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Compte-Rendu - CRCM170409
Document publié le Vendredi 17 avril 2009 par la commune de Lussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM170409)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
1
COMMUNE DE LUSSAN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 AVRIL 2009
L’an deux mille neuf, le dix sept avril, à seize heures, le Conseil Municipal de la Commune de Lussan, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. Michel GUERBER, Maire.
Présents : Messieurs M. GUERBER, J.-M. FRANCOIS, B. HAEGELI, T. VIEILLOT, P.Y. RENAUD et Mesdames N. LOISIL, S. ROUQUETTE, C.-L. CHASTANIER, M. DUFFAUD.
Représenté : R. LAVOINE (procuration à C.-L. CHASTANIER)
Absente excusée : M. GUY
Secrétaire de séance : M. DUFFAUD
Lecture et approbation du compte-rendu de la séance du 20 mars 2009.
1) Projet de parc photovoltaïque.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le projet de construction d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune.
Plusieurs opérateurs ont contacté la commune de Lussan pour étudier la mise en place de champs photovoltaïques.
Après avoir discuté sur les différentes propositions, le Conseil Municipal émet un avis favorable pour que la société EDF Energies Nouvelles étudie sur l’ensemble du territoire de la commune, la possibilité d’implanter une centrale photovoltaïque.
Vote à l’unanimité.
2) Bail commercial « les 3 mûriers »
Pierre-Yves Renaud, chargé de ce dossier, présente le compte-rendu du Cabinet d ‘Affaires Michel Simond, lequel avait été missionné pour rechercher un acquéreur et monter le dossier correspondant.
Après avoir analysé les différentes offres, le Cabinet d’Affaires propose la candidature de M. Pecout selon son rapport écrit et circonstancié.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité, et le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document concernant cette affaire.
3) Permission voierie « Petite Auberge »
Monsieur le Maire propose d’autoriser une permission de voierie au bénéfice de la SCI Les Marronniers pour une partie de la terrasse située sur le domaine public et concernée par des travaux de réhabilitation.
Vote à l’unanimité.2
4) Subventions Associations 2009.
Madame Suzanne Rouquette donne le compte-rendu des contacts avec les associations et leurs besoins exprimés.
Monsieur le Maire propose les attributions suivantes :
►Les Tournesols Lussanais 250.00€
►L’Aiguillon Nature 250.00€
►La Boule Triangulaire 100.00€
►Syndicats des AOC et huile d’olive de Nîmes 100.00€
►Syndicat des vignerons Duché d’Uzès 70.00€
L’aide au football club se concrétisera par un aménagement des vestiaires.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote favorablement pour le versement des subventions pour l’année 2009.
Les demandes des autres subventions seront examinées ultérieurement après réception des compléments d’informations sollicitées.
5) Questions diverses :
- Dépliant touristique de la communauté de commune en cours d’élaboration : Thierry Vieillot est chargé du dossier.
- Coupe de bois : vente à l’amiable de la parcelle 17 pour un montant de 6 600.00€
- Rond point Audabiac : Achèvement des travaux prévu lors de la dernière décade de mai.
- Logement Malataverne : Habitat du Gard vient d’informer la commune de l’affectation du deuxième logement.
- Parution et distribution : Flash info n°2.
La séance est levée à 17H45.