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Arrêté - N28 CIRCULATION REGLEMENTEE RUE FRANQUETTE
Arrêté - arrêté 35
Arrêté - 40 RETRAITE
Arrêté - N29 CIRCULATION REGLEMENTEE
Arrêté - 64 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neaufles-Saint-Martin.
Lien du pdf (Arrêté - 64 2)
Thèmes du document : Transports, Industrie, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
- EGALITE
- FRATERNITÉ
Département de l'EURE Arrt
des
ANDELYS
ARRETE
DU
MAIRE
COMMUNE
DE
N°64
NEAUFLES-ST-MARTIN
.
27830
(EURE)
CIRCULATION
REGLEMENTÉE
Retraite
aux
flambeaux
à l’occasion
de
la Fête
du
village
des
1°
et 2 juillet
2023
Le
Maire
de. NEAUFLES
SAINT
MARTIN,
Vu
le Code
de
la route
et les textes
subséquents
notamment
ses
articles
R.44,
R.255
et R.225-1
;
Vu
les
articles
L.131-3
et L.131-4
du
Code
des
Communes,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-2,
L2213,
L2213-5
et
L.2512-13
;
Vu
le Code
de
la voirie
routière
;
Vu
l’organisation
de
la
retraite
aux
flambeaux
par
l’association
« NEAUFLES
ANIM°
»
le
samedi
1er
juillet
2023
à l’occasion
de
la
fête
du
village
;
Vu
l'intérêt
général,
ARRETONS
Article
1°
:Le
samedi
1er
juillet
2023
lors
du
passage
de
la
retraite
aux
flambeaux
au
départ
de
la
rue
Saint
Martin
de
21h00
à 22h30
et
dans
les
rues
suivantes,
à savoir
:Rue
Saint
Martin,
rue
du
Bois,
Lotissement
Camille
et
Yann,
Place
Saint
Pierre,
rue
Alexandre
Laurent
et
rue
Franquette
(plan
ci-
joint),
des
véhicules
barrant
les
routes
et
des
barrières
seront
installés
dans
les
rues
susvisées
afin
d’assurer
la
sécurité
pendant
le
défilé.
Article
2
:L’encadrement
de
la
manifestation
sera
assuré
par
Madame
le
Maire,
Sonia
LACAS
ainsi
que
trois
adjoints,
M.
Yvan
LEROY,
Mme
Sylvie
TURLURE
et
Mme
Carole
LECONTE.
Article
4
:Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
commune
de
NEAUFLES
SAINT
MARTIN,
Atticle
5
: Ampliation
sera
adressée à
:
- NEAUFLES
ANIM’,
19 rue
Saint
martin,
27830
NEAUFLES-SAINT-MARTIN
- La
Gendarmerie
de
Gisors,
10
rue
de
la Libération,
27140
Gisors
- La
Caserne
des
Pompiers,
rue de l’ Arsenal
des
Pompiers,
27140
Gisors
- La
Préfecture
de
l’Eure,
Boulevard
Georges
Chauvin,
27000
EVREUX
Fait
à Neaufles
Saint
Martin,
le 30 juin
2023