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Procès Verbal - force TeL5rd74 de seance du Conseil Municipal du 27 mai 2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Talloires-Montmin.
Lien du pdf (Procès Verbal - force TeL5rd74 de seance du Conseil Municipal du 27 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Talloires-Montmin séance du Conseil Municipal du 27 mai 2024
COMMUNE DE TALLOIRES-MONTMIN
CONSEIL MUNICIPAL du 27 mai 2024
Procès-verbal
L’an deux mille vingt-quatre, le lundi 27 mai à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de Talloires-Montmin, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Didier SARDA, Maire.
Présents :
Didier SARDA, Bettina GARBEROGLIO, Sylvianne
WANDEROLID, Bernard FOUQUERE, Brigitte NEMOZ, François
DELORT-LAVAL, Christophe DUNOYER, Stéphanie CORCY,
Ségolène CAMUSET, Jean-Paul COQUARD, Danielle ROCHET,
Raphael LYARET, Stéphane DUCLOS, Sylvie BESNIER, Bernard
HOFFMANN, Vincent SPRUNGLI
Date de convocation : Jeudi 23 mai 2024
Nombre de membres en exercice : 23
Présents : 16 – Pouvoirs : 7 Votants : 23
Lecture des pouvoirs :
Bruno ASSELIN donne pouvoir à Sylviane WANDEROILD
Magali SULPICE donne pouvoir à Bettina GARBEROGLIO
Alban GOBERT donne pouvoir à Vincent SPRUNGLI
Olivier MOUZIN donne pouvoir à Christophe DUNOYER
François-Joseph BOUGAUD donne pouvoir à Didier SARDA
Emmanuel HUBER a donné pouvoir à Stéphanie CORCY
Benoit RICHARD a donné pouvoir à Bernard FOUQUERE
Après avoir constaté que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h10.
Désignation d’un secrétaire de séance :
Madame Sylvie Besnier est désignée secrétaire de séance. Talloires-Montmin séance du Conseil Municipal du 27 mai 2024
Séance du 27 mai 2024 - Délibérations
N° 52-53-54-55/2024
OBJET : Avenants travaux de la Savoyarde
Monsieur le Maire précise que suite aux aménagements nécessaires pour l’exploitation du restaurant de la Savoyarde et au regard des possibilités techniques offertes par les entreprises concernées et la situation du bâtiment, plusieurs avenants sont proposés à l’approbation du Conseil Municipal :
a. Lot 7 – Menuiserie intérieure
Afin de prolonger le meuble « Bar » au rez-de-chaussée et ainsi d’intégrer divers matériels (1 module neutre inox, 1 machine à glaçons et 1 lave verres) et de faciliter le travail du futur gestionnaire ; un devis a été demandé à l’entreprise MENUISERIE SAVOISIENNE.
Ce devis porte sur une augmentation de 3 528,01 € HT, comprenant 2 611,23 € HT pour les éléments présentés ci- dessus, 361,08 € HT pour la fourniture de 4 trappes et la fourniture et pose de 1 BP EI30 à peindre, huisserie bois, serrure bec de canne simple, sans cylindre. Vantail de 500 X 2040 pour 555,70 € HT.
Il est ainsi proposé au Conseil de valider l’avenant n°3 du lot 7 d’une plus-value de 3 528,01 € HT et permettre à M. LE MAIRE de le signer.
b. Lot 15 – Electricité
Parmi les modifications souhaitées, l’ajout de 4 chambres froides emporte un certain nombre de conséquences sur les réservations et le matériel à installer dans le cadre des travaux de l’entreprise MD ELEC.
Ainsi, si ces modifications sont acceptées, il est prévu : une mise en place de disjoncteurs et installation des alimentations nécessaires aux nouveaux matériels installés (Cf avenant lot 17 – Cuisiniste ci-dessous)
L’ensemble des prestations à réaliser correspond à un montant total de : 2 847.90€ HT
Ainsi, il est proposé au Conseil de valider l’avenant n°3 du marché attribué à MD ELEC et permettre à M. LE MAIRE de le signer.
