Compte-Rendu - CR séance du 21 Mai 2024

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Compte-Rendu - CR séance du 21 Mai 2024 Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Montrevel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR séance du 21 Mai 2024)Thèmes du document : Logement, Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne, 1

COMMUNE DE MONTREVEL

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 21 mai 2024

Présents : mesdames et messieurs CARRE Didier, DURAND Martial, DURAND Michel, FESTINESE Valérie, RAUBER Alain, REY Florence, REYMOND Jocelyn, SERRÉ Patricia, THEVENIN Danielle, VITTE Daniel.

Excusée : GUMBAU Sarah.

Séance ouverte à : 20 heures. Secrétaire de séance : Festinese Valérie.

Approbation du précédent compte rendu (séance du 23 avril 2024) : à l’unanimité et sans modification.

Examen de factures : sans observation.

Urbanisme et aménagements

Permis de construire 038 257 24 10001, Carneiro Christophe, 6 route de Blandin. Avis favorable pour la construction d’une maison d’habitation dans une partie de l’ancien centre équestre. Habitation sur un niveau, de 4 pièces et pour une surface totale de 110 m2, exposition sud, murs en agglos creux avec enduit ton pierre, menuiseries en aluminium couleur gris anthracite comme les volets roulants encastrés, tuiles Omega 13 de couleur rouge, eaux pluviales infiltrées sur la parcelle, eaux usées traitées suivant les prescriptions du SPANC.

Déclaration préalable 038 257 24 10012, Lakhal Hassen, 4 montée du Plan. Avis favorable

pour la réalisation de murets de clôture sur trois faces, avec partie minérale de 0,60 m et

enduit identique à l’habitation, surplombée d’un grillage de 1,20 m, de couleur gris

anthracite ; et pose, suivant l’alignement délivré, d’un portail coulissant en aluminium, de

ton gris anthracite.

Déclaration préalable 038 257 24 10013, Couturier Armand, 8 chemin Berlioz. Avis favorable

pour une installation photovoltaïque en surimposition de toiture, face sud, pour une surface

totale de 14,71 m2, couleur noire.

Certificat d’urbanisme opérationnel : CU 038 257 24 10008, Laurent Daniel pour parcelle D 1211, chemin du Vernatel. Dossier à l’instruction pour un projet de construction d’une maison d’habitation de 120 m2.2

Déclaration préalable 038 257 24 10014, Rey Eric, 12 chemin du Cœur. Avis favorable pour

l’opération suivante : face principale, remplacement de la porte du garage par une porte

sectionnelle en métal coloris gris et d’une fenêtre par deux ventaux en PVC teinte blanc

cérusé, et pose d’un volet roulant sur cette fenêtre, en aluminium coloris gris.

Oratoire des Trois croix : la couverture en zinc est terminée, et notre maître verrier doit poser les deux vitraux fin mai.

Mur de soutènement de la mairie : l’analyse des sols a été produite et le diagnostic structurel est attendu.

Desserte des deux maisons neuves chemin Berlioz : le raccordement à la fibre se fera le long de la départementale 520 et non pas par le chemin Berlioz.

Communauté de communes des Vals du Dauphiné

Commissions : les comptes rendus de toutes les commissions sont adressés par le maire, dès leur réception, à l’ensemble des élus municipaux de Montrevel. Cependant, les délégués sont invités à faire brièvement part de leurs commentaires. Ainsi, Michel annonce la prochaine livraison de trois arceaux doubles pour le stationnement des vélos à proximité du foyer des associations.

Conférence des maires du 16 mai : bilan du PLH, intervention de France Travail, application « Territoire de communication », RLPI et digitruck. Notre commune va pouvoir bénéficier, gratuitement, de l’application de communication Illiwap que va adopter la communauté de communes des Vals du Dauphiné.

Elagage PDIPR : pour la première fois, les élus soulignent la qualité de la prestation de l’entreprise retenue, cette année il s’agit de la société SERPE de Nivolas.

Convention GDS : renouvellement de l’engagement pour lutter contre le frelon asiatique.

Fonds de concours 2024 : la participation des Vals du Dauphiné s’élèvera à 2 782 € pour Montrevel, soit 50% d’une dépense HT de 5 564 € minimum. Date limite pour le dépôt des dossiers, le 31 août.

