECTIVITE TOTALE 298 345 €
Dont .
Participation collectivité exclusive en Fonds libre 23 981 € bParticipation collectivité autorisée sur Emprunt 274 365 €
Après avoir entendu l'exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de l'Urbanisme,
VU le Code de la Voirie Routière,
VU le Code de l'Environnement,
VU la loi n°2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement,
VU la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement,
CONSIDÉRANT la présentation de la question en Cornmission « Administration générale — Finances »
qui s’est réunie lundi 17 février 2025,
LE CONSEIL MUNICIPAL
AUTORISE la programmation de ces travaux sur 2025,
DECIDE de les financer
- sur fonds libres pour un montant total prévisionnel de 23 981 €, - en contractant un emprunt syndical auprès du SYDEC pour un montant total prévisionnel de 274 365 €.
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai
de deux mois à compter de sa publication.
La saisine de la juridiction peut se faire par envoi sur papier, dépôt sur place ou en ligne via le site sécurisé : www.telerecours.fr.
Le secrétaire,
Guy LUQUE. DEPARTEMENT DES LANDES
SYNDICAT D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES
55, Rue Martin Luther King-BP.627-40 006 MONT DE MARSAN cedex
TEL:0$-58-85-71-7]
sdec mn dur Landes
PROGRAMME: ** socoee mes ee ee orge
COMMUNE :
SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
NATURE DES TRAVAUX
ENFOUISSEMENT RUE DU BARDOT
PLAN ETUDE TOUS RESEAUX |
ECHELLE : 1/500
HTAa existante BTa existante
HTAs existant
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AGENCE SUD AQUITAINE
Centre de St Paul les Dax
Village Entreprise
162 Rue Philibert DELORME
40990 Saint Paul Les Dax
17-12-2024
FREDERIC BENABEN
PLAN DE
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Envoyé en préfecture le 27/02/2025
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Publié le 27/02/2025
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Reçu en préfecture le 27/02/2025 &
Publié le 27/02/2025 :
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Publié le 27/02/2025 Ed
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Reçu en préfecture le 27/02/2025 APY 2
Publié le 27/02/2025
ID : 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
POSTE TRONCON Dépose et Repose
SECTION | Longueur géographique
_P0068 "PARC" | En S1 | 70 32
D1 | 11 D 650 D2 | 14 À 800 D3 | 14 À 300 D4 | 14 À 800 Cbservations: Observations: Observations: Observations: Ouverture de réseau
Dépose Dépose Dépose Déposs 1 [ED 20 DEP 1 [CL 20 DEP 1 [CL 20 DEP 2 |ED 20 DEP 1 [EP TORS DEP 1 [EP TORS DEP 1 [EP TORS DEP 1 [EP TORS DEP 1 [RAS BT DEP 1 JEAS 70 DEP | |41]BRN2NU DEP 1 [EAS 70 DEP 1 [RAS EP [Dep] |1/]BRN2NU DEP] |1{caFT DEP] |1/RAS 8T DEP 1 [BRN 4 VERS N°3 DEP 1 [PAEP DEP 2 |BRNAS 4 DEP 2 IBRN 2 dt 1 inutile DEP 1 IPAEP DEP 1 [PAEP DEP 2 ICAFT DEP 1 JCAFT DEP 1 [RAS FT DEP 1 [RAS FT DEP
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D5 | 10 D 650 D6 | 10 S 140 D7 | 14 A 400 D8 | 11 E 800 D9 | 11 E800 - Observations: Observations: Observations: Observations: Observations:
Dépose Dé pose Dépose Dépose Dé pose 2 |EAS 70 DEP 1 [SUPPORT BOIS DEP 1 [SUPPORT BETON >5+M DEP 1 |EAS 70 DEP 1 [ED 20 DEP
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Publié le 27/02/2025
ID : 040-214002842-20260224-20260224_06-DE
Envoyé en préfecture le 27/02/2025 &
Echelle : 1/500 Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Regu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025
1D : 040-214002842-20280224-20250224_06-DE
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Publié le 27/02/2025
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18 18 EP18EPS5 Foumiture et pose d'un mât hauteur 8m + crosse flia 1m + foumiture et pose d'une lanteme CITEA NG2 MIDI,
Pa) EP11 à EP23 62W, 40LED, 500mA, RAL à définir
5 5 EP6 à EP410 Foumiture et pose d'un mât hauteur 8m + crosse FILIA 1m + fourniture et pose c'une lantème CITEA NG2 MIDI, 50W. 40LED, 400mA, RAL à définir