c. Lot 17 – Equipements de cuisine
Considérant à ce qui a été précisé en préambule des différents avenants, quelques modifications de matériels ont été proposées par le futur gestionnaire du restaurant en considération de ses besoins, mais aussi des possibilités techniques offertes par le bâtiment et les entreprises :
Ajouts :
o 4 chambres froides, 1 panneau frigorifique et 4 rayonnages de 4 niveaux, 1 module de nettoyage de
verres, 1 vitrine de présentation des boissons, 1 Tour réfrigérée, 1 table INOX, 1 table d’entrée 2 bac
de prélavage, 1 desserte mobile 2 niveaux, 1 desserte mobile 3 niveaux, 1 passe plat inox, 1 armoire
à vin, 1 plonge adossée 2 bacs, 1 tablette d’angle, 2 meubles de rangement INOX, 1 étagère 4
niveaux en ligne, 1 machine à glaçons et 1 Module 2 feux vifs Talloires-Montmin séance du Conseil Municipal du 27 mai 2024
Suppressions :
o 1 bac de salage, 1 piano de cuisson, 3 étagères de 4 niveaux en angle, 1 armoire à vin multizone, 1
armoire positive à boissons, 1 armoire froide positive 1 porte, 2 armoires froides positives 2 portes,
2 armoires froides négatives 1 porte, 1 table d’entrée, 1 bac de prélavage, 1 poubelle ronde mobile,
1 compresseur pour module, 1 module réfrigéré, Un meuble de préparation pour pizza et un four
pour pizza
L’ensemble des prestations à effectuer porte sur un montant de : - 2 787,00 € HT
Ainsi, il est demandé au Conseil de valider l’avenant n°1 du marché signé avec l’entreprise ROUSSEY pour un montant de – 2 787,00 € HT et permettre à M. LE MAIRE de le signer.
d. Lot 16 – Plomberie
Comme pour l’entreprise en charge de l’électricité, la société LANARO attributaire du lot n°16 a dû modifier un certain nombre de ses prestations pour répondre aux modifications souhaitées relatives à l’ajout et la suppression de matériels de cuisine.
Ces prestations concernent, outre la suppression de 3 radiateurs et le déplacement d’un, des modifications de réseaux, la création d’attentes et condamnation de réserves déjà effectuées. Pour les réaliser, l’avenant prévoit une plus-value de 6 454,00 € HT.
Ainsi, il est proposé au Conseil Municipal de valider l’avenant n°1 du marché signé avec l’entreprise LANARO et permettre à M. LE MAIRE de le signer.
Discussion sur l’ensemble des travaux réalisés et les études (retard du chantier dû aux aléas et découvertes, travaux d’aménagement à hauteur de 650 000€ à la charge du concessionnaire, contrat de maintenance du matériel de cuisine, système de chauffage).
Suite à la demande de Danielle Rochet, un tableau récapitulatif des dépenses, intégrant les frais à verser à l’ancien cabinet de maîtrise d’œuvre et le récapitulatif du coût global actualisé, sera envoyé aux membres du conseil. Le Conseil Municipal est donc invité à valider les avenants tels que présentés ci-dessus. Abstention : Danielle Rochet et Stéphane Duclos.
Contre : Raphaël Lyaret en raison du nombre trop important d’avenants.
Ces avenants sont approuvés à la majorité des membres présents.
M. LE MAIRE est autorisé à prendre toutes les décisions nécessaires à la bonne exécution de ces délibérations.
N° 56/2024
OBJET : Convention de partenariat LIROLAC
Stéphanie Corcy apporte quelques précisions concernant le prochain festival du livre : afin de permettre la participation des élèves et enseignants du Conservatoire à Rayonnement régional (CRR) et considérant l’intérêt d’intégrer de tels acteurs culturels du territoire, la commune doit signer avec Annecy une convention prévoyant les modalités de cette participation.
La convention ne prévoit aucune obligation pour la commune, si ce n’est d’assurer une communication conforme aux dispositions exposées à l’article 2.5 et à transmettre la liste des œuvres pouvant être illustrées artistiquement, le 1 er juin au plus tard. L’encadrement sur site des élèves étant de la seule responsabilité du CRR. De plus, la représentation se fera à titre gratuit.
Ainsi, il est demandé au Conseil de valider la convention telle qu’annexée à la notice et de permettre à M. LE MAIRE de la signer.
Ainsi le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention. Talloires-Montmin séance du Conseil Municipal du 27 mai 2024
N° 57/2024
OBJET : Subventions aux associations
Versement d’une subvention à l’école, séjour découverte :
Bettina Garberoglio précise que dans le cadre de l’organisation de classe de séjours découverte, l’école de la commune a demandé une subvention au Département. Suite à la réalisation du dossier de demande, l’école s’est vue notifier l’acceptation de ce dernier et l’attribution d’une subvention de 2 300 €.