Voirie et annexes

Voirie : les fortes pluies ont entrainé des ravinements, pour les enrayer, des entrées d’eau ont été refaites. Un glissement de talus a obturé le chemin des Granges, c’est une première.3

La campagne d’élagage est terminée et des propriétaires d’arbres menaçants ont été sensibilisés. Martial prévoit le drainage de la parcelle « Pré des pauvres ».

Bâtiments et éclairage public

Interventions diverses : le lasurage des fermes extérieures de la salle des fêtes est prévu au cours de la deuxième quinzaine de juin, bien faire le lien, de suite, avec l’entreprise de charpente qui doit poser la baguette en métal sur la ferme sud. Le devis ECM pour les mises aux normes de l’électricité de la salle des fêtes a été validé par l’adjoint, signé et transmis par le maire pour une intervention rapide (1 476 €). Le devis du maçon pour la réfection du mur de la cure a été réceptionné (10 366,20 €) et un autre devis est sollicité pour une dégradation du mur de l’atelier technique.

Eclairage public : le lampadaire accidenté a été remplacé le 15 mai, comme annoncé.

Scolaire et périscolaire

Participation au CMS : les élus prennent connaissance de la convention proposée par la ville de la Tour du Pin, support du Centre Médico Scolaire (CMS) implanté à la Tour du Pin et intervenant dans les écoles de la circonscription. La contribution de la commune de Montrevel aux frais de fonctionnement, pour l’année scolaire 2023-2024, a été arrêtée à 18 euros (0,72 € par 25 élèves). Accord unanime.

Effectifs à la rentrée prochaine : le maire a inscrit un 24ème élève.

Comptes rendus

Frelons asiatiques : Didier commente le bilan de son action. Il a alimenté et relevé régulièrement 10 pièges, répartis sur 3 sites. Au total, 64 frelons asiatiques ont été éliminés. Il poursuit la démarche jusqu’à la fin de ce mois, ensuite les apiculteurs devraient prendre le relai.

CISPD : Alain a assisté à l’assemblée générale annuelle du Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance. Un très riche bilan des commissions a été présenté : stages de prévention (violences familiales, conduite, addictions, citoyenneté), travaux d’intérêt général, actions multi-partenariales (collèges, bailleurs sociaux), création d’affiches, interventions sociales en gendarmerie…4

Communauté de brigades de Gendarmerie : Michel a participé à la présentation du bilan de l’activité. La COB manque de temps pour être présente sur tous les fronts, la possibilité de solliciter le conciliateur est rappelée, et l’opération tranquillité vacances sera renouvelée.

Décisions diverses

Jury d’Assises : Valérie Festinese est désignée après tirage au sort à partir de la liste électorale.

Logement communal : un T3 se libèrera avant la fin de l’année 2024. Les élus décident de respecter l’ancienneté de la demande et retiennent un couple de retraités de Montrevel, des locataires dont le logement est mis en vente par les propriétaires.

Election européenne du 9 juin : le tableau des permanences au bureau de vote est confirmé sans modification.

Panneaux électoraux : devant les difficultés à installer 37 panneaux électoraux pour l’élection européenne de juin prochain à proximité de l’école, le maire propose de changer d’emplacement, à l’avenir, en retenant le parking de la salle des fêtes.

Concours budgétaire : la commune soutenait le Comité de jumelage, sur présentation d’une demande étayée et versement après la production d’un justificatif d’activités. Les élus en feront de même avec L'Association Culturelle et d'Echanges Internationaux de la Vallée de l'Hien. La demande est annoncée.

Tartes au sucre : la préparation de la manifestation se poursuit. Les élus remercient chaleureusement Yannick Durand pour la remise de plateaux en inox, qui seront utilisés pour le défournement des tartes briochées (une tarte lui sera offerte).

Informations diverses

Trophées de l’AMI : il s’agit d’une première, avec remise lors du Congrès d’octobre.

Echo municipal : les textes des élus devront être transmis pour le 15 juin.

Prochaines séances du conseil municipal : en général, toutes les quatre semaines et le mardi à 20 heures, soit les mardis 18 juin, 16 juillet, 20 août, 17 septembre, 15 octobre, 12 novembre, 10 décembre.

Séance levée à 23h10