Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Decision 24 241 110724 Contrat cession spectacle A
Déliberation - Decision 24 235 110724 Contrat cession spectacle U
Déliberation - Decision 24 234 110724 Contrat cession spectacle A
Déliberation - Decision 24 245 110724 Avenant 1 Contrat cession s
Déliberation - Decision 24 246 110724 Contrat cession spectacle P
Déliberation - Decision 24 238 110724 Contrat cession spectacle B
Déliberation - Decision 24 242 110724 Contrat cession spectacle C
Déliberation - Decision 24 237 110724 Contrat cession spectacle L
Déliberation - Decision 24 243 110724 Contrat cession spectacle B
Déliberation - Decision 24 233 110724 Contrat cession spectacle G
Déliberation - Decision 24 239 110724 Contrat cession spectacle Le Huitieme ciel saison 2024 2025 Esp St Ex
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Déliberation - Decision 24 239 110724 Contrat cession spectacle Le Huitieme ciel saison 2024 2025 Esp St Ex)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Loisirs,
MIS LE A8! CH en ractère Exécutoire REGU LE A8 (d-| 27u REPUBLIQUE FRANCAISE À A5 pull CO y20247. AFFICHÉ LE A RPNCON CAgon au! Ë à A,
AR reçu < Classé Préfecture Identifiant FAST : ASCL_2_2024-07-18118-07-07.00 ( MI254466918 ) identifiant unique de l'acte : 095-219502523-20240711-DEC24-239-AU { Voir l'accusé de réception associé ) Objet de l'acte: CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE LE HUITIE RE Ts, DANS LE CADRE DE LA SAISON 2024-2025 DE L'ESPAC INTERUPERY. Date de décision : 11/07/2024 : Conforme Nature de l'acte: Autres Matière de l'acte: 1. Commande Publique 1.1. Marchés publics 1.1.1. marchés allégés (art.30) 1.1.1.1. services Identifiant unique de l'acte antérieur : Acte: DEC 24-239 CC LE HUITIEME Multicanal : Non CIEL.PDF Groupe émetteur de l'acte: DGS Classer Annuler Préparé Date 18/07/24 à 18:07 Par SADEQ Fatiha Transmis Date 18/07/24 à 18:07 Par SADEQ Fatiha Accusé de réception Date 18/07/24 à 18:12 htips:/Avww.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchangeld=55621817806828582308&exchangeTypeld=acte 1/1