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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - Cm du 23 06 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Cluses: UN PASSÉ, DES FUTURS
Séance du Conseil Municipal
de la ville de Cluses
En date du 23 juin 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
26-76 Assujettissement à la TVA des refacturations de frais de personnel auprès | Approuvée
de personnes morales de droit privé ou d'organismes exerçant une activité
économique, lorsqu'elles relèvent du champ d'application de la TVA
26-77 Approbation du compte de gestion 2025 - Budget Principal Approuvée
26-78 Approbation du compte administratif 2025 - Budget Principal Approuvée
26-79 Approbation du compte de gestion 2025 - Budget annexe de l'eau potable | Approuvée
26-80 Approbation du compte administratif 2025 - Budget annexe de l’eau | Approuvée
potable
26-81 Approbation du compte de gestion 2025 - Budget annexe de | Approuvée
l'aménagement économique
26-82 Approbation du compte administratif 2025 - Budget annexe de | Approuvée
l'aménagement économique
26-83 Approbation du compte de gestion 2025 - Budget annexe des structures | Approuvée
gérontologiques
26-84 Approbation du compte administratif 2025 - Budget annexe des structures | Approuvée
gérontologiques
26-85 Approbation du compte de gestion 2025 - Budget annexe des Parkings Approuvée
26-86 Approbation du compte administratif 2025- Budget annexe des Parkings | Approuvée
26-87 Affectation définitive des résultats 2025 en 2026 - Budget principal Approuvée
26-88 Attribution de délégations par le Conseil municipal au Maire sur le | Approuvée
fondement de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
26-89 Modification du tableau des effectifs de la Ville n°2 Approuvée
26-90 Avis de la Commune de Clüses quant à la restitution de là compétence | Approuvée
promotion du tourisme là commune de Magland
26-91 Approbation d'une convention tripartite relative à l'installation, | Approuvée
l'exploitation et la mutualisation du système de vidéoprotection des Halles
du Centre
26-92 Désignation des membres de la Commission Communale d'Accessibilité | Approuvée
(CCA)
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle - BP 99 - F-74302 Cluses - CEDEX
Tél. +33(0)4 50 96 69 00 - Fax +33(0}4 50 96 69 O1 cluses.fr 26-93 Désignation de deux représentants à la Commission Locale d'Evaluation | Approuvée
des Charges Transférées (CLECT)
26-94 Avenant de la convention de la Délégation de Service Public « Exploitation | Approuvée
et Entretien de la Chambre funéraire » - Changement de titulaire
26-95 Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts | Approuvée
Directs (CCID)
26-96 Adhésion au dispositif Sy rergies du SYANE pour là rénovation énergétique | Approuvée
du groupe scolaire de MESSY
26-97 Constitution d'une servitude de passage d'eaux usées au profit de RTE Approuvée
26-98 Approbation du Compte-Rendu à la Collectivité (CRACL) - ZAC de la | Approuvée
Boquette
26-99 Acquisition de la licence IV de débit de boissons de l'UCAB Approuvée
26-100 | Cession d'un terrain à la 2ZCCAM - ZAE des Grands Prés Approuvée
26-101 Cession d'un terrain à la société MISTRAL- Substitution au profit de la | Approuvée
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26-102 | Convention de portage foncier entre la commune et l'EPF 74 relative à | Approuvée
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26-103 | Avenant n°2 au groupement de commandes des « Halles du Centre et Cité | Approuvée
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26-104 | Foncière du Faucigny: Autorisation pour là réalisation d'opérations sur le | Approuvée
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26-105 | Reprise dans le domaine public communal d'une voie d'accès privée Approuvée
26-106 |Signature d'une convention de portage avec l'Etablissement Public | Approuvée
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26-107 | Fin de la mission de portage de l'Etablissement Public de Haute-Savoie et | Approuvée
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26-108 | Subvention exceptionnelle au Rügby Club Faucigny Mont-Blanc Approuvée
26-109 | Subvention 2026 à l'Organisme de Gestion des Ecoles Chrétiennes | Approuvée
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26-10 Convention de mise en œuvre des chantiers internationaux avec Jeunesse | Approuvée
et Reconstruction
26-11 Modification de la tarification Enfance Jeunesse Approuvée
26-112 Convention de partenariat Ville de Cluses - entreprise d'insertion Azêta - | Approuvée
pour la mise en place de cours FLE Courant et langage technique dans le
cadre du contrat de ville
26-113 Convention de partenariat avec Giandra de Castro pour l'organisation du | Approuvée
concours photographique « Snow much to see » dans le cadre du festival
«Images & Neige »
26-14 Convention avec là SAS PERPETUAL SOUP pour le tournage d'une série | Approuvée
audiovisuelle
Liste publiée sur le site internet de la commune le 26/06/2026.
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle - BP 99 - F-74302 Cluses - CEDEX
Tél. +33(0)4 50 96 69 00 - Fax +33(0}4 50 96 69 O1 cluses.fr