Compte-Rendu - CR séance du 20 Mai 2025

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Compte-Rendu - CR séance du 20 Mai 2025 Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Montrevel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR séance du 20 Mai 2025)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, 1

COMMUNE DE MONTREVEL

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 20 mai 2025

Présents : mesdames et messieurs DURAND Martial, DURAND Michel, GUMBAU Sarah, FESTINESE Valérie, RAUBER Alain, REY Florence, SERRÉ Patricia, THEVENIN Danielle, VITTE Daniel.

Excusés : CARRE Didier, REYMOND Jocelyn.

Séance ouverte à : 20h30. Secrétaire de séance : Festinese Valérie.

Approbation du précédent compte rendu (séance du 22 avril 2025) : à l’unanimité et avec l’ajout qui suit.

Délibération 2025-16 : approbation de la prolongation de la convention de mise à disposition des personnels du Système d’information des Vals du Dauphiné jusqu’au 31 décembre 2025.

Examen de factures : sans observation.

Demandes de subvention (sans suite) : Association nationale des élus de la montagne (ANEM).

Urbanisme et aménagements

Informations générales : le maire communique les données du mois écoulé.

Déclaration préalable 038 257 25 10005, Gindre Cyril, 8 montée du Plan. Avis favorable pour la construction de murets de soutènement finition grattée et teinte blanc cassé, et de clôtures RAL 7016 (gris anthracite) sur les différentes faces de la propriété et dans le respect des règles du PLUi.

Déclaration préalable 038 257 25 10006, Paillet Raphaël, 2 montée de l’église. Avis favorable pour l’installation de panneaux photovoltaïques en surimposition de toiture, faces est et sud, de couleur noire et pour une surface totale de 22 m2.

Déclaration préalable 038 257 25 10007, Fillon Lisa, 5 chemin du Poulard. Avis favorable pour la création d’une ouverture sur la façade nord et la pose d’une porte-fenêtre à l’étage, en PVC blanc, de dimensions 2,06 m de hauteur par 0,87 m de largeur.2

Déclaration préalable 038 257 25 10008, Fillon Lisa, 5 chemin du Poulard. Avis favorable pour le remplacement d’une fenêtre par une porte-fenêtre au rez-de-chaussée, face nord, en PVC blanc, de dimensions 2,26 m de hauteur par 0,97 m de largeur.

Déclaration préalable 038 257 25 10009, Fuzier-Perrin Colette, 9 chemin de la Chapelle. Avis favorable pour le remplacement d’une porte face sud, en bois et de teinte chêne doré, et de trois portes-fenêtres en PVC, ton chêne doré également.

Renouvellement certificat d’urbanisme 38 257 24 10008, Laurent Daniel. Le certificat d’urbanisme opérationnel, objet de la demande susvisée, dont toutes les prescriptions et autres obligations sont maintenues, est prorogé d’un an à compter du terme de la validité de la décision initiale.

Murs de soutènement de la mairie : le calendrier accéléré est respecté. Les trois devis, conformes aux prévisions, ont été validés : l’analyse amiante par Véritec pour 558 €, la première mission géotechnique par EGSOL pour 2 160 €, l’engagement de maîtrise d’œuvre pour l’ensemble du projet par BOAS pour 42 870,00 €. Et des relevés complémentaires ont eu lieu le 12 mai. Par ailleurs, la participation de la Région AURA est envisagée, les élus délibèrent en ce sens.

Petit patrimoine : les deux tables de pique-nique sollicitées dans le cadre des commandes PDIPR ont été validées (une au point de départ des circuits, parking du Monument aux morts, l’autre à l’Oratoire des trois croix), l’installation est programmée pour début 2026. Pas de participation en septembre 2025 aux Journées européennes du patrimoine, mais un circuit passant par Montrevel sera proposé par l’association Via Sancti Martini, le samedi 25 octobre (Châbons, Vaux, les Granges, Le Gaz, Doissin).

Communauté de communes des Vals du Dauphiné

Commissions : les comptes rendus de toutes les commissions sont adressés par le maire, dès leur réception, à l’ensemble des élus municipaux de Montrevel. Cependant, les délégués sont invités à faire brièvement part de leurs commentaires.

Conférence des maires élargie du 15 mai : PAT (programme alimentaire territorial), règlement des deux fonds de concours, TEOM (taxe sur les ordures ménagères), projet ferroviaire Lyon-Turin pour les communes directement concernées.

