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Déliberation - 28 PJ3 Liste de decisions CM 11 12 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Déliberation - 28 PJ3 Liste de decisions CM 11 12 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Loisirs, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
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DÉCISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.
Le Conseil municipal prend acte que les décisions prises par Monsieur le Maire en application des articles L.2122-22 ont été portées à la connaissance des membres
25-290 : Convention avec l’association « Histoire de Ted » - Accompagnement des enfant atteints de trouble du spectre de l’Autisme (TSA) – des animateurs accompagnateurs et de l’équipe d’animation d’Arc en Ciel.
25-292 : Portant sur la sortie d’inventaire d’un élévateur à nacelle appartenant à la commune (4 162.73 €) (17 989.15 € montant d’acquisition).
25-297 : Convention de renouvellement de mise à disposition d’un logement communal à titre précaire et révocable (303.12 € Hors Charges).
25-304 : Signature de l’Accord-Cadre N°25CMS33 – Anesthésiques et Thérapeutiques 5 000 € HT) soit (6 000 € TTC).
25-305 : Marché N°25CIN61 – Maintenance fonctionnelle et maintenance applicative et hébergement du site par nom domaine géré (180.00 € HT) soit 576.00 € TTC) pour montant annuel hébergement et 40.00 € HT domaine géré – (240.00 € HT) soit 288.00 € TTC) – Pour maintenance (1 500.00 € HT) soit 1 800.00 € TTC).
25-308 : Signature de l’avenant N°1 au marché 24VO687 -Requalification de voirie et trottoirs rue Anne Frank et rue des Fosses Trempés (24 873.50 € HT) soit (29 848.20 € TTC). 25-320 : Signature de l’Accord-Cadre N°24ES48 – Achat et livraison de fournitures pour les espaces verts – lot N°3 – Peinture de traçage pour terrains sportifs (5 000 € HT) soit (6 000 € TTC).
25-321 : Convention de mise à disposition de la Maison des Associations Salle/A – Cabinet Sergic – Eaubonne mardi 25 novembre 2025 (140 €).
25-322 : Convention de mise à disposition de la Salle A de la Maison des Associations – Cabinet Foncia LVM mardi 2 décembre 2025 (140 €).
25-323 : Convention de mise à disposition de la Maison des Associations / Salle A – Association Syndicale Libre la Charmeraie mercredi 3 décembre 2025 (140 €). 25-324 : Signature du marché N°25CCO38 – Achat d’un traceur format avec extension de garantie et ses consommables avec reprise de l’ancien matériel (7 380.00 € HT) soit 8 856.00 € TTC) montant global forfaitaire – (3 000.00 € HT) soit (3 600.00 € TTC) montant maximum annuel.
25-330 : Convention de mise à disposition du Centre Socioculturel de l’Épine Guyon / Grande salle – A2BCD – Maison Laffitte mercredi 10 décembre 2025 (230 €). 25-331 : Convention avec la compagnie « Les Allumeurs de rêves » - représentation « Mais où sont passés les musiques de Noël ? » (550 € NETS).
25-332 : Convention avec l’Entreprise « Nérolia » - Atelier de fabrication de parfum (420 € TTC).
25-338 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du dispositif « ARCC – École ».
25-340 : Service Juridique – Désignation d’une société d’étude et de conseil en assurance en vue de renouvellement des contrats d’assurance de la commune.
25-341 : Avenant N°1 au contrat de cession du spectacle Le Bourgeois Gentilhomme – dans le cadre de la saison 2025-2026 de l’Espace Saint Exupéry (10 592.21 € TTC). 25-342 : Avenant N°1 au contrat de cession du spectacle Rumba sur la Lune – dans le cadre de la saison 2025-2026 de l’Espace Saint -Exupéry (10 271.80 € TTC). 25-343 : Contrat de cession du spectacle Scène de Corps et d’Esprit 2 – dans le cadre de la saison 2025-2026 de l’Espace Saint-Exupéry (7 217.78 € TTC). 25-344 : Contrat de cession du concert de Grégory Privat, Phoenix – dans le cadre de la saison 2025-2026 de l’Espace Saint-Exupéry (4 220 € TTC).
25-345 : Contrat de cession du spectacle Ring – dans le cadre de la saison 2025-2026 de l’Espace Saint-Exupéry (8 317.45 € TTC).
25-346 : Contrat de prestation relatif à l’animation DJ – dans le cadre de l’organisation du Marché de Noël 2025 (2 340 € TTC).
25-347 : Contrat de prestation relatif à l’animation Photo avec le Père-Noël – dans le cadre de l’organisation du Marché de Noël 2025 (2 916 € TTC).
25-363 : Convention de mise à disposition de la Maison des Associations / salle A – Cabinet Loiselet et Daigremont lundi 15 décembre 2025 (140 €).
25-364 : Convention de mise à disposition de la Maison des Associations /Salle A – Cabinet Loiselet et Daigremont mercredi 17 Décembre 2025 (140 €).
25-365 : Contrat de cession de droits de représentation Ferme Pédagogique TILIGOLO – dans le cadre du Marche de Noël (1 619 € HT soit (1 708.04 € TTC).
25-366 : Location de jeux en bois surdimensionnés Animons Jeux – dans le cadre du Noël des quartier de l’Europe et de l’Épine Guyon (191.67 € HT) soit (230 € TTC). 25-367 : Contrat de cession de droits d’exploitation d’un spectacle Swing’Gomme2 C’est reparti ! – dans le cadre du Noël des quartier Noyers Saint-Edme (964.74 € HT) soit (985 € TTC).
25-370 : Convention de mise à disposition de la Maison des Associations / Salle A Immobilier G. COGE-Cabinet COGESCO mercredi 17 Décembre2025 (140 €).
25-371 : Convention de mise à disposition de Maison des Associations / Salle A Cabinet Loiselet et Daigremont Franconville-la-Garenne – mercredi 7 janvier 2026 (140 €).
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