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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdieu-Lutran.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
17/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/01/2025
Publié le JA
- O1.
202
7
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ID : 068-216801928-20250114-DELIB4_14012025-DE
DEPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VALDIEU-LUTRAN
L'an
deux
mille
vingt
cinq,
le
quatorze
janvier,
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
le
huit
janvier
deux
mille
vingt
cinq,
s’est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Florent
LACHAUSSEE,
Maire.
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
: 11
En
exercice
: 9
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 5
La
convocation
a été
affichée
08/01/2025.
Etaient
présents
:FRANCOIS
jacques,
PUCHE
Marie-Claude,
Adjoints
GAUTHERAT
Vincent,
BARAT
Evelyne,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
:
LIDY
Céline,
STUTZMANN
Marc
Absents
non
excusés
:
BARNABE
Christophe,
FOLTIN
Muriel
Procuration :
LIDY
Céline
à
BARAT
Evelyne
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
Marie-Claude
PUCHE
a
été
désignée
à l’unanimité
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Madame
Corinne
NOTTER
a
été
désignée
à
l’unanimité
par
les
membres
du
Conseil
en
qualité
d’auxiliaire
en
vue
d'assister
le
secrétaire
de
séance.
POINT
4 :
ONF
:PROGRAMME
ACTIONS
2025
|
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
programme
d'actions
2025
:
Travaux
de
maintenance
et
travaux
sylvicoles
(parcelles
12.r,
13.i)
pour
un
montant
estimé
de
2
480.00
€
HT.
-__
Travaux
patrimoniaux
et
d'exploitation
pour
un
montant
de
2
800.00
€
HT.
-__
Tableau
de
programmation
des
coupes
2025
dans
les
parcelles
10,
11,
12,
14
et
18
Recettes
d'exploitation
: 25
500
€
Dépenses
d'exploitation
: 19
211
€
Estimation
solde
: 6
289
€
Décision
adoptée
à l'unanimité.
D
RENDU
EXECUTOIRE
LE
JS
.ON-2CK
Le
Maire,
Pour
extrait
certifié
conforme