Compte-Rendu - CRCM 29 DU 27 MARS 2024 2

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Compte-Rendu - CRCM 29 DU 27 MARS 2024 2 Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune d'Armentières-en-Brie. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 29 DU 27 MARS 2024 2)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Énergies, 1

MAIRIE D’ARMENTIÈRES-EN-BRIE

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 27 MARS 2024 - N° 29

L’an deux mil vingt-quatre, le 27 mars à 20h30, les membres du Conseil Municipal de la Commune régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur CARRÉ Vincent, Maire.

Etaient présents :

Mesdames BORAWSKI Geneviève, EGRET Hélène, GERMAIN Catherine, ROSSI Nicole

Messieurs BEAUMEL Adrien, CARRÉ Vincent, GALLARDO José, GIRODIER Sylvian, GRESSIER Alain.

Pouvoirs : Monsieur WECKER Paul à Madame EGRET Hélène

Madame CORDEY Lydie à Madame GERMAIN Catherine

Absente excusée : Madame MIESZKALSKI Déborah

Absent : Monsieur NUBUL Antoine

Secrétaire de séance : Monsieur GRESSIER Alain

Assistait à la réunion : Madame Stéphanie LEBLACHER, Secrétaire de Mairie

ORDRE DU JOUR :

• Compte Administratif 2023

• Compte de Gestion 2023

• Affectation du résultat 2023

• Vote des 3 taxes

• Adoption et vote du budget unique 2024

• Délibération autorisant la fongibilité des crédits

• Délibération fixant les tarifs de location du camion de la Commune incluant la TPAP

• Proposition de contrat de maintenance annuelle pour les installations de ventilation et

climatisation de la salle polyvalente

• Délibération portant institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

• Fixation du taux de l’indemnité des Adjoints

• Adhésion au groupement de commandes d’achat et de fourniture d’électricité 2025-

2028 du SDESM

• Avis pour ou contre le lancement de l’étude du projet d’agrivoltaïque

• Questions diverses2

------------------------------

Monsieur le Maire salue l’Assemblée, remercie les Conseillers présents à cette réunion et précise qu’aucune remarque n’a été adressée sur le compte-rendu de la dernière réunion de Conseil Municipal. Il invite les conseillers à en formuler s’ils le souhaitent et en l’absence de remarque propose au Conseil d’adopter le compte-rendu de la réunion du 10 janvier 2024. Le compte-rendu n° 28 est adopté à l’unanimité des membres présents. Il invite ceux-ci à apposer leur signature au bas du registre, cet acte valant adoption pour l’intégralité de son contenu.

Signatures faites au registre, Monsieur le Maire propose de nommer Monsieur GRESSIER Alain secrétaire de séance et invite le Conseil municipal à passer immédiatement à l’ordre du jour.

Accord du Conseil municipal à l’unanimité des membres présents + 2 pouvoirs

COMPTE ADMINISTRATIF 2023

Monsieur le Maire demande à Alain GRESSIER, adjoint en charge des finances, de présenter le compte administratif 2023.

Monsieur le Maire quitte la salle pour laisser le Conseil Municipal délibérer.

Les comptes de résultats cumulés de l’exercice 2023 sont arrêtés comme suit :

 Fonctionnement : excédent de 300 006,89 €

 Investissement : déficit de 152 941,89 €

soit un résultat global de clôture excédentaire de 147 065,00 €.

Accord du Conseil municipal à l’unanimité des membres présents + 2 pouvoirs

COMPTE DE GESTION 2023

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur CARRÉ Vincent, Maire, après avoir présenté le budget unique de l’exercice 2023 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer le détail des dépenses effectuées, et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats , le compte de gestion dressé par le Receveur, accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ;

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2023 ; Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2023 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;

Considérant l’exactitude des écritures

1. Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, y compris celles relatives à la journée complémentaire,3

2. Statuant sur l’exercice du budget de l’exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,

3. Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

Déclare à l’unanimité que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2023, par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Accord du Conseil municipal à l’unanimité des membres présents + 2 pouvoirs

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que l’excédent réalisé à la clôture de

l’exercice 2023 est de 300 006,89 € en section de fonctionnement et que le déficit est de

152 941,89 € en section d’investissement.

