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Document publié le Lundi 23 décembre 2024 par la commune d'Unieux.
Lien du pdf (Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l0ZW1zLzE0IC0gZGVtYW5kZSBkYXZpcyBjb25zdHJ1Y3Rpb24gOCBwYXZpbGxvbnMgcnVlIEFybGV0dGUgQmFycmlvbC5wZGZ8MjAyNS0wMS0wOSAxMzo0ODo1M3xQ)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
%. Unieux
Doria toc Cnres rÀ 7 lorrs Porte des Cordes de la Lorre U
COMMUNE D'UNIEUX
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE EN DATE DU LUNDI 23 DECEMBRE 2024
Le lundi vingt-trois décembre deux mille vingt-quatre à dix-huit heures trente, les membres composant le Conseil municipal de la Ville d'Unieux se sont réunis en salle du Conseil municipal sous la présidence de Monsieur Christophe FAVERJON, Maire, après avoir été convoqués en date du treize décembre deux mille vingt-quatre, en application des articles L.2121.10 et L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : MM et Mmes Christophe FAVERJON, Fabrice MIALON, Gisèle ARSAC, Fabrice CORDAT, Corinne CABUT, Manuel DE SA, Djida OUCHAOUA, Gaston CONSTANT, Daniel RATHIER, Monique FAURAND, Agnès PESTRE, Juliette HAUW, Philippe BEAUNE, Pascal PEYRAT, Jean-Yves CHAUSSIN, Karine RICORT, Nathalie RAFFIN, Laurent LAFRÉCHOUX, Stéphane CESARATTO, Nicolas DUTARTRE, Nathalie DUVAL, Carmela LEDDA, Bernard CHAPELON, Frédéric BATTIE.
Pouvoirs déposés : Mme Véronique ROMEYER à M. Jean-Yves CHAUSSIN, Mme Morgane RICHARD à M. Fabrice MIALON, Mme Clémentine PAGNIER à Mme Djida OUCHAOUA, Mme Véronique RESSEGUIER à M. Bernard CHAPELON, M. Rémi FAVIER à Mme Carmela LEDDA.
Nombre de conseillers : 29 - Nombre de présents : 24 - Nombre de votants : 29 Désignation de secrétaire de séance : Mme Gisèle ARSAC
DÉLIBÉRATION N°2024-12-14
OBJET : DEMANDE D'AVIS POUR LA CONSTRUCTION DE 8 NOUVEAUX PAVILLONS INDIVIDUELS _LLS ET PSLA POUR L’OPÉRATION «CLOS ÉMILE LITTRE » RUE ARLETTE BARRIOL
Habitat et Métropole projette la construction de 4 logements locatifs sociaux et de 4 logements PSLA supplémentaires sur l’opération d’aménagement du CLOS EMILE LITTRE, sise rue Arlette BARRIOL. En novembre 2024, six pavillons jumelés ont déjà été livrés.
LE CONSEIL MUNICIPAL À L’UNANIMITÉ,
- EMET un avis favorable au projet d’Habitat et Métropole, de construction de 4 logements locatifs sociaux et de 4 logements PSLA supplémentaires sur l’opération d’aménagement du CLOS EMILE LITTRE, sise rue Arlette BARRIOL.
Extrait conforme au registre des délibérations.
Fait à UNIEUX, le 23 décembre 2024. . t
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La secrétaire de séance Le Maire er TO ft 2 2 . €
Chris FAVERJON.
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MISE EN LIGNE LE 09-01-2025
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