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Conseil Municipal - Liste délibérations 28 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cousance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations 28 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
mairie
de
COUSANCE
Ov
Liste des
délibérations
de la séance
de
Conseil Municipal
du
Mardi
28 Novembre
2023
1/ Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
de
Conseil
Municipal
du
vendredi
15
septembre
2023 :
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
vendredi
15
septembre
a été
approuvé
à 12
voix
pour
et
2 abstentions.
2/
Délibération
pour
approuver
le programme
visant
à améliorer
notre
éclairage
public
et
aussi
pour
obtenir
une
participation
du
SIDEC :
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
le
programme
visant
à améliorer
notre
éclairage
public
et
aussi
pour
obtenir
une
participation
du
SIDEC.
3/
Délibération
pour
la pose
d’une
commande
à clé
en
lien
avec
l'éclairage
public :
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l'unanimité
la pose
d’une
commande
à clé
en
lien
avec
l'éclairage
public.
4/
Délibération
pour
des
demandes
de
subventions
relatives
à
des
travaux
et
réalisations
que
nous
souhaitons
entreprendre
à partir
de
l'année
2024 :
e
Bâtiment
de
la gare
: 13
voix
pour
/
1 abstention
e
Création
d’un
parking
2 cimetière
: 13
voix
pour
/
1 abstention
e
Extension
de
la Zone
de
Loisirs
«
En
Lune
»
: 12
voix
pour
/ 2
abstentions
e
2 Abris
bus
: 13
voix
pour
/
1 abstention
e
Achat 2
serres
: 13
voix
pour
/
1 abstention
e
Terrain
entrainement
Foot
: 13
voix
pour
/
1
abstention
e
Plaques
de
Rue :
13
voix
pour
/
1 abstention
5/
Délibération
afin
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
permettant
l'achat
d'énergie
et
la
fourniture
de
service : Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
d'adhérer
au
groupement
de
commandes
permettant
l’achat
d'énergie
et
la
fourniture
de
service.
6/
Délibération
pour
valider
le recensement
de
la voirie
communale
:
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
valide
le recensement
de
la voirie
communale.
7/
Délibération
pour
déterminer
le tarif,
les
assiettes
de
coupes
2024,
ainsi
que
le règlement
d'affouage
:
Le
Conseil
Municipal
à
13
voix
pour
et
1 abstention
détermine
le tarif,
les assiettes
de
coupes
2024,
ainsi
que
le
règlement
d'affouage.
8/
Délibération
afin
de
renouveler
l'engagement à
la certification
de
la gestion
forestière
durable
:
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
de
renouveler
l'engagement
à
la certification
de
la gestion
forestière
durable. 9/
Délibération
afin
d'ajouter
une
heure
de
ménage
par
mois
à Mme
CLAUDIN
à compter
du
01/12/2023
:
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l'unanimité
d'ajouter
une
heure
de
ménage
par
mois
à Mme
CLAUDIN
à compter
du
1°" décembre
2023.
10/
Délibération
pour
dénoncer
une
convention
et
ses
contraintes
en
lien
à 2
logements
communaux
situés
rue
de
Bresse
à Cousance
:
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
dénonce
une
convention
et ses
contraintes
en
lien
à 2 logements
communaux
situés
rue
de
Bresse
à Cousance.
11/
Délibération
pour
vendre
2 tondeuses
et
1 porte
outils
avec
brosse
et herse.
Ces
3 appareils
étant
aujourd’hui
remplacés
:
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l'unanimité
de
vendre
2 tondeuses.
12/
Délibération
pour
autoriser
notre
commune
à
liquide
des
dépenses
d’investissements
sans
attendre
l'adoption
du
budget
2024
:
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
autorise
notre
commune
à
liquider
des
dépenses
d’investissements
sans
attendre
l'adoption
du
budget
2024.
13/
Délibération
pour
décisions
modificatives
pour
les
budgets
M57
ET
M49 :
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l'unanimité
les
décisions
modificatives
pour
les
budgets
M57
et
M49.
14/
Délibération
pour
admettre
en
non-valeur
des
créances
éteintes
:
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
admet
en
non-valeur
des
créances
éteintes.
La séance
est
levée
à 22
h 33.
Le
Maire
Christian
BRETIN