Restes à réaliser 2023 – section d’investissement :

Dépenses : 29 345,95 € Recettes : 64 709,60 €

Excédent sur restes à réaliser : 35 363,65 €.

Le Conseil Municipal constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des

comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives

au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice, aux débits et aux crédits portés à

titre budgétaire aux différents comptes.

Reconnaît la sincérité des restes à réaliser.

Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Considérant l’excédent de fonctionnement, le déficit d’investissement, les restes à réaliser, décide

d’affecter la somme de 117 578,24 € à la section d’investissement au compte 1068.

Décide de reporter en section d’investissement au compte 001 la somme de 152 941,89 € en

dépenses et de reporter au compte 002 en section de fonctionnement la somme de 182 428,65 € en

recettes.

Accord du Conseil municipal à l’unanimité des membres présents + 2 pouvoirs

VOTE DES 3 TAXES

Alain GRESSIER présente un récapitulatif de l'état 1259 adressé par l'administration fiscale qui reprend les différentes informations nécessaires à la délibération.

Ensuite, il présente différentes hypothèses de recettes concernant la taxe foncière sur le bâti et le non bâti en simulant soit le maintien des taux de 2023, soit une augmentation des taux de 1% voire une augmentation de 1,5%.

Il rappelle que ces recettes sont calculées sur des bases prévisionnelles de valeur locative fournies par l'Administration fiscale en constante augmentation, les taxes foncières seront donc mécaniquement augmentées d’autant.

Il rappelle également que la taxe d’habitation pour les résidences secondaires fait à nouveau l’objet d’un vote de taux en 2024 mais que ce taux est figé depuis 2019.4

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance de l’étude faite par la Commission

des Finances décide de maintenir les taux votés en 2023 :

TAXES TAUX D’IMPOSITION 2022 (en %)

Foncier Bâti (TFPB) 35,78

Foncier Non Bâti (TFPNB) 61,96

Taxe d’Habitation (TH) 11,64

Accord du Conseil municipal à l’unanimité des membres présents + 2 pouvoirs

ADOPTION ET VOTE DU BUDGET UNIQUE 2024

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, vote ainsi qu’il suit le budget unique pour l’année 2024 :

➢ Qui s’équilibre en dépenses et en recettes à 952 703,47 € pour la section de fonctionnement.

➢ Avec un excédent de 101 672,30 € pour la section d’investissement, soit :

• en dépenses : 418 457,84 €

• en recettes : 520 130,14 €

Accord du Conseil municipal à l’unanimité des membres présents + 2 pouvoirs

DÉLIBÉRATION AUTORISANT LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

Le référentiel M57 étend à toutes les collectivités territoriales les règles budgétaires assouplies dont bénéficient déjà les Régions offrant une plus grande marge de manœuvre et souplesse budgétaire aux gestionnaires et notamment en matière de fongibilité des crédits. Considérant que la collectivité a adopté par la délibération n° 09112022_004 du conseil municipal en date du 09 novembre 2022 la nomenclature M57 à compter du 01/01/2023 et que cette norme comptable s’appliquera à tous les budgets de la ville.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

- AUTORISE Monsieur le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnels, dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chaque section.

- DONNE tous les pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.5

Accord du Conseil municipal à l’unanimité des membres présents + 2 pouvoirs

DÉLIBÉRATION FIXANT LES TARIFS DE LOCATION DU CAMION DE LA COMMUNE INCLUANT LA TPAP

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la société SUEZ Sablières CAPOULADE a mis en place depuis le 1er janvier 2024 la TGAP (Taxe Générale sur les activités polluantes) qui s’ajoute au prix de la tonne de déchets non recyclables déposés (60 € HT par tonne).