Le 06 mai 2024, le Département a informé la Directrice que cette subvention ne pourra être versée cette année au motif que les crédits budgétaires sont épuisés du fait de séjours organisés par d’autres collectivités en 2023 ayant fait l’objet de déclaration tardive.
Aussi, et afin de permettre le paiement des établissements ayant reçu les élèves de la commune, et considérant le manque de trésorerie conséquent à ce non versement, il est proposé au Conseil d’accorder une subvention de 2 300 €, déduite de celle qui sera versée en 2025 et permettre à M. LE MAIRE de réaliser l’ensemble des formalités nécessaires au versement de celle-ci.
Validation du conseil à l’unanimité.
Demande de subvention faite par les amis du Prieuré :
L’association des Amis du Prieuré a fait parvenir à la commune une demande de subvention afin d’aider financièrement les actions qu’elle mène durant la saison estivale. Stéphanie Corcy rappelle l’objet de la subvention et fait état de 16 conférences culturelles programmées pour cette année 2024. Elle préconise le versement d’une somme de 300€ et propose que l’association fasse appel aux autres communes pour les autres actions qu’elle entend mener.
Stéphane Duclos aborde le sujet des conférences payantes.
M. le Maire rappelle la répartition des membres de l’association, à savoir Talloires-Montmin (45), Menthon-Saint- Bernard (16), Veyrier-du-Lac (19), Bluffy (2), Annecy (29), Alex-Dingy (2).
Il soutient la demande de l’association compte tenu de l’investissement des membres et de la qualité des conférences, à destination plutôt locale que touristique.
La demande de subvention portant sur un montant de 900 € est soumise au Conseil Municipal. Contre : S. Corcy, E. Hubert, S. Duclos, S. Besnier.
Abstention : B. Nemoz, F. Delort-Laval.
A la majorité des membres présents, M. LE MAIRE est autorisé à effectuer l’ensemble des formalités nécessaires à la bonne exécution du versement de la subvention.
N=°58/2024
OBJET : Avancement de grade -Technicien principal de 1ère classe
Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, M. le Maire rappelle que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaire au fonctionnement des services. Pour permettre l’avancement de certains agents et notamment des changements de grades, il est nécessaire de modifier les postes ouverts, il convient de supprimer et créer les emplois correspondants. Services techniques :
La suppression de l’emploi de technicien principal de 2ème classe à temps complet, et concomitamment, la création d’un emploi de technicien principal de 1ère classe à temps complet relevant de la catégorie B à compter du 1er juin 2024.
A l’unanimité des membres présents, M. LE MAIRE est autorisé à signer tout acte permettant la bonne exécution de la présente décision. Talloires-Montmin séance du Conseil Municipal du 27 mai 2024
Points divers
. Prise en charge des cours de natation par la commune pour les enfants scolarisés à Talloires-Montmin . Accueil du public à la plage et protocole de surveillance
. Déchets au centre-bourg de Talloires et respect de chaque usager
. Travaux de l’église
. Vol libre et réglementation aérienne des parapentistes
. Stationnement à proximité de la voie verte et danger occasionné par les clients de la pizzeria . Circulation entre Echarvines et Menthon-Saint-Bernard, mise en place d’une ligne blanche . Exposition-promenade en baie de Talloires : l’artiste André-Charles Coppier à l’honneur . Réunions de hameaux organisées par la commune
Fin de présentation des points inscrits à l’ordre du jour.
Intervention du public
. Opposition de l’association « Vivre au village » quant au projet de caserne de Gendarmerie dans le bourg de Talloires. Souhait de recherche d’un emplacement consensuel. M. le Maire précise que différentes études sont en attente. La commune organisera prochainement une rencontre publique afin de débattre sur le fonctionnement d’une gendarmerie.
. Démontage de la structure métallique recevant les statues dans la baie de Talloires. . Association des anciens combattants : Une personne s’est manifestée pour reprendre la gestion des actions. Une assemblée générale doit être organisée.
Séance levée à 22h00.
Procès-verbal approuvé lors de la séance du 08/07/2024
Le Maire
Didier SARDA
La secrétaire de séance
Sylvie BESNIER