Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dcm2019110403 prestations de deneigement
Déliberation - dcm2020100506 convention de deneigement 2020 2021
Déliberation - dcm2018110507 prestation deneigement communailles
Déliberation - dcm2022100307 deneigement voies communales
Déliberation - dcm2018100104 convention de deneigement de particu
Déliberation - dcm2019100705 convention de deneigement des partic
Déliberation - dcm2021110405 convention de deneigement particulie
Déliberation - dcm2018100105 deneigement essavilly longcochon
Déliberation - dcm20210201 02 marquage de laffouage 2021
Déliberation - dcm2022020702 marquage affouage 2022
Déliberation - dcm2021110404 prestation de deneigement hiver 2021 2022
Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2021110404 prestation de deneigement hiver 2021 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20211104_04
Séance du 4 octobre 2021
L’an deux mil vingt et un, le quatre novembre à vingt heures, le conseil municipal de
cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Florent SERRETTE,
maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Anne-Marie MIVELLE, Gérard MUGNIOT, Lydie
CHANEZ, Carmen VALLET, Pascale DUSSOUILLEZ, Joël ALPY, Olivier BLANCHARD,
Olivier BOILLOT, Aurore BRULPORT, Jacques DAYET, Maxime FOURNY, Étienne
MILLET, Martial VERNEREY, Valérie VUILLERMOT.
Étaient absents excusés : Michaël FUMEY (procuration à Lydie CHANEZ), Philippe
SCHENCK (procuration à Olivier BLANCHARD)
Était absente : Camille BARBAZ
M. Olivier BOILLOT a été désigné comme secrétaire de séance.
____________________________________________________________________
Objet : Déneigement des voies communales
Prestation de service externe
Le conseil municipal a pris connaissance de l’arrêt de la prestation
par l’entreprise dirigée par M. Gérard MAUSSE. Une demande de
prestation a été formulée à l’entreprise Jeannin pour le
déneigement de Petit-Villard et Communailles-en-Montagne.
Une offre à 400 € HT/passage est proposé au conseil municipal.
Bien que constatant l’augmentation notable du prix par rapport à
l’année dernière, le conseil municipal accepte à l’unanimité cette
proposition pour cet hiver.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 18
• Présents : 15
• Votants : 17
Date de la convocation :
28 octobre 2021
Date d’affichage
du compte rendu :
5 novembre 2021