Cette nouvelle taxe s’élève à 58 € HT par tonne.

Monsieur le Maire sollicite l’avis du Conseil afin de savoir si cette TGAP doit être ajoutée au tarif de location du camion de la commune.

Après discussion, le Conseil Municipal décide de ne pas ajouter cette nouvelle taxe au tarif de location du camion de la commune.

Accord du Conseil municipal à l’unanimité des membres présents + 2 pouvoirs

PROPOSITION DE CONTRAT DE MAINTENANCE ANNUELLE POUR LES INSTALLATIONS DE VENTILATION ET CLIMATISATION DE LA SALLE POLYVALENTE

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de la proposition de contrat de maintenance annuelle pour les installations de ventilation et climatisation de la salle polyvalente émise par la société VE CONNECT qui a effectué toutes les installations de ventilation et climatisation lors des travaux de rénovation de la salle polyvalente.

La prestation comprend la maintenance préventive du matériel de climatisation et de ventilation au tarif de 1 820,00 € HT soit 2 184,00 € TTC.

Le présent contrat est conclu pour une durée de 1 an à raison de 2 visites d’entretien par an.

Accord du Conseil municipal à l’unanimité des membres présents + 2 pouvoirs

DÉLIBÉRATION PORTANT INSTITUTION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’après la fonction publique de l'Etat et hospitalière, une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle destinée à soutenir les agents face à l’inflation, a été créée dans la fonction publique territoriale, en application du décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023, publié au Journal Officiel du 1er novembre 2023.

L'organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement détermine le montant de la prime, dans la limite du plafond prévu pour chaque niveau de rémunération selon le barème prévu à l’article 5 du décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023.

Le Conseil Municipal sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, Décide :

La prime de pouvoir d’achat exceptionnelle sera versée aux agents qui remplissent les conditions règlementaires selon le barème suivant :6

Rémunération brute perçue au titre de la période

courant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023 Montant de la prime de pouvoir d'achat

Inférieure ou égale à 23 700 € 800 €

Supérieure à 23 700 € et inférieure ou égale à 27

300 € 700 €

Supérieure à 27 300 € et inférieure ou égale à 29

160 € 600 €

Supérieure à 29 160 € et inférieure ou égale à 30

840 € 500 €

Supérieure à 30 840 € et inférieure ou égale à 32

280 € 400 €

Supérieure à 32 280 € et inférieure ou égale à 33

600 € 350 €

Supérieure à 33 600 € et inférieure ou égale à 39

000 € 300 €

Accord du Conseil municipal à l’unanimité des membres présents + 2 pouvoirs

FIXATION DU TAUX DE L’INDEMNITÉ DES ADJOINTS

Suite à la demande d’une Adjointe d’augmenter son taux du régime indemnitaire, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux,

Le Conseil Municipal, après en avoir débattu, vote le barème suivant pour un taux en pourcentage de l’indice 1027, et dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la Commune :

• Adjointe concernée par l’augmentation : 16,90 % au lieu de 19,80 %

Le taux de l’indemnité pour le Maire et les autres Adjoints reste inchangé :

• Maire : 38,70 % au lieu de 51,60 %

• Adjoints : 14,85 % au lieu de 19,80 %

FONCTION NOM et Prénom Pourcentage de

l’indice 1027

Indemnité brute

Maire CARRÉ Vincent 38,70 1 590,77 € 1er Adjoint GRESSIER Alain 14,85 610,41 € 2ème Adjointe ROSSI Nicole 16,90 694,68 € 3ème Adjoint GALLARDO José 14,85 610,41 € 4ème Adjointe BORAWSKI Geneviève 14,85 610,41 € Conseiller municipal

délégué

BEAUMEL Adrien 4,5 184,97 €

Accord du Conseil municipal à la majorité des suffrages exprimés

Monsieur GIRODIER et Madame EGRET s’abstiennent7

Madame GERMAIN vote contre

ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES D’ACHAT ET DE FOURNITURE D’ÉLECTRICITÉ 2025-2028 DU SDESM

Cette question n’est pas abordée. Elle sera traitée lors d’un prochain Conseil.

