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Déliberation - 2023 058 Communication pour la saison culturelle de La Passerelle infographie impression et site internet avenants
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Page :
1
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
N° 2023-058
Objet:
COMMUNICATION
POUR
LA
SAISON
CULTURELLE
DE
LA
PASSERELLE
:
INFOGRAPHIE,
IMPRESSION
ET
SITE
INTERNET
- AVENANTS
Le
maire
de
la Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
VU
les
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
délibération
n°2020-019
en
date
du
25
mai
2020
par
laquelle
le Conseil
Municipal
a
délégué
à
son
Maire
et
pour
la
durée
du
mandat,
une
partie
de
ses
attributions
en
le
chargeant
de
prendre
toutes
les
décisions
qui
s'imposent
à
l'égard
de
toutes
les
matières
énumérées
dans
cette
délibération,
notamment,
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
inférieurs
aux
seuils
européens
(y
compris
les
avenants),
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
VU
la
décision
la
décision
n°
2021-010
du
3
février
2021,
par
laquelle
ont
été
attribués
les
lots
n°
1:
création
infographie
et
n°
2:
impression,
respectivement
à
SOGRAPHIE.COM
et
IMPRIMERIE
SUD
OFFSET,
CONSIDERANT
que
des
prix
nouveaux
sont
nécessaires
pour
correspondre
au
mieux
aux
besoins
actuels,
DECIDE
ARTICLE:
De
conclure
pour
le
lot
n°
1
un
avenant
n°
1
introduisant
le
prix
nouveau
« plaquette
saison
culturelle
format
rectangulaire
- 44
pages
(les
pages
de
couverture
incluses)
» à 3 520
€ HT.
ARTICLE
2:
De
conclure
pour
le
lot
n°
2
un
avenant
n°
1
introduisant
le
prix
nouveau
« plaquette
saison
culturelle
format
carré
20
x
20
-—
44
pages
(les
pages
de
couverture
incluses)
» à 1
303
€ HT.
ARTICLE
3:
Cette
décision
sera
transmise
aux
entreprises
SOGRAPHIE.COM
et
IMPRIMERIE
SUD
OFFSET,
pour
notification.
ARTICLE
4:
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
au
service
de
gestion
comptable
de
Montbrison.
ARTICLE5:
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
de
sa
publication.
Le
Tribunal
administratif
peut
être
saisi
d'une
requête
déposée
sur
le site
www.telerecours.fr
ARTICLE6:
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
municipales
et
présentée
à
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
afin
d'en
prendre
acte. Page
: 2
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
Fait
à Saint-Just
Saint-Rambert,
le 6 juin
2023
Olivier
JOLY
Maire
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 042-214202798-20230606-D2023-058-AU Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 08/06/2023