Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2020 036

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Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2020 036 Document publié le Vendredi 10 avril 2020 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2020 036)Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Changement climatique, ES

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

AVEYRON

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°12-2020-036

PUBLIÉ LE 10 AVRIL 2020Sommaire

Préfecture Aveyron

12-2020-04-09-002 - Reconnaissance du droit fondé en titre du moulin de

Combefouillouse sur le ruisseau de la Caussane (6 pages) Page 3

2Préfecture Aveyron

12-2020-04-09-002

Reconnaissance du droit fondé en titre du moulin de

Combefouillouse sur le ruisseau de la Caussane

Préfecture Aveyron - 12-2020-04-09-002 - Reconnaissance du droit fondé en titre du moulin de Combefouillouse sur le ruisseau de la Caussane 3ré

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Arrêté n° du 9 avril 2020

PORTANT

RECONNAISSANCE DU DROIT FONDE EN TITRE

DU MOULIN DE COMBEFOUILLOUSE

SUR LE RUISSEAU DE LA CAUSSANE

COMMUNE D’ESPALION

LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON

Chevalier de la Légion d’Honneur

VU le code rural ;

VU le code de l'énergie et notamment l’article L.511-4 ;

VU le code de l'environnement et notamment les articles L.181-1, L.211-1, L.214-3, L.214-18 et R.214-18-1 ;

VU l'arrêté du Préfet coordonnateur de bassin en date du 1er décembre 2015 portant approbation du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Adour Garonne 2016-2021 ;

VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation des services de l'Etat dans les régions et les départements ;

VU la demande en date du 10 septembre 2019, par laquelle monsieur Bernard BABEC, propriétaire du moulin de Combefouillouse, sollicite la reconnaissance du droit fondé en titre du dit moulin, sur le ruisseau de la Caussane, dans la commune d’Espalion;

VU les pièces du dossier transmis en accompagnement de la demande, justifiant l’antériorité du moulin et précisant les caractéristiques de la prise et de la chute d’eau ;

CONSIDERANT que les documents présentés dans le dossier, extraits des compoix de la commune d’Espalion datés de 1586 et 1664, permettent d’attester de la présence du moulin à ces dates là, soit avant l’abolition du régime féodal (4 août 1789);

CONSIDERANT que les caractéristiques de la chute et de la prise d’eau n’ont pas fait l’objet de modifications apparentes postérieures à 1789 qui auraient visé à augmenter la consistance initiale du droit d’eau ;

CONSIDERANT qu’en raison des dispositions prévues au présent arrêté l’ouvrage répond aux orientations fondamentales du SDAGE Adour-Garonne 2016-2021, notamment les mesures D1, D5 et D20 ;

Adresse postale : 9 rue de Bruxelles Bourran BP 3370 12033 RODEZ CEDEX 9 Téléphone : 05 65 73 50 00 _ Courriel : ddt@aveyron.gouv.fr _ Site internet : http://www.aveyron.gouv.fr

DIRECTION

DÉPARTEMENTALE

DES TERRITOIRES

PRÉFET DE L'AVEYRON

Préfecture Aveyron - 12-2020-04-09-002 - Reconnaissance du droit fondé en titre du moulin de Combefouillouse sur le ruisseau de la Caussane 4Sur proposition de madame la secrétaire générale de la préfecture ;

Arrête :

Article 1er : Reconnaissance du caractère Fondé en Titre

Le moulin de Combefouillouse, sur le ruisseau de la Caussane, dans la commune d’Espalion, est reconnu fondé en titre dans la limite de sa consistance définie ci-après, à l’article 3.

Le propriétaire est autorisé, sans limitation de durée et tant que l’ouvrage ne fait pas l’objet d’une ruine ou d’un changement d’affectation, à disposer de l’énergie de l’eau de la rivière, sur le site du moulin, pour valorisation en énergie électrique ou autre.

Article 2 : Section aménagée

L’aménagement est situé en rive gauche du ruisseau.

Il est constitué, d’amont en aval :

- d’un barrage vertical en pierres sèches réhaussé d'un voile béton, positionné en travers du ruisseau de la Caussane au droit des parcelles cadastrales n°112, section B, en rive gauche, et n°550, section A en rive droite ;

- de la prise d'eau située à l'extrémité du barrage, composée d'une grille inclinée et d'une vanne martelière ; - de l'ancien bief d’amenée d’eau au moulin aujourd'hui remplacé par une canalisation Ø 300 mm de transfert enterrée de 175 m de longueur ;

- du bâtiment du moulin bâti sur la parcelle n°101, section B;

Les eaux sont restituées au cours d’eau en sortie de l’arche du moulin laquelle est protégée des montées d’eau par un mur bâti en bordure du lit, créant ainsi un canal de fuite de 10 mètres de longueur. Cet aménagement court-circuite et impacte le ruisseau sur un tronçon de 220 mètres, mesuré entre le point de dérivation à la chaussée et le point de restitution de l’eau dérivée au ruisseau.