AVIS POUR OU CONTRE LE LANCEMENT DE L’ÉTUDE DU PROJET D’AGRIVOLTAÏQUE

Pour lutter contre le réchauffement climatique, de nouvelles lois visent à accélérer massivement le déploiement des énergies renouvelables.

Monsieur le Maire présente à son Conseil un projet d’Agrivoltaïque à l’étude sur Armentières- en-Brie, au lieu-dit « les Manœuvres », au bout du chemin de Tancrou. Le projet est porté par la société ESCOFI sur une terre agricole en exploitation. La location d’un terrain pour le développement d’une ferme photovoltaïque est réalisée en continuité avec l’occupation agricole du site. Celui qui est retenu, d’une superficie de 25 ha, est une ancienne carrière remise en culture avec de très faibles rendements. Un élevage ovin viendrait cohabiter avec les panneaux solaires. La nature de cet élevage limiterait la hauteur de ces panneaux.

La configuration du terrain est telle que cette implantation serait invisible depuis le village et les voies de circulation. Seule la demeure de la Coulommière serait impactée par cette installation. Une solution devra être étudiée pour limiter cette nuisance.

Cette centrale solaire aurait une puissance de 10 à 18 MW ce qui correspond à la consommation de 2 000 personnes et serait intégrée au réseau électrique.

Cette activité aurait des retombées économiques pour la commune. Nous pourrions percevoir outre la taxe d’aménagement de l’ordre de 30 000 €, l’IFER et la Taxe Foncière d’un montant annuel respectif de 6 700 et 13 900 €. A ces retombées économiques pourraient s’ajouter des mesures environnementales.

Après débats, le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à permettre à la société ESCOFI de poursuivre son étude. Celle-ci durerait de 15 à 18 mois au bout desquels viendrait l’instruction (1 an) suivie de la construction (9 à 12 mois).

QUESTIONS DIVERSES

CHASSE AUX ŒUFS

La chasse aux œufs de Pâques se déroulera le dimanche 31 mars 2024 dans le parc de la maison des associations de 10h à 12h.

LUTTE CONTRE LES FRELONS ASIATIQUES

La destruction des nids permet d’empêcher le départ des futures fondatrices. Il est donc impératif de pouvoir les détruire.

Pour cela, il existe le Groupe de Défense Sanitaire Apicole (GDSA) de Seine & Marne qui est une organisation sanitaire apicole départementale (OSAD).8

La commune pourrait adhérer au GDSA en signant une convention et tout nid découvert lui serait alors signalé et la prise en charge serait totale (50€ pour un petit nid, 80€ pour un nid primaire et 150€ pour un nid secondaire).

Une participation pour destruction d’un nid chez un particulier pourra lui être demandée par la commune.

Cette convention sera délibérée lors d’un prochain conseil.

En l’absence d’autres questions, Monsieur le Maire remercie les membres de l’Assemblée et, l’ordre du jour étant épuisé, lève la séance à 23h30.

DATES A RETENIR

Dimanche 31 mars 2024 : chasse aux œufs

Mercredi 8 mai 2024 : commémoration

Dimanche 9 juin 2024 : élections européennes

LEXIQUE DES ABRÉVIATIONS

SDESM = Syndicat Départemental des Énergies de Seine et Marne

EMIT = Exploitation Maintenance des Installations Thermiques

CAO = Commission d’Appel d’Offres

CGCT = Code Général des Collectivités Territoriales

GIP = Groupement d’Intérêt Public

CCPO = Communauté de Communes du Pays de l’Ourcq

CCID = Commission Communale des Impôts Directs

NBI = Nouvelle Bonification Indiciaire

RIFSEEP = Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel

CAUE 77 = Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Seine et Marne

–––––––––––––––––––––––––– Signatures des Conseillers présents –––––––––––––––––––––