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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 030 Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 030)Thèmes du document : Sport, Humanitaire, Loisirs, 2 CLERMONT COMMUNAUTÉ

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 02/12/16

DE MAN DES DE SUBVENTIONS EN MATIÈRE SPORTIVE

DÉLIBÉRATION N ° DEL2 0 1 6 1 2 0 9_0 3 0

Com mission principale : 8 Administration

Rapporteur : - -.

Le Conseil de Com munau té de l'Agglo mération Clermontoise s'est réuni le 9 déce mbre 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller ( e )s pr ésen t ( e )s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Roger GARDES, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Nadia FORTE-VIGIER, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillau me VIMONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Sylviane TARDIEU, Olivier ARNAL, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Agnès DESEMARD Conseiller ( e )s aya n t donn é pouvoir :

Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Jean-Marc MORVAN

Pierre RIOL pouvoir à Blandine GALLIOT

Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE

Laurent BRUNMUROL pouvoir à Laurent GANET

François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET

Michel LACROIX pouvoir à Hervé PRONONCE

Chantal LAVAL pouvoir à Julie DUVERT

Jérôme AUSLENDER pouvoir à Isabelle LAVEST

Valérie BERNARD pouvoir à Cécile AUDET

Do minique BRIAT pouvoir à Marion CANALES

Pascal GUITTARD pouvoir à Sondès EL HAFIDHI

Do minique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN

Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Édith CANDELIER

Patricia GUILHOT pouvoir à Guillau me VIMONT

Alain LAFFONT pouvoir à Florent NARANJO

Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Cyril CINEUX

Nicole PRIEUX pouvoir à Sylviane TARDIEU

Claire JOYEUX pouvoir à Olivier ARNAL

Monique POUILLE pouvoir à Agnès DESEMARD

Michel RENAUD pouvoir à Sylvie DI NALLO

Grégory LÉPÉE pouvoir à Grégory BERNARD

Martine MICHEL pouvoir à Danielle MISIC

Claude PRACROS pouvoir à Michel MIRAND

Conseiller ( e )s excusé ( e )s :

Flavien NEUVY, Aline FAYE, Jocelyne CHALUS, Saïd BARA, Philippe BOHELAY, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Magali GALLAIS

N° DEL20161209_030

1/7

Direction Générale du Sport / 2593

CO M M U NAUTÉ D'AGGLO MÉRATION CLERMO NTOISE

CONSEIL COM M U NAUTAIRE DU 9 DÉCEMBRE 2 0 1 6 À 0 8 H 1 5

Conseillers en

exercice :

8 9

Conseillers

présents :

5 6

Conseillers

représentés :

2 4

Total votants :

8 0CLERMONT COM M U NAUTE

CO M M ISSION SPORTS du 1 6 nov e m b r e 2 0 1 6

BUREAU du 2 5 nov e m b r e 2 0 1 6

CONSEIL COM M U NAUTAIRE du 9 d éce m br e 2 0 1 6

Direction Générale du Sport / 2593

Marlène QUINET

DE MA NDES DE SUBVENTIONS EN MATIÈRE SPORTIVE

Pour 2016, l'enveloppe budgétaire relative aux aides sportives et aux marchés de prestation d'i mage s'élève à 1 981 400 €, dont 1 007 400 € pour l'at tribution de subventions de fonctionnement et pour l'organisation de manifestations sportives.

Les montants déjà accordés pour l'at tribution de subventions de fonctionne ment et pour l'organisation de manifestations sportives 2016 sont les suivants :

 719 500 € lors du Conseil de la com munauté du 8 avril 2016 ;  143 586 € lors du Conseil de la com munauté du 17 juin 2016 (dont 111 586 € pour la mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives du 1 er janvier au 31 août 2016) ;

 61 709 € lors du Conseil de la com m unauté du 14 octobre 2016 (dont 56 709 € pour la mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives du 1 er septe mbre au 31 déce mbre 2016).

Suite à des régularisations de lignes budgétaires, les crédits disponibles s'élèvent à 75 000 €.

Je sou mets à votre examen un récapitulatif de de mandes de subventions suivantes :

1°) Demande de subvention - Partenariat

Clubs évoluant dans une

structure com munautaire

Type de

subvention

Budget Subvention accordée

en 2015

Montant

demandé

Avis de la

com mission

Da nse sur Glace

Auvergne Clermont Danse

sur Glace

Partenariat

Gabriella

Papadakis et

Guillau me

Cizeron

227 730 €

40 000 €

pour la saison

2015/2016 : 20 000 €

Conseil com munautaire

du 11/12/2015

et 20 000 € Conseil

com munautaire du

08/04/2016

40 000 € 40 000 €

2°) Demande de subvention de fonctionnement 2016/2017

Club com munautaire Nombre de licenciés Budget 2016/2017 Subvention

accordée

en 2016

Montant

de mandé

pour

2016/2017

Avis de la

com mission

Canoë kay a k

Cournon Canoë Kayak Club 66 65 250 € Pas de demande 35 000 € 20 000 €

N° DEL20161209_030

2/7

Direction Générale du Sport / 25933°) Demandes de subventions pour l'organisation de m anifestations sportives se déroulant en 2016

Club/Organisme Manifestation Date de la manifestation Subvention

accordée en

2015

Budget Montant demandé Avis de la com mission

Baske t Ball

Comité

d'Organisation

Local de Basket

Ball du Puy-de-

Dôme

Rencontre

France /

Croatie

November 23,

2016

Pas de

demande 159 500 € 5 000 € 4 000 €

Squash

Squash des

Volcans

4ème Open

international

des volcans

Du 6 au 10

décembre 2016 3 000 € 23 000 € 3 000 € 3 000 €

Le Conseil Com m u n a u t ai r e , a p r ès e n a voir d élib é r é , d écid e à l'un ani mi t é :

 de valider les montants de subventions proposés suivants :

Subvention - Partenariat

Auvergne Clermont Danse sur Glace

Partenariat Gabriella Papadakis et Guillau me Cizeron

40 000 €

Subvention de fonctionne men t 2016/2017

Cournon Canoë Kayak Club 20 000 €

Subventions pour l'organisation de manifestations sportives en 2016

Comité d'Organisation Local de Basket Ball du Puy-de-Dôme Rencontre France / Croatie

4 000 €

Squash des Volcans

4ème Open international des volcans

3 000 €

TOTAL VOTANTS : 8 0 = 56 Conseillers Présents + 24 Représentés - 0 Non

par ticipation

TOTAL DES VOI X EXPRI MÉES : 8 0 = Pour : 8 0 + Con t r e : 0

Abstention : 0

Pour a m plia tion cer tifi é e confor m e ,

Le Pr ésid en t ,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20161209_030

3/7

Direction Générale du Sport / 2593ANNEXE

| DEMANDE DE SUBVENTION - PARTENARIAT

1. Auvergne Clermont Danse sur Glace -— Partenariat Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron

L'association Auvergne Clermont Danse sur Glace recense 230 licenciés pour la saison sportive 2016/2017, dont Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron qui se révèlent être les leaders français de danse sur glace. En 2015, ils ont obtenu les titres de Champions de France, Champions d'Europe et Champions du Monde en duo. Et en 2016, ils ont été non seulement Champions d'Europe mais également Champions du Monde pour la seconde fois.

Ce duo a démarré sa carrière à la patinoire de Clermont Communauté. Grâce aux titres obtenus, il participe pleinement au rayonnement de celle-ci tant au niveau régional, national qu'international. || est ainsi très sollicité par les autres clubs.

Aussi, afin de valoriser le travail accompli par ce jeune couple de patineurs, Clermont Communauté a signé avec ce dernier un partenariat d'image à hauteur de 40 000 € pour la saison sportive 2015/2016. Ce partenariat a ainsi permis à Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron d'endosser le rôle d'« Ambassadeurs de l'agglomération clermontoise » à l'échelle nationale et internationale.

Ce rôle a été valorisé lors des entraînements de ces patineurs, des manifestations auxquelles ils participent et dans les médias.

Au vw de leur notoriété et de l'image que ces patineurs transmettent, Auvergne Clermont Danse sur Glace réitère sa demande de subvention d'un montant de 40 000 € pour le renouvellement de ce partenariat pour la saison sportive 2016/2017.

Budget prévisionnel 2016/2017

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Achats d'études et de prestations de service 7 000 € Prestations de service 117 500 €

Achats non stockés de matières et fournitures 5 500 € Vente de marchandises 3 500 €

Fournitures d'entretien et petit équipement 800 € Produits des activités annexes 11 000 €

Autres fournitures 6 000 € Subventions sollicitées

Services extérieurs Clermont Communauté 50 000 € - partenariat :

40 000 €

- fonctionnement :

10 000 €

Locations 3 400 € Département 10 000 €

Entretien et réparation 300 € CNASEA 18 000 €

Assurance 620 € Autres aides, dons ou subventions affectées 500 €

Autres services extérieurs Autres produits de gestion courante 17 000 € dont cotisations 5 000 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires 2 500 € Produits financiers 230 €

Publicités, publications 3 500 €

Déplacements, missions et réceptions 65 000 €

Frais postaux et de télécommunication 1 300 €

Services bancaires, autres 650 €

Impôts et taxes 4 500 €

Charges de personnel

Rémunération du personnel 62 000 €

Charges sociales 46 000 € N° DEL20161209_030

4/7

Direction Générale du Sport / 2593Autres charges de personnel 280 €

Autres charges de gestion courante 18 000 €

Charges financières | 230 €

Charges exceptionnelles | 150 €

TOTAL | 227 730€ | TOTAL | 227 730€

Avis de la commission : Favorable 40 000 €

Il. DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016/2017

1. Cournon Canoe Kayak Club

Le Cournon Canoë Kayak Club compte 66 licenciés dont 20 jeunes. Il détient la labellisation « Femmes et sport du 63 » décerné par la Direction Régionale Jeunesse et Sport.

L'objet de cette association est de promouvoir et enseigner le canoë kayak auprès de tous (école de la pagaie les mercredis et samedis), entraîner les compétiteurs pour leur donner un maximum de chances dans leurs compétitions. || s'agit aussi de faire participer les plus jeunes au « Challenge jeune » régional et national pour les meilleurs et faire découvrir les rivières auvergnates et françaises à tous.

Le club compte parmi ses membres plusieurs championnes et champions de France dont Félix Bouvet qui a obtenu deux troisièmes places à la Coupe du Monde en 2014, un titre de Champion du Monde par équipe en descente en 2009, et une première place à la Coupe de France descente 2014 dans sa catégorie.

Depuis le 1° septembre 2016, les clubs de canoë de Cournon d'Auvergne et de Pont-du-Château travaillent ensemble, mutualisent leurs moyens et leurs savoirs afin de mettre en place une nouvelle structure communautaire, le Clermont Communauté Canoë Kayak. Cette association sera opérationnelle en janvier 2017.

Pour l'année 2016 / 2017, le Cournon Canoë Kayak Club demande une subvention de fonctionnement de

35 000 € auprès de Clermont Communauté.

Budget prévisionnel 2016/2017

Dépenses | Montant | Recettes | Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de service, |

marchandises

Achats d'études et de prestations de service | 8 000 € | Prestations de service | 6 000 €

Achats non stockés de matières et fournitures | 1 300 € | Vente de marchandises | 400 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 1 300 € | Produits des activités annexes | 13 000 €

Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

Sous-traitance générale | 800 € | Clermont Communaute | 35 000 €

Locations | 1700 € Etat | 4 000 €

Entretien et réparation | 2 800 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 2 800 €

Assurance | 2 200 € | Produits financiers | 550 €

Documentation | 1 650 € | Produits exceptionnels | 1 500 €

Divers | 2800 € | Reprises sur amortissements et provisions | 2 000 €

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires 4 500 €

Publicités, publications 500 €

Déplacements, missions et réceptions 2 200 €

Charges de personnel

Rémunération du personnel 18 000 €

Charges sociales 13 000 € N° DEL20161209_030 5/7 Direction Générale du Sport / 2593Autres charges de personnel 1 850 €

Autres charges de gestion courante 2 650 €

TOTAL 65 250 € TOTAL 65 250€

Avis de la commission : Favorable 20 000 €

Il. DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SE DEROULANT EN 2016

1. Comité d'Organisation Local de Basket Ball du Puy-de-Dôme -— Rencontre France / Croatie

Cette association étroitement liée au Comité Départemental de Basket du Puy-de-Dôme a pour objet la pratique et la promotion du basket ball, l'organisation d'événements sportifs locaux, nationaux, européens ou

internationaux devant se dérouler en France, en comprenant l'ensemble des compétitions, préparations et / ou phases préparatoires.

C'est dans ce cadre qu'elle accueille la rencontre qualificative à l'Euro Basket Women 2017 opposant la France (qui a terminé 4%"® aux Jeux Olympiques de Rio 2016) à la Croatie.

Diffusé en direct sur SFR Sport 2, le match se déroule le 23 novembre 2016 à la Maison des Sports de Clermont-Ferrand. Un stage est également organisé pour l'équipe de France du 20 au 23 novembre 2016. Cette manifestation rassemblant 50 sportifs, 120 bénévoles et 5 000 spectateurs valorise le sport féminin de haut niveau au sein de l'agglomération clermontoise.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes Montant

| Hébergement | | Subventions sollicitées |

| Hébergement des équipes | 21 500 € | Conseil régional | 20 000 €

Hébergement des officiels | 2 000 € | Conseil départemental | 8 000 €

Hébergement de l'organisation | 2 500 € | Clermont Communauté | 5 000 €

Transports | Ville de Clermont-Ferrand (aides indirectes) | 25 000 €

Transferts des équipes | 1 600 € | Ville de Clermont-Ferrand (aide directe) | 4 000 €

Transport des équipes sur place | 2 500 € | Billetterie | 40 000 €

Transports des officiels sur place | 900 € | Partenaires privés | 40 000 €

| Indemnités des officiels | | Buvette | 4 500 €

| Officiels internationaux | 3 900 € | Emploi des contributions |

Officiels locaux | 500 € | Personnel bénévole — Jour J | 7 000 €

Organisation sportive | Personnel bénévole — Pilotage | 6 000 €

Location de la Maison des Sports 25 000 €

Aménagements de la salle 15 000 €

Promotion marketing

Campagne d'affichage 25 000 €

Promotion — insertion publicitaire 10 000 €

Agence de communication « Match Up »| 1 000 €

| Restauration | 2100 €

| Divers | 3 800 €

| Frais de personnel | 6 000 €

Dotation bénévoles | 5 000 €

Billetterie et opérations spéciales

TVA à 5,5% (en taxe sur les spectacles) 2 200 €

Frais de billetterie 3 000 €

Sécurité et protection civile 4 000 €

6 000 €

N° DEL20161209_030

6/7

Direction Générale du Sport / 2593Buvette 3 000 €

Contributions en nature

Personnel bénévole — Jour J 7 000 €

Personnel bénévole — Pilotage 6 000 €

TOTAL 159 500 € TOTAL

Avis de la commission : Favorable 4 000 €

2. Squash des volcans - 4°”* Open international des volcans

159 500 €

La quatrième édition de l'Open international des volcans a lieu du 6 au 10 décembre 2016 au H-Park. Cette manifestation est un double événement sportif féminin. En effet, l'association organise un tournoi

professionnel d'une dotation de 10 000 $, lui permettant ainsi de devenir l'un des tournois les mieux dotés de France en 2016 et le rendant incontournable sur le circuit européen féminin, et un tournoi régional ouvert à toutes les joueuses amateurs (françaises ou non).

Les objectifs de cette manifestation sont multiples. || s'agit de faire rayonner le squash féminin au niveau local et national, de créer un événement majeur dans le calendrier sportif, et permettre aux joueuses auvergnates d'accéder plus facilement à la compétition.

Afin de mener à bien son organisation, l'association sollicite une subvention de 3 000 € auprès de Clermont Communauté. Celle-ci lui permettrait de finaliser son budget destiné à la prise en charge de l'hébergement, les déplacements des compétitrices et des arbitres.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses | Montant Recettes

Achats | Vente produits finis, prestations, marchandises

Autres fournitures | 7 000 € Prestations de service |

Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

Locations | 4 000 € | Clermont Communauté |

Divers | 1 000 € | Région |

Autres services extérieurs | Département |

Publicités, publications | 2 000 € Communes

Charges financières | 9 000 € | Autres aides, dons ou subventions affectées |

| Autres produits de gestion courante | dont cotisations

| Produits financiers |

TOTAL | 23 000 € | TOTAL

Avis de la commission : Favorable 3 000 €

Montant

1 000 €

3 000 €

3 000 €

3 000 €

3 000 €

4 000 €

1 000 €

1 000 €

5 000 €

23 000 €

N° DEL20161209_030

7/7

Direction Générale du Sport / 2593