Article 3 : Caractéristiques et Consistance du droit d’eau

a) Caractéristiques de la chute d’eau :

Le barrage actuel avec sa partie réhaussée présente une crête inclinée de 8 m de longueur arasée de la cote mini 363,27 m NGF à la cote maxi 363,64 m NGF. Il possède en son milieu un orifice Ø 600 mm servant de déversoir dont le fil d'eau est calé au niveau de la crête historique de la chaussée, à la cote 362,15 m NGF. Cet orifice est contrôlé par une vanne qui permet la mise en eau du plan d'eau amont et l'alimentation de la canalisation Ø 300 dont le fil d'eau est situé à la côte 362,48 m NGF. Cette côte est retenue dans le présent règlement comme côte d'exploitation du barrage du moulin de Combefouillouse . Les eaux dérivées vers le moulin sont restituées au cours d’eau à l'extrémité du canal de fuite à la côte 354,54 mNGF.

La chute d’eau historique maximum, comptée entre la crête de la chaussée historique et le point de restitution aval est fixée à 7,61 m (362,15 – 354,54).

b) Débit dérivable :

Le seuil de la vanne martelière de régulation de la prise d'eau est calé à la côte 361,60 m NGF. Avec une hauteur historique mouillée de 0,55 m (362,15 – 361,60) pour une largeur de 0,85 m, cette vanne permettait, à raison d'une vitesse communément admise de 1 m/s maximum, un débit maximum dérivable sur le moulin de 0,467 m3/s.

c) Consistance du droit d’eau :

La puissance maximale brute fondé en titre, calculée en fonction des valeurs du débit maximum dérivé et de la hauteur de chute maximale brute ci-avant précisées, est fixée par arrondi à 35 kW (0,467 x 7,61 x 9,81= 34,86).

Préfecture Aveyron - 12-2020-04-09-002 - Reconnaissance du droit fondé en titre du moulin de Combefouillouse sur le ruisseau de la Caussane 5Article 4 : Caractéristiques du barrage

Le barrage du moulin est un seuil maçonné et bétonné de 3,00 mètre de hauteur qui se développe en biais au travers du ruisseau sur une longueur totale de 8,00 mètres en crête environ. Il forme, à la cote normale d’exploitation 362,48 m NGF, une retenue de faible volume (moins de 100 m3). Ces caractéristiques font que l’ouvrage n’entre pas dans le classement des ouvrages au titre de la sécurité des ouvrages hydrauliques édicté par l’article R.214-112 du code de l’environnement.

Article 5 : Evacuateur de crues, déversoir et vannes

L’ouvrage n’est pas muni de dispositif spécifique évacuateur de crues. Pour les débits de la rivière supérieurs à la capacité de la prise d’eau et du débit réservé, les eaux sont évacuées par surverse sur le seuil.

Article 6 : Canaux de décharge et de fuite

Sans objet

Article 7 : Débit réservé

Conformément à l’article L.214-18 du code de l’environnement, un débit minimum garantissant le maintien des enjeux aquatiques dans le tronçon court-circuité, dit « débit réservé », fixé au minimum au 1/10ème du module du débit du cours d'eau ou au débit naturel du cours d’eau en amont de la prise si celui-ci est inférieur, doit être maintenu en tout temps. Le module de la Caussane au lieu d'implantation du seuil est évalué à 0,100 m3/s.

Au vu de la longueur du tronçon court-circuité et du mode d'exploitation du moulin avec dérivation quasi permanente pour production d'énergie électrique, la valeur du débit réservé est fixée à 20 l/s. Le permissionnaire peut demander une ré-évaluation de cette valeur en justifiant, pour validation auprès du service en charge de la police de l’eau, sa demande avec le dépôt d'une étude spécifique telle que décrite à l'annexe 1 de la circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'application de l'article L.214-18.

Ce débit réservé sera garanti, dans un premier temps, par la mise en place d'un dispositif empêchant la fermeture totale de la vanne du déversoir et garantissant l'écoulement des 20 l/s ; dans un second temps dont l'échéance est fixée à l'article 10 ci-après, par la réalisation, dans la crête de la chaussée, d'une échancrure calibrée pour la valeur du débit réservé retenu et dont le niveau supérieur sera calé à la cote 362,48 m NGF, ainsi que par le maintien du niveau amont de l’eau à cette même côte.

