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Déliberation - dcm2018110507 prestation deneigement communailles petit villard
Document publié le Lundi 5 novembre 2018 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2018110507 prestation deneigement communailles petit villard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20181105_07
Séance du 5 novembre 2018
L’an deux mil dix-huit, le cinq novembre à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Joël ALPY (départ à 22h10),
Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ,
Michaël FUMEY, Gérard MUGNIOT, Jean-Yves QUETY, Henri RATTE,
Marie-Paule SCHENCK, Jérôme SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel
VERNEREY.
Étaient absents excusés : Nelly GIROD, Claudine QUATREPOINT
(procuration à Florent SERRETTE)
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Lydie CHANEZ a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Prestation de déneigement de Petit-Villard
et Communailles-en-M.
Le conseiller municipal délégué en charge de la voirie indique qu’il
a consulté de nouvelles entreprises pour la réalisation du
déneigement à Communailles-en-Montagne et Petit-Villard. Seule
l’entreprise IOTTI de Dompierre-les-Tilleurs a répondu avec un
coût de 150 € HT/passage à Petit-Villard et 120 € HT/passage à
Communailles-en-Montagne.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité cette offre pour la
saison 2018-2019.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 13
• Votants : 14
Date de la convocation :
29 octobre 2018
Date d’affichage
du compte rendu :
12 novembre 2018