Fonds de concours : il est reconduit en 2025, chaque commune étant invitée à déposer un dossier pour cet été. Depuis plusieurs années, il a permis de financer le remplacement de menuiseries sur les bâtiments communaux de Montrevel. Ce pourrait être encore le cas cette année avec 2 680 € de subvention disponibles, soit au moins 6 500 € de travaux TTC.3

Frelons asiatiques : les élus prennent connaissance du bilan de la campagne de piégeage de Didier. Posés en mars, ses 16 pièges répartis sur 4 sites ont permis de capturer 263 frelons asiatiques, soit trois fois plus que l’an passé. La campagne a été arrêté le 12 mai car trop de frelons européens étaient également pris. Ensuite, l’attention s’est portée sur la recherche des nids primaires, souvent situés à faible hauteur, sous les avant-toits, dans les cabanes, les haies. Ses collègues félicitent Didier pour sa mobilisation et pour les résultats obtenus.

Voirie et annexes

Voirie : l’élagage communal va débuter, une livraison de tout-venant a été réceptionnée, l’écoulement d’eau sur le chemin de Combe Fourmy sera examiné, l’entretien des sentiers de randonnée répertoriés par la communauté de communes est programmé du 15 mai au 15 juillet.

Bâtiments et éclairage public

Bâtiments communaux : conformément aux clauses du bail, le couple Gros pourra aménager la cuisine de son nouveau logement ; la société ATA est saisie pour un problème de fermeture de la porte de la véranda ; la fin de la maintenance du traitement de l’air est programmée à la salle des fêtes, comme l’entretien du défibrillateur (avec initiation à son utilisation pour des salariés et des élus) ; les prélèvements sont faits et l’analyse amiante est en cours pour les abords de la mairie ; le remplacement des chaines entraînant les cloches a été assuré.

Electrification : l’adjoint a pris contact avec son homologue de Châbons pour la réparation de la lampe d’éclairage public du hameau de Vaux, elle fonctionne à nouveau.

Scolaire et périscolaire

Remise des calculatrices : elle est prévue le lundi 30 juin, à la cantine et à la sortie des cours, soit vers 16h40.

Prix de lecture Nord Isère : après avoir lu plusieurs ouvrages chacun, les élèves viendront en mairie fin mai pour voter très officiellement (utilisation des isoloirs, tenue des urnes par eux-mêmes, dépouillement).

Décisions et informations diverses

Exposition féline : une habitante envisage une exposition féline à la salle des fêtes de Montrevel. Le conseil municipal émet un avis favorable, et appliquerait le tarif associations.4

Tartes au sucre : belle satisfaction des organisateurs, et dans tous les domaines. Le nombre de tartes vendues est en augmentation, le cap des 200 tartes ayant été dépassé (pour 90 kg de pâte façonnés). L’organisation est bien rodée, avec une participation étoffée et une ambiance chaleureuse. Le casse-croute offert par MIA a été très apprécié. En 2026, nous pourrions revenir à la période initiale, début juin, soit le dimanche 7 juin.

La Poste : les boîtes aux lettres de Vaux et des Bruyères étant très peu utilisées, la Poste a décidé de les déposer (au maximum, une lettre était relevée tous les 15 jours). A l’inverse, la petite boîte aux lettres située vers l’église a été remplacée par une plus grande. Qui plus est, déplacée de quelques mètres, elle gagne en visibilité et en accessibilité.

Acquisition éventuelle de matériel : afin de remplacer des outils en fin d’usage, une réflexion est engagée. Elle porte sur un perforateur sans fil, une meuleuse sans fil, une scie sauteuse et une débroussailleuse.

Réductions FCTVA : l’Etat a décidé de ne plus rembourser la TVA sur les investissements réalisés dans les logements communaux (sous prétexte qu’ils sont loués).

Jobs d’été : les deux jeunes qui ont candidaté ont été retenus. Ils seront employés durant 10 matinées chacun, du 16 au 27 juin pour le premier, du 28 juillet au 8 août pour le second.

Echo municipal : à une semaine de la date limite de remise des textes par les élus, il ne reste que quatre articles en attente.

Entretien de l’espace jeux de pétanque : depuis l’interdiction des désherbants chimiques, la situation devient difficile. Les joueurs du jeudi se mobilisent mais les résultats ne sont pas durables. Le maire rappelle que les communes ont signé un engagement à renoncer aux désherbants chimiques, condition imposée pour percevoir toute subvention. Au cimetière, l’agent communal utilise un mélange à base de sel, à l’efficacité moyenne. Les maires voisins seront interrogés afin de recueillir toute information utile sur le sujet.

Séances du conseil municipal : en général, toutes les quatre semaines et à 20 heures (sauf exception), soit les mardis 17 juin, 15 juillet, 19 août, 16 septembre, 14 octobre, le mercredi 12 novembre, et le mardi 16 décembre.

Séance levée à 22h50