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Procès Verbal - PROCES VERBAL 13 fevrier 2026
Document publié le Vendredi 13 février 2026 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL 13 fevrier 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
13/02/2026
Le
conseil
municipal
se
tient
dans
la
salle
principale
de
la
mairie,
autour
de
la
grande
table
ovale.
À19h04,
la séance
est
déclarée
ouverte.
Présents :
Emmanuelle
BOUYER,
Karen
CENIC,
Didier
GIRAUD,
Franck
LAURIOUX,
Marc
MEUNIER,
Angélique
METIVET,
Olivier
NICOLAS,
Catherine
ORINE,
Armand
PLISSON,
Jeanne
ROMERO
Absent
:
David
BEAUVAIS,
Aleksandar
CENIC,
Christelle
PERDRIAUD,
Stéphane
HAMELIN,
Olivier
STOJANOVIC
Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
METIVET
La
secrétaire
de
mairie
Émilie
MARIN
est
également
présente.
Le
Quorum
étant
atteint,
la
séance
peut
commencer.
1-
Vote
pour
ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
Monsieur
Olivier
NICOLAS
explique
que
le budget
2025,
les
dépenses
n’ont
pas
été
dépassé
mais
en
recettes
il y a
un
manque
qui
fait
qu’à
ce
jour
nous
avons
une
trésorerie
qui
manque.
Pour
cela,
la
commune
a
besoin
d’une
ligne
de
trésorerie.
Plusieurs
banques
ont
été
contacté,
seul
le Crédit
Agricole
Centre
Loire
a fait
une
proposition
pour
un
montant
de
30
000€
pour
une
durée
de
12
mois.
Il explique
les
modalités
de
cette
offre :
-
Une
mise
disposition
au
fur
et à
mesure
des
besoins
par
crédit
d'office
(en 2
jours
ouvrés)
-
Une
base
de
calcul
des
intérêts
: jours
exacts/365jours
-
Un
index
de
référence
de
; EURIBOR
3mois
moyenné
flooré
à
0.00%
-
Une
marge
de
0.89%
-
Une
commission
d'engagement
de
0.25%
l’an
réglée
dès
la
prise
d’effet
du
contrat
par
débit
d'office
-
Frais
de
dossier
de
110€
réglés
dès
la prise
d’effet
du
contrat
par
débit
d'office
-
Le
remboursement
des
fonds
au
gré
de
l’emprunteur
par
débit
d'office
(2 jours
ouvrés)
-
La facturation
des
intérêts
se
fera
tous
les
mois
au
prorata
des
montants
et
des
durées
de
tirages.
Il'est
proposé
au
conseil
de
voter
et
d'autoriser
le
1°
adjoint
au
Maire
à signer
tous
les documents
en
lien
avec
cette
offre
ci-dessus.
Pour
:
10
voix
Contre
:
0
voix
Abstention
:
0 voix
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
l’ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
auprès
du
Crédit
Agricole
Centre
Loire
dans
les
conditions
détaillées
ci-dessus
et
autorise
le
1°’
adjoint
au
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
offre.
Mairie
d’Arçay
Page
1 sur
4 2-— Vote
pour
la consolidation
des
loyers
et
des
charges
des
logements
Monsieur
Olivier
NICOLAS
explique
la
nécessité
de
consolider
les
loyers
et
les
charges
des
logements
communaux. En
effet,
après
un
constat
concernant
l'attribution
du
fioul
dans
le bâtiment
des
primaires/
logement
(situé
au
8 Grande
Rue)
lors
de
la dernière
délibération
n°2024-11-03,
il s’avère
que
le fioul,
pris
en
charge
par
la
commune,
n’alimente
pas
la
classe
située
dans
le
même
bâtiment.
Il'est
donc
approprié
d'augmenter,
ne
serait-ce
que
les
charges
concernant
la consommation
du
fioul
pour
le
chauffage. Concernant
le
loyer
du
logement
situé
au
8
Grande
rue,
M.