Les valeurs retenues pour le débit réservé et pour le débit maximal de la dérivation doivent être affichées à proximité immédiate de la prise d’eau, de façon permanente et lisible pour tous les usagers du cours d’eau.

Article 8 : Mesures de sauvegarde

Les eaux devront être utilisées et restituées en aval de manière à garantir chacun des éléments mentionnés à l'article L. 211-1 du code de l'environnement.

Indépendamment de la réglementation générale, notamment en matière de police des eaux, le permissionnaire est tenu en particulier de se conformer aux dispositions ci-après :

a) Dispositions relatives à la conservation, à la reproduction et à la circulation du poisson

La dévalaison des espèces piscicoles doit être garantie en tout temps. Dans la mesure où la force motrice est valorisée avec installation de matériel potentiellement dommageable pour les espèces, le propriétaire doit apprécier l'incidence de l’ouvrage sur les espèces et proposer pour validation au service en charge de la police de l'eau, préalablement à tous travaux, conformément aux dispositions de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, un dossier technique intégrant, si nécessaire, les mesures correctives adaptées.

b) Production d’énergie électrique

Dans le cas où la force motrice viendrait à être valorisée par le biais d'une micro-centrale hydroélectrique, le permissionnaire installera un dispositif de mesure ou d'évaluation du débit turbiné. Celui-ci sera à minima constitué par l'enregistrement de la puissance instantanée délivrée. Les données

Préfecture Aveyron - 12-2020-04-09-002 - Reconnaissance du droit fondé en titre du moulin de Combefouillouse sur le ruisseau de la Caussane 6seront archivées pendant trois ans et mises à disposition à la demande du service en charge de la police de l'eau.

c) Autres dispositions :

L’installation doit fonctionner exclusivement au fil de l’eau.

d) Mesures correctrices :

Néant.

Article 9 : Dispositions relatives aux divers usages de l'eau

Le cours d'eau ne permettant pas la pratique des sports nautiques ainsi que la baignade aucune signalisation particulière n'est sollicité à ce sujet.

Article 10 : Exécution de travaux - Contrôles

Un dossier technique concernant le projet des ouvrages assurant le débit réservé ainsi que le respect des mesures de sauvegarde énoncés aux articles 7 et 8, devra être déposé au près du service en charge de la police de l'eau dans l'année suivant la signature du présent arrêté.

La réalisation de ces ouvrages ou mise en œuvre de ces mesures devra être terminée dans les délais prescrits par le service suite à leur validation. Dès l'achèvement des travaux, exécutés conformément aux règles de l'art et aux prescriptions édictées, et au plus tard à l'expiration des délais, le permissionnaire en avise le service en charge de la police de l’eau, qui assurera un contrôle des travaux réalisés ou des aménagements installés. Lors de ce contrôle, un procès verbal sera dressé et notifié au permissionnaire .

A toute époque, le permissionnaire est tenu de donner aux fonctionnaires du service en charge de la police de l’eau ainsi qu’aux agents habilités pour constater les infractions en matière de police des eaux, de la pêche ou de l'électricité, libre accès à l'usine et à ses dépendances en phase d’exploitation ou de chantier, sauf dans les parties servant à l'habitation de l'usinier ou de son personnel. Sur les réquisitions de l’ensemble de ces agents, il devra leur permettre de procéder à toutes les mesures et vérifications utiles pour constater l'exécution du présent règlement.

Article 11 : Repère

Il sera posé, aux frais du permissionnaire, dès l’achèvement de l’aménagement du dispositif de maintien du débit réservé, une échelle limnimétrique, indiquant le niveau de la retenue correspondant au débit minimal à maintenir sur le tronçon court-circuité. Celle-ci devra rester toujours accessible aux agents de l'administration ou commissionnés par elle, qui ont qualité pour vérifier la hauteur des eaux. Elle demeurera visible aux tiers. Le permissionnaire sera responsable de sa conservation.

Article 12: Augmentation de la puissance maximale brute

Toute augmentation de la puissance maximale brute objet de la consistance du droit fondé en titre du moulin est soumise à autorisation environnementale en application de l’article L.511-1 du livre V du code de l'énergie, et des articles L.181-1, L.214-1 à L.214-6 et R.214-1 du code de l'environnement.

Article 13 : Manœuvre des vannes de décharge et autres ouvrages - Chasses de dégravage

Des chasses de dégravage peuvent être réalisées par le permissionnaire afin d'assurer le transit sédimentaire du ruisseau par ouverture de la vanne du déversoir Ø 600 lors de conditions d'écoulement favorable du cours d'eau. Toutefois, l'information de cette manœuvre doit être préalablement adressée au service en charge de la police de l'eau.

Article 14 : Vidanges

Sans objet.

Article 15 : Entretien de la retenue et du lit du cours d'eau

Toutes dispositions doivent être prises par le permissionnaire afin que le lit du cours d’eau dans toute la longueur du remous créé par le barrage, sauf le concours qui pourrait être réclamé des riverains et autres intéressés suivant l'intérêt que ceux-ci auraient à l'exécution de ce travail, soit maintenu en état de profil

Préfecture Aveyron - 12-2020-04-09-002 - Reconnaissance du droit fondé en titre du moulin de Combefouillouse sur le ruisseau de la Caussane 7d'équilibre et d'écoulement naturel des eaux contribuant au bon état écologique ou, le cas échéant, au bon potentiel écologique du milieu aquatique, notamment en considération des articles L.215-14 et L.215-15-1 du code de l'environnement.

Article 16 : Observation des règlements

Le permissionnaire est tenu de se conformer à tous les règlements existants ou à intervenir sur la police, le mode de distribution et le partage des eaux, et la sécurité civile.

Article 17 : Entretien des installations

Tous les ouvrages doivent être constamment entretenus en bon état par les soins et aux frais du permissionnaire.

Article 18 : Dispositions applicables en cas d'incident ou d'accident - Mesures de sécurité civile

Le permissionnaire doit informer dans les meilleurs délais le préfet et le maire de la commune d'Espalion de tout incident ou accident affectant les ouvrages objets du présent arrêté et présentant un danger pour la sécurité civile, la qualité, la circulation ou la conservation des eaux.

Dès qu'il en a connaissance, le permissionnaire est tenu, concurremment, le cas échéant, avec la personne à l'origine de l'incident ou de l'accident, de prendre ou de faire prendre toutes les mesures possibles pour mettre fin à la cause du danger ou d'atteinte au milieu aquatique, évaluer les conséquences de l'incident ou de l'accident et y remédier. Le préfet peut prescrire au permissionnaire les mesures à prendre pour mettre fin au dommage constaté et en circonscrire la gravité, et notamment les analyses à effectuer. En cas de carences et s'il y a un risque de pollution ou de destruction du milieu naturel, ou encore pour la santé publique et l'alimentation en eau potable, le préfet peut prendre ou faire exécuter les mesures nécessaires aux frais et risques des personnes responsables.

Dans l'intérêt de la sécurité civile, l'administration pourra, après mise en demeure du permissionnaire, sauf cas d'urgence, prendre les mesures nécessaires pour prévenir ou faire disparaître, aux frais et risques du permissionnaire, tout dommage provenant de son fait, sans préjudice de l'application des dispositions pénales et de toute action civile qui pourrait lui être intentée.

Article 19 : Publication

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Aveyron et affiché dans la mairie de la commune d'Espalion pendant une durée minimale de un mois. Une attestation de l'accomplissement de cette formalité sera dressée par le maire et envoyée au préfet de l'Aveyron. Il sera en outre consultable au secrétariat de ces mêmes mairies par toute personne intéressée, durant une période de quatre mois.

Une copie sera également adressée au service départemental de l’office français pour la biodiversité et à la DREAL Occitanie.

Article 20 : Voies et délais de recours

Le présent arrêté peut être déféré devant le tribunal administratif de Toulouse. Pour le permissionnaire, le délai de recours est de deux mois à compter de la notification du présent arrêté. Dans ce même délai, il peut présenter un recours gracieux. Le silence gardé par l’administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours gracieux emporte décision implicite de rejet de cette demande conformément à l’article R.421-2 du code de justice administrative.

Pour les tiers, le délai de recours est de quatre mois conformément à l’article R.514-3-1 du code de l’environnement et dans les conditions définies au dit article.

Article 21 : Exécution

La secrétaire générale de la préfecture, la directrice départementale des territoires par intérim, le chef du service départemental de l’office français pour la biodiversité, le maire de la commune d'Espalion, les agents cités à l'article L.216-3 du code de l'environnement sont chargés, chacun en ce qui le co ncerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au permissionnaire.

Fait à Rodez, le 9 avril 2020

Catherine Sarlandie de La Robertie

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