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Déliberation - CRCM11052012
Document publié le Vendredi 11 mai 2012 par la commune de Lussan.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM11052012)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2012
COMMUNE DE LUSSAN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 MAI 2012
L’an deux mille douze, le onze mai, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Lussan, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. Michel GUERBER, Maire.
Présents : Messieurs M. GUERBER, J.-M. FRANCOIS, P.Y. RENAUD, T.VIEILLOT, B. HAEGELI, R. LAVOINE et Mesdames N. LOISIL, C.-L. CHASTANIER, M.DUFFAUD, M. GUY
Secrétaire de séance : Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la désignation d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil, M. GUY a été désignée à l’unanimité pour remplir ces fonctions.
Date de la convocation : 7 mai 2012
2012 - 28 - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SEANCE DU 30 MARS 2012 ET SES DELIBERATIONS
Monsieur le Maire rappelle les points délibérés lors de la séance du 30 mars 2012 et demande à l’assemblée si des précisions, observations doivent être apportées. Aucune remarque n’est faite lors de la séance.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le compte-rendu de séance du 30 mars 2012 et ses délibérations.
2012 - 29 - AVENANT N°2 - VILLAGE DE CARACTERE
Monsieur Le Maire informe le Conseil des dernières décisions prises en cours de chantier concernant la place du foirail et le parvis de l’église.
Les travaux supplémentaires et la variation de l’ensemble des quantités du marché induisent une augmentation globale du montant du marché de 5 445.00 € HT.
Compte tenu de cela, Monsieur le Maire informe que le montant du marché est porté à 293 658.69 € HT.
Après avoir ouï l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal à l’unanimité : > DONNE un avis favorable à l’augmentation du montant du marché en décidant d'accepter l’avenant n°2 estimé à 5 445.00 € HT, ce qui porte le montant global du marché passé avec le groupement des entreprises TPCR/BAZALGETTE/SOLS à 293 658.69 €HT Le délai d’exécution est prolongé jusqu’au 15 juin 2012.
> AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’avenant n°2.
2012 - 30- VILLAGE DE CARACTERE AVENANT N°3 MAITRISE D OEUVRE Suite à l’augmentation du marché des travaux d’aménagement des espaces publics du village « Label Village de Caractère » par l’avenant n°2 de 5 445.00€H.T., Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’actualisation du marché des travaux induit un ajustement du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre par avenant n°3 de 520.54€ H.T. Compte tenu de cela, Monsieur le Maire précise que le nouveau montant du marché d’honoraires de maîtrise d’œuvre s’élève à 28 073.77€H.T.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2012
> DONNE un avis favorable à l’augmentation du montant du marché en décidant d’accepter l’avenant n°3 de 520.54€ H.T. ce qui fixe le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre à 28 073.77€H.T.
> AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’avenant n°3.
2012 – 31 –TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de procéder au tirage au sort de 4 jurés d’assises, d’après la liste électorale.
Sont tirées au sort :
-Mme GROSJEAN Arlette épouse VUILLEUMIER
-Mme AUDRAS Geneviève épouse COSTE
-Mme SCHLUMPF Paule épouse MICHEL
-Mme CRETON Bénédicte épouse AYNARD
2012 – 32 – INDEMNITES SECRETARIAT ELECTIONS
Lors des élections présidentielles des 22 avril et 6 mai 2012, le secrétariat a été assuré par Mme Corinne DALVERNY.
Monsieur le Maire propose de verser une indemnité horaire pour travaux supplémentaires à la secrétaire selon le décret n°2002-60.
Le Conseil Municipal, après délibération, accorde à l’unanimité le versement de l’indemnité à Mme Corinne DALVERNY.
2012 - 33 - SUBVENTION ASSOCIATION
Monsieur le Maire donne lecture des courriers de l’Amicale des Maires du Canton de Lussan et des Sapeurs-Pompiers de Méjannes le Clap qui sollicitent une subvention de fonctionnement pour l’année 2012.
Entendu les propositions de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote favorablement pour le versement des subventions pour l’année 2012 d’un montant de : >cinquante euros (50.00€) à l’amicale des Maires du canton de Lussan,
>cent cinquante euros (150,00€) à l’amicale des Sapeurs-Pompiers de Méjannes Le Clap.
QUESTIONS DIVERSES
* Rapport d’activité de la bibliothèque de Lussan :
La Direction du Livre et de la Lecture du Gard a fait parvenir à la commune le rapport du bilan annuel d’activité de la bibliothèque de Lussan pour l’année 2011 :
56 lecteurs et 548 prêts pour une collection 1665 livres ont été référencés pour la période du 01/01/2011 au 31/12/2011.
* Stationnement village :
Une réunion publique se tiendra en mairie avant fin juin 2012 pour discuter des conditions de stationnement dans le village pendant la période touristique.
* Jeux pour les enfants :
Le positionnement d’aires de jeux pour les enfants et adolescents a été longuement discuté : place du foirail, terrains sous l’école ou secteur du stade. Le comité de pilotage « Village de Caractère » s’opposant à un positionnement place du foirail; le projet est envisagé sur les terrains sous l’école avec un aménagement du cheminement. Le secteur du stade pouvant par la suite proposer des aménagements plutôt à l’attention des adolescents. Les choix et le calendrier de travaux seront arrêtés avant la fin de l’année après le chiffrage des solutions techniques.
La séance est levée à 21H50