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Déliberation - DEL 26 157
Déliberation - DEL 26 74
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 26 74)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 30 AVRIL 2026
NOMBRE DE MEMBRES
Ayant pris part à la délibération : 39
Mis en ligne le : 05/05/2026
L'an deux-mille vingt-six et le trente du mois d'avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Ville
de VITROLLES à été assemblé au lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui lui à été
adressée par le Maire, conformément aux, articles. L 2121.10 à L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de M. GACHON Loïc, Maire.
Étaient présents à cette assemblée tous les conseillers municipaux à l'exception de :
Présents : M. GACHON - M. AMAR - M. ROBERT - Mme CZURKA - M. MERSALI — Mme CUILLIERE - M. IZACARD - Mme MIGLIOR - M. PIQUET - Mme ROVARINO - M. SAURA - M. SAHRAOUI - Mme NERSESSIAN - Mme RAFIA - Mme BERTHOLLAZ - M. RUFFIN - Mme CHAUVIN - Mme MARTINEZ - M. BENIHYA - M. SOW - Mme CHABROL - Mme BIRON — M. GUARDADO - M. MENGEAUD - Mme MORO - Mme MERAKCHI - M. HANACHI - M. COPPENS - M. GACHET - M, WAHARTE - Mme DEMOLON - M. BRAVI - Mme GIRAUD - Mme RAPETTO - Mme SIDOU - M. FARRUGIA - Mme NIETO
Pouvoirs : Mme ATTAF à Mme ROVARINO - M. GAUDE à M. WAHARTE
Absents :
Secrétaire de séance : M. COPPENS
CONSEILS D'ECOLE - DESIGNATION DES MEMBRES
Ne Acte : 5.3
ération n°26-74
Le conseil d'école est dans chaque école, l'instance locale de concertation et de partenariat éducatif.
Conformément aux dispositions de l'article D 411-1 du Code de l'Education, le consell d'école est
composé notamment du maire ou de son représentant et d'un conseiller municipal désigné par le
Conseil Municipal.
Il convient, dès lors, de procéder à la désignation des représentants du Conseil Municipal pour les conseils d'école des écoles de la commune de Vitrolles.
Selon les dispositions de l'article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, le vote
se déroule au scrutin secret lorsqu'lly à lieu de procéder à une nomination ou à une présentation. Toutefois, le Conseil Municipal peut décider à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux
nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant
expressément ce mode de scrutin,
Si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions
municipales ou dans les organismes extérieurs ou siune seule liste a été présentée après appel de candidature, les nominations prennent effetimmédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant et ilen est donné lecture par le Maire
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - nu vitrolles 13. Page 1/2 REPUBLIQUE FRANCAISE
Il convient, dès lors, de procéder à la désignation des représentants du Conseil Municipal pour les conseils d'école des écoles de la commune de Vitrolles.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu l'exposé de son président et après avoir délibéré, vote par 29 voix Pour et 10 Abstentions (BRAVI Fabien / SIDOU Angélique / WAHARTE Stéphane représentant : GAUDE Alain / DEMOLON Cécile / GIRAUD Amandine / GACHET Jean-Pierre / RAPETTO Stéphanie / NIETO Béatrice / FARRUGIA Philip)
DESIGNE comme représentant titulaire de la commune au sein des conseils d'école des écoles de la
commune de Vitrolles :
Pour le Groupe Scolaire Lucie Aubrac : Mme CUILLIERE
Pour le Groupe Scolaire Robert Badinter : M. HANACHI
Pour le Groupe Scolaire Ciaret Mateos : Mme MORO
Pour le Groupe Scolaire La Conque : M. SOW
Pour le Groupe Scolaire Jean de la Fontaine : M. GUARDADO
Pour les écoles Georges Lapierre et Pablo Picasso : M. SOW
Pour les écoles Frédéric Mistral et Victor Martin : Mme CUILLIERE
Pour le Groupe Scolaire Martine Morin : Mme CZURKA
Pour le Groupe Scolaire Les Pinchinades : Mme CZURKA
Pour le Groupe Scolaire Plan de la Cour : M. GUARDADO
Pour le Groupe Scolaire Prairial : Mme CUILLIERE
Pour le Groupe Scolaire Jules Raimu : Mme MERAKCHI
Pour le Groupe Scolaire Jean-Jacques Rousseau : Mme MERAKCHI
Pour le Groupe Scolaire Anne SyIvestre : M. SAHRAOUT
POUR EXTRAIT CONFORME
VITROLLES, le 05 mai 2026
Le Secrétaire de Séance P. le Maire et par délégation
Le Directeur des Affaires Juridiques et
Institutionnelles
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - un virolies13.fr Page 2/2