3 6 EP42 EP43, | Foumiture et pose mât aiguille 2 feux. hauteur 7,00m + pointe 0,6m, RAL à définir + Pose lanterne XEON 2 de » EP44 chez ECLATEC, 51W, 3000K°, 24 LED PFA, RAL à définir
1 2 e, EP63 Foumiture el pose mêt aiguille 2 feux, hauteur 7,00m + pointe 0,6m, RAL ?? + Pose lanteme XEON 2 de chez
ECLATEC, 700mA, 51W, 3000K", 24 LED ETS. RAL à définir
12 12 fc EP24 à EP28 | Fourniture et pose mêt cylindro-conique, hauteur 4,00m, RAL à définir + Pose lanterne CARO 531-C2 de chez
À EP33 à EP39 ROHL, Fixation en Top, 37W 700mA, 11 : 200mA, Pr : 12W, 3000K°, 18 LED, Optique R4, RAL à définir
[Foumiture et pose mât cylindro-conique. hauteur 6,00m. crosse saillie 1,00 finclinaison 5°, RAL à céfinir + Pose} 8 8 # EP55 à EP61 lanteme CARO 531-C2 de chez ROHL. Ir :400mA, Pr :22W, 1 : 700mA, 37W 3000K°. 18 LED, Optique R4 + CROSSE 1M INC 5°, RAL à définir
TFoumiture et mât cylindro-conique, hauteur 6,00m, crosse saillie 1,00m finciinaison 5°, RAL à céfinir + Posel pose mât cyl iq 4 8 e Ep29 à Ep32 | _lerteme CARO 530-L2 de chez ROHL Ir : 200mA, Pr 12, | : 700mA, P : 37W 3000K", 16 LED, Optique R4,
RAL à définir + pose en contre feu haLteur 4,00m, lanteme CARO 530-U1 de chez RHOL, 1 : 700mA, P : 37W, 200mA, 12W, 3000K°, 16 LED, Optique R4, RAL à définir
6 6 à EP40-EP41 | Foumiture et pose mât cylindro-conique. hauteur 4,00m, RAL à définir + Pose lanteme CARO 531-C2 de chez « EP50 à EPS3 ROHL.. Ir: 500mA, Pr: 27W, 1 : 700mA, P37W 3000K”, 16 LED, Optique 52. RAL à définir
1 1 EPS4 Foumiture et pose mât cylindro-conique, hauteur 6,00m, RAL à définir + Pose lanteme CARO 530-L2 de chez
al IROHL.. Ir: 400mA. Pr: 22W, | : 700mA, P37W 3000K", 16 LED, Optique R4+ ccrosse 1m inc5 *, RAL à définir
19 e EP70 à EP88 Fourniture et pose luminaire PACIFIC LED gen5 WT490C 23S 3000K P 15W
|
|
| C EP 028 |
Cmd028 | P71 PARC
Dépose
1 ÎTABLEAUEP | 1 JRADOUTE |
Pose _____ CARO530-LATO-L2 | 530 1 |BERMUDE M (armoire métalique) + cibe
1 [SOCLEBETON ________ Commande EP 0191 1 [PLATINE COMPTAGE [COFEP | ____ CIBE ——— Cmd0101 P68 LES JARDINS
+ |raeLEAU EP 3 rañcEEs ES Etant 1° PROTECTION OC2A HORLOGE 1 |BERMUCE M (armoire métallique) + cibe 1 JINTERFETE Contre le mur 1 [SOCLE BETON 3 [DEPARTS CC + 500mA Pose 1. [PLATINE COMPTAGE 2 [OONTACTEURS TETRA AC - 40A 1 JBORNE QBE 1 [TABLEAU EP 3 RANGEES 1 FLANCHETTE Bois 1 [PROTECTION Gc2A HORLOGE Dépose / repose 1 [TABLEAU 1 RANGE 1 [INTER FETE 1 [RADIOLITE 3 [DEPARTS cc 2 |DEPARTS CC + 500mA 1 [DSJONCTEUR 4 |BORNIERS EP 10° 3 JCONTACTEURS TETRA AC1 - 40A 1 [COMPTAGE 1 JMALT + BORNIER MALT 1_[RADOLTE
Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025 Ke
Publié le 27/02/2025
1D: 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
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Publié le 27/02/2025
1D : 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
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Pose SAILLIE Pose SAILLIE Observation Observation RS P0071.7-?? a Pose ENCASTRE MURET = Pose SAILLIE Observation
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MALT
R7 P0068.7-50
Obseration
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TABLEAU DE POSE FT Dennispee Le Envoyé en préfecture le 27/02/2025
ID : 040-214002842-20250224-20250224_06-DE
Reçu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025 CANALISATIONS SOUTERRAINES
COUPES TYPES
SYDEC
à chaud
Grave 0/31,5 C
Î F î
Grillage Avertisseur
Canalisation et/ou fourreaux
Sable D1 (Sable de dune) ou
Eléments meubles
: Pour Z ou 3 câbles
La distance entre les 2 câbles sera supérieure ou égale à 20 om. Le de
Largeur de la tranchée pour 2 fourreaux disposés sur le même plan : 50 cm. les câbles
Sous Accotement
À — 0.70m de la Rive de Chaussée
Sous Accotement
À + 0.70m de la Rive de Chaussée
Remblai Existant
Grave 0/31.5 Compectée
Grillage Avertisseur
Canalisation et/ou fourreaux
Sable D1 (Sable de dune) ou
Eléments meubles débarrassés de
tous matériaux susceptibles
d'endommager le cäble
Tranchées en Terrain Vierge
Terre agricole labourable
TS
FESSES