Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM du 13.05.24 Ordre du jour PDF
Ordre du Jour - CM 13.05.24 ordre du jour
Arrêté - 2026 054 arrete portant delegation de fonctions a
Procès Verbal - ANNONCE CM02062025
Conseil Municipal - Ordre+du+jour+du+CM+du+22+décembre+2023
Conseil Municipal - REUNION CM 25112024
Convocation - CONVOCATION CM 13042026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 15052023
Procès Verbal - PV CM 25112024
Procès Verbal - PV CM 06112023 APP
Conseil Municipal - Ordre du CM 13.05.24
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Sallebœuf.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du CM 13.05.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
SALLEBŒUF
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du C.G.T.C.)
Le Conseil municipal de Salleboeuf se réunira à la mairie, le lundi 13 mai 2024 à 19h30.
Affiché, le 6 mai 2024
Le Maire,
Nathalie MAVIEL
Ordre du jour :
- Délibération portant approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25/03/2024 - Délibération portant approbation du règlement intérieur des commissions extra-municipales - Délibération portant modification des rythmes scolaires à l'école primaire Thomas Pesquet de Salleboeuf - Délibération portant octroi de subvention à l'association de la coopérative scolaire - Délibération portant signature d'une convention de collaboration et partenariat dans le cadre du projet de valorisation du patrimoine immatériel de la fête de la Rosière
- Délibération portant demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre de la patrimonialisation de la fête des Rosières - Délibération portant octroi de subventions aux associations
- Délibération portant achat d’un cadeau pour la Rosière et ses demoiselles d'honneur - Décision modificative n°1 — Budget assainissement
- Questions diverses