NICOLAS
rappelle
que
le
loyer
est
actuellement
de
400
€
+
50€
pour
le
fioul.
Sachant
que
l’eau
et électricité
à la charge
du
locataire.
Vu
les
nouvelles
informations,
il est
proposé
450€
+ 80€
pour
le fioul.
Concernant
le
loyer
du
logement
situé
au
10
Grande
rue
est
actuellement
de
400€
avec
l’eau
incluse
Sachant
que
l'électricité
à la charge
du
locataire.
Il est
proposé
de
garder
ce
montant
ainsi.
Pour :
10
voix
Contre
:
0 voix
Abstention
:
0
voix
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
les
propositions
ci-dessus
3-
Vote
des
conditions
et
tarifs
pour
les
paniers
repas
à
la
cantine
M.
NICOLAS
est
proposé
d'ajouter
une
nouvelle
ligne
de
tarif
pour
les
enfants
emmenant
leur
panier
repas
le
midi,
soit dans
le cadre
d’un
PAI
: lorsque
le médecin
demande
à ce
que
les
parents
emmènent
un
panier
repas
le temps
d’avoir
un
rendez-vous
de
confirmation
d’allergie
auprès
d’un
allergologue,
soit
à titre
exceptionnel
lorsque
l'enfant
doit
rester
à la cantine
mais
que
les
parents
n’ont
pas
pu
inscrire
l’enfant
à la cantine
et donc
le repas
n’a
pu
être
commandé
auprès
du
prestataire.
Cela
permettra
de
valider
une
présence
bien
enregistrée
auprès
de
notre
portail
famille
à
la
cantine
et,
donc
en
cas
d'incident,
de
pouvoir
compter
l’enfant
dans
les
effectifs
mais
aussi
de
participer
à
minima
aux
dépenses
liés
aux
frais
de
fonctionnement
(personnel,).
Après
cette
décision,
il sera
possible
de
créer
une
ligne
de
réservation
sur
le portail
famille
pour
que
les parents
puissent
réserver
la
présence
de
leur
enfant
à
la
cantine
(dans
le
cadre
d’un
PAI
car
si
c’est
dans
le cas
d’un
panier
repas
pour
oubli
de
réservation,
celui
-ci
se
fera
manuellement
par
le
personnel
de
mairie)
Ilest
proposé
deux
tarifs :
-
TARIF
Arcay
+
personnes
ayant
un
intérêt
sur
Arçay
: 2€
-
TARIF
extérieur
: 2.50€
Il s’en
suit
une
discussion
et
il est
demandé
à
la
secrétaire
de
mairie,
Mme
MARIN,
s’il
y
avait
des
cas
actuellement
à
la cantine,
la
réponse
est
oui
pour
le
PAI
et
elle
indique
qu’il
y a eu
deux
cas
d’oubli
de
réservation
avec
comme
recours
le
panier
repas.
Mairie
d’Arçay
Page
2 sur
4 Il est
demandé
aux
conseillers
de
voter :
Pour :
8 voix
Contre :
1 voix
(J.
ROMERO)
Abstention
:
1 voix
(C.ORINE)
Le
conseil
municipal
approuve
les
propositions
ci-dessus.
4-
- Constitution
du
bureau
de
vote
pour
les
élections
municipales
Comme
à
chaque
élection,
il faut
constituer
la
tenue
du
bureau
de
vote.
Mme
Metivet,
indique
que
Mme
Caroline
BALLAIRE
avait
proposé
sa
présence,
ainsi
que
M.Francis
BOIRAT.
La
secrétaire
fait
part
que
Mme
Marilyne
CHAMPEAUX
l’avait
informé
qu’elle
pouvait
tenir
le
bureau
de
vote
si
besoin. Avec
discussion
voici
ce
qui
est
proposé :
Le
Président
: Olivier
NICOLAS
Le
vice-Président
: Marc
MEUNIER
8h
à 10h30
10h30
à 13h
13h
à
15h30
15h30
à 19h
Armand
PLISSON
ASSESSEURS
Francis
BOIRAT
Emmanuelle
BOUYER
Karen
CENIC
Didier
GIRAUD
Caroline
BALLAIRE
Didier
GIRAUD
Franck
LAURIOUX
SECRÉTAIRES
Marilyne
CHAMPEAUX
Jeanne
ROMERO
Angélique
METIVET
Catherine
ORINE
5
- Questions
diverses
e
Olivier
NICOLAS
:
-___Ilinforme
que
M.
Guy
JACQUET
est
décédé.
Il informe
que
sa
famille
a fait
une
requête
auprès
de
la
mairie
ainsi
qu’auprès
de
l’association
de
Rugby
pour
que
le
stade
porte
son
nom.
||
indique
avoir
échanger
avec
le
Président
de
l’association,
qui
est
d’accord
vu
de
l'investissement
de
cet
homme
auprès
de
l’association
et
du
rugby.
Il a adressé
un
mail
avec
toutes
les
informations
pour
mettre
en
place
cette
dénomination.
Une
délibération
sera
nécessaire
pour
que
le stade
communal
d’Arçay
soit
renommé
: Stade
Municipal
Guy
JACQUET.
Mairie
d’Arçay
Page
3
sur
4 -___
Hindique
avoir
reçu
de
la
Préfecture
le
droit
de
positionner
un
pylône
sur
la
commune
pour
couvrir
du
karting
à
Bedain.
-
Une
société
de
téléphonique
du
centre
val
de
Loire,
nous
avons
sollicité.
Après
un
rendez-vous,
le
devis
propose
une
baisse
des
factures
de
téléphone
de
1 700
€ au
lieu
de
3 000
€.
Le
devis
à été
signé
pour
bénéficier
au
plus
vite
de
cette
économie.
-
Avant
la fin
du
mandat,
il souhaite
mettre
en
place
la boîte
de
secours
pour
les
personnes
âgées.
-
Information
sur
le
panneau
de
chicane
extérieure
sur
la Grande
Rue.
e
Marc
MEUNIER
:
-
Il propose
de
voir
avec
le cantonnier
si le camion
poubelle
peut
passer
au
bout
du
Bois
Chagnat
pour
faire
demi-tour
donc
à voir
pour
mettre
des
gravats
stockés
au
cimetière
e
Armand
PLISSON
:
-
[demande
à Olivier
NICOLAS
s’il a des
nouvelles
pour
les bornes
à incendie
? M.
NICOLAS
répond
que
malheureusement
non,
et
qu’il
est
toujours
dans
l'attente
d’un
retour
de
leur
part.
-__
IHindique
que
les candélabres
sur
la Grande
Rue
direction
Lapan
sont
hors
service.
M.
NICOLAS
indique
que
les
devis
sont
en
cours
et
qu’ils
seront
proposés
au
prochain
conseil
municipal
pour
délibérer
les
plans
de
financement
avec
celui
des
Brissets.
-__
[lindique
aussi
que
pour
les illuminations
de
Noël
soit
il faut
changer
les prises
de
courant
ou
il propose
d'acheter
des
illuminations
solaires
rechargeables.
M.
NICOLAS
indique
que
cette
dernière
proposition
est
une
très
bonne
idée
mais
malheureusement
trop
cher
pour
la commune.
-
Il
indique
aussi
que
Olivier
STOJANOVIC
a
donné
700€
de
l’association
du
comité
des
fêtes
à
l'association
Graines
d’Éco’liés
pour
clôturer
le compte
bancaire.
-
Il suggère
qu'un
passage
piéton
serait
à faire
au
niveau
du
lotissement
pour
que
les
enfants
puissent
aller
à
l’abri
bus.
e
Karen
CENIC
:
-
Elle
indique
que
le stop
a la sortie
de
la
rue
des
Ormes/Grande
Rue
est
à terre
À 20h16,
la séance
est
levée
1°
Adjoint
au
Maire
Secrétaire
de
séance
M.
Olivier
NICOLAS
Angélique
METIVET
Mairie
d’Arçay
Page
4 sur
4