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Compte-Rendu - CRCM 12 01 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-le-Moûtier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 12 01 22)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Handicap et inclusivité,
ainT
Pierre
DE
ARETTAR
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
12/01/2022
Fr Un L'an
2022
et
le
12
Janvier
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses séances,
Salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
BILLARD
Pierre
Maire
Présents:
M.
BILLARD
Pierre,
Maire,
M.
RATEAU
Romain,
Mme
LIVROZET
Martine,
Mme
MONNERY
Martine,
M.
MENEZ
Didier,
Mme
BEGUIGNOT
Claude,
Mme
BOILARD
Valérie,
M.
TISSERON
Pascal,
Mme
MARILLIER
Dominique,
M.
LEGRAND
Renaud,
M.
MENETRIER
Gilles,
Mme
PILORGE
Lucie,
M.
- COMTE
Laurent,
M.
BURLIN
Christophe,
Mme
BARLE
Véronique,
M.
GUILBAULT
Frédéric,
M.
PERRIN
Alain Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: Mme
SINNIGER
Christine
à
Mme
MONNERY
Martine
Excusé(s)
: Mme
LOPEZ
Aline
Nombre
de
membres
—
Afférents
au
Conseil
municipal
: 19
—
Présents
: 17
Date
de
la
convocation
: Mercredi
5
Janvier
2022
Date
d'affichage
: 05/01/2022
A
été
nommée
secrétaire
: Mme
BOILARD
Valérie
Objet
des
délibérations
SOMMAIRE
Nomination
d'un
secrétaire
de
séance
Adoption
du
compte
rendu
de
réunion
du
24
novembre
2021
Décisions
du
Maire
prises
par
délégations
DM
2021
008
et 009
Nouveau
Quartier
des
Prés
Manoirs
: proposition
sur
le
prix
des
terrains
à vendre :
Quartier
de
la culture
: Projet
culturel
scientifique
éducatif
et social
(PCSES)
Approbation
de
la demande
de
DETR
2022
et
du
plan
de
financement
Subvention
aux
associations
: USSP
FOOT
Subvention
aux
associations
: Centre
social
du
canton
de
Saint-Pierre-le-Moûtier
réf
: 2022
001
Nomination
d'un
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l'article
L
2121.5
du
C.G.C.T.,
le
conseil
municipal
nomme,
à
l'unanimité,
Madame
Valérie
BOILARD
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
A
l'unanimité
(pour
: 18
contre
:
0
abstentions
: 0)
réf
: 2022
_002
Adoption
du
compte
rendu
de
réunion
du
24
novembre
2021
Le
président
ouvre
la
séance
à
dix-huit
heures
trente.
Le
nombre
des
présents
étant
de
dix-sept,
le
quorum
est
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer
valablement
puisque
la
majorité
de
ses
membres
en
exercice
est
présente,
conformément
à
l’article
L 2121.17
du
C.G.C.T. M.
le Maire
soumet,
à l'approbation
des
membres,
le compte
rendu
de
séance
du
20
septembre
2021.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
celui-ci
est
adopté
à l'unanimité
réf : 2022
003
Décisions
du
Maire
prises
par
délégations
DM
2021
008
et 009
En
vertu
de
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
25
Mai
2020
prise
en
application
des
articles
L
2122.22
et
L
2122.23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
déléguant-
au
Maire
certaines
attributions
du
Conseil
Municipal,
et
notamment
la décision
de
la
conclusion
et
de
la
révision
du
louage
des
choses
pour
une
durée
n’excédant
pas
douze
ans,
M.
Le
Maire
DECIDE
de
procéder,
à compter
du
3 DECEMBRE
2021,
à
la
location
ci-après :
Adresse
6 Rue
Nationale
Local
Professionnel
Cellule
N°
1
Superficie
38
m2
Montant
du
Loyer
200.00
Euros
Dépôt
de
garantie
égal
à un
mois
200.00
Euros
Adresse
6 Rue
Nationale
Local
Professionnel
Cellule
N°
2
Superficie
38m2
Montant
du
Loyer
200.00
Euros
Dépôt
de
garantie
égal
à un
mois
200.00
Euros
. Deux
baux
de
location
seront
signés
entre
chaque
locataire
et
la
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
MOUTIER A
l'unanimité
(pour
: 18
contre
:
O
abstentions
: 0)
Gilles
Ménétrier fait le point
: Problème
avec
la climatisation
qui
a généré
un
dégât
des
eaux.
Une
expertise
a été
demandée
sur
les 2 lots
afin
d'éviter
toute
mauvaise
surprise.
L'installation
du
téléphone
pose
problème
mais
elle
est
en
cours.
Côté
commercial,
les
deux
locataires font
part
d’un
très
bon
départ. réf : 2022_004 Nouveau
Quartier
des
Prés
Manoirs
: proposition
sur
le
prix
des
terrains
à vendre :
Document
de
référence
: Cahier
des
charges
PA
10.1
indice
C du
08
04
21
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
que
les
travaux
de
viabilisation
du
Nouveau
quartier
des
Prés
Manoirs
— Lotissement
Chaume
Champierre
sont
en
cours
de
réalisation.
Il
informe
que
plusieurs
acquéreurs
potentiels
se
sont
spontanément
fait
connaitre.
Afin
de
pouvoir
les
renseigner,
il convient
de
déterminer
le prix de
cession
des
différents
lots.
Il précise
que
le prix des
lots s'entend
terrain
entièrement
viabilisé
suivant
‘ les
prestations
décrites
au
cahier
des
charges
(document
de
référence
:PA
10.1
indice
C du
08
04
21).
Il précise
également
qu’au
prix
du
terrain
s’ajoutera
la taxe
sur
la
valeur
ajoutée
au
taux
en
vigueur
à
la
signature
de
la
vente
ainsi
que
les
frais
relatifs
à
la
régularisation
de
la
vente
qui
seront
pris
en
charge
par
les
acquéreurs.
Monsieur
le
Maire
propose
de
fixer
le
prix
de
vente
des
différents
lots
comme
défini
ci-dessous:
lot
N°
Superficie
M2
|Superficie
M2
Prix
vente
HT
|Prix vente
TTC
Hors
voie
d'acces
Lot
n°
01
1016
1016
18288
21945,6
Lot
n°
02
805
645
11610
13932
Lot
n°
03
743
743
13374
16048,8
Lot
n°
04
20476,8
| Construction
d'une
maison
intergénérationnelle
Lot
n°
O5 Lot
n°
06
652
652
11736
14083,2
Lot
n°
07
.
817
817
14706
17647,2
Lot
n°
08
786
786
14148
16977,6
Lot
n°
09
654
654
11772
14126,4
Lot
n°
10
747
747
13446
16135,2
Lot
n°
11
|
954
954
17172
20606,4
Lot
n°
12
834
834
15012
18014,4
Lot
n°
13
894
894
16092
19310,4
Lot
n°
14
849
849
15282
18338,4
Lot
n°
15
1143
1076
19368
23241,6
TOTAL
14663
14436
209070
Pierre
Billard
indique
que
le coût
moyen
est
d'environ
18€
le m°
sauf pour
les
terrains
ayant
une
voirie
privée.
Pour
ces
terrains
les
m°
de
voiries
sont
déduits.
Ce
prix
moyen
est
cohérent
avec
les
tarifs
des
terrains
alentours.
Le
lot n°4
dédié
à age&wvie fait l’objet
d’une
discussion
particulière
avec
le groupe.
Le
Conseil
après
délibération,
à
la
majorité,
considérant
la
nécessité
de
proposer
à
des
prix
attractifs
des
terrains
à
bâtir
à
des
fins
de
construction
d’habitation
principale
afin
d’attirer
de
nouveaux
habitants
ou
d'éviter
que
des
résidents
ne
quittent
le territoire
communal,
décide
de
—
Fixer
le
prix
de
vente
des
lots
du
Nouveau
Quartier
des
Prés
Manoirs
—
Lotissement
Chaume
Champierre
tels
que
proposé
ci-dessus.
—
Autorise
M.
le
Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
décision.
A
la
majorité
(pour
: 17
contre
: 0
abstentions
: 1) —
Pascal
Tisseron
s’abstient
réf
: 2022
005
Quartier
de
la culture
: Projet
culturel
scientifique
éducatif
et
social
(PCSES)
Dans
le cadre
du
projet
de
quartier
de
la culture,
Monsieur
le Maire
rappelle
qu'avec
le soutien
de
la Direction
régionale
des
affaires
culturelles
(DRAC)
Bourgogne
Franche-Comté,
le
Département
de
la
Nièvre
(via
la
Bibliothèque
départementale
(BD58))
a
mandaté
Amandine
Jacquet,
consultante
et
formatrice
en
bibliothèque,
pour
accompagner
l'élaboration
et
rédiger
le
PCSES
de
la
bibliothèque
de
Saint-Pierre-Le-Moûtier.
Ce
document
a pour
objectif
de
restructurer
son
activité
au
sein
d’un
nouveau
bâtiment
et
d’être
éligible
aux
subventions
nationales
et
locales.
Le
détermine
les
grands
axes
de
fonctionnement
de
la
bibliothèque
pour
une
période
de
cinq
ans.
Il présente :
1.
un
diagnostic
territorial,
2.
un
diagnostic
de
la
bibliothèque,
3.
les
objectifs
politiques
déterminés
par
les
élus
et
concernant
la
bibliothèque,
4.
un
programme
d’actions
détaillé
en
lien
avec
ces
objectifs,
5.
un
budget
et
un
échéancier.
Le
PCSES
doit
être
validé
en
conseil
municipal.
Il constitue
l’une
des
pièces
des
dossiers
de
subvention.
La
majorité
des
subventions
d’État
dédiées
aux
bibliothèques
nécessitent
un
PCSES.
Il informe
que
lors
d’une
journée
de
travail
qui
s’est
tenue
le
10
janvier
2022,
les
élus
présents
ont
déterminé
les
axes
politiques
du
PCSES
du
futur
quartier
culturel.
Il présente
les
axes
déterminés :
e_
l’attractivité
du
territoire e
le
“vivre
ensemble”
e
l'égalité
des
chances
e
l'attractivité
du
territoire
O
attirer
de
nouveaux
habitant.
(ex.
: communiquer
notamment
en
ligne
pour
valoriser
la commune
et ses
services)
|
attirer
des
touristes
(ex.
:
communiquer
notamment
en
ligne
pour
valoriser
la
commune
et
ses
richesses
notamment
patrimoniales
permettre
l'appropriation
du
patrimoine
commun
par
les
habitants
récents
ou
non
(ex.
: projet
Memoire)
e
le
“vivre
ensemble”
O
créer
des
opportunités
de
lien
social
pour
lutter
contre
l'isolement
(ex.
: proposer
des
activités
en
journée
et
en
semaine
pour
les
personnes
isolées)
Faire
participer
les
publics
et
les
citoyens
(ex.
:
impliquer
les
publics
dans
les
animations
et
le choix
des
collections)
Contribuer
à
la
mixité
sociale
(ex.
: proposer
un
programme
culturel
centré
sur
des
sujets
rassembleurs
comme
la musique)
e
l'égalité
des
chances
O O
Partager
une
culture
commune
(notamment
en
direction
de
la jeunesse)
Favoriser
les
apprentissages
formels
et
informels
(ex.
: partage
de
savoirs
et
ateliers
d’acquisitions
de
compétences
dans
le programme
culturel)
Mettre
en
œuvre
l'accessibilité
du
bâtiment
et
des
services
(ex.
:
revoir
le
fonctionnement
de
la
bibliothèque
(horaires,
inscriptions,
bâtiment,
etc.)
afin
de
favoriser
l’accessibilité
à l’ensemble
de
ses
services).
|
Martine
Monnery
souligne
que
ce
sont
les
axes
de
la
campagne
municipale
de
2020
Véronique
Barle
souhaïite
que
soit
ajouté
intergénérationnel
au
sous
axe
mixité
sociale.
Le
Conseil
municipal
approuve
la proposition.
Après
étude
des
documents
présentés
et
délibération,
L'Assemblée
e
Confirme
sa
volonté
de
s'engager
dans
le
projet
de
quartier
de
la culture,
e
Valide
les
axes
politiques
déterminés
lors
de
la journée
de
travail
du
10/01/2022
et
énoncés
ci-dessus.
e
Autorise
M.
le
Maire
à signer
tous
documents
en
ce
sens.
M.
le Maire
invite
tous
les
conseillers
à la prochaine
réunion
de
travail
sur
le PCSES
qui
aura
lieu
le 23
février
de
10h
à 16h.
A
l'unanimité
(pour
: 18
contre
: O
abstentions
: O) réf : 2022
006
Approbation
de
la demande
de
DETR
2022
et
du
plan
de
financement
Monsieur
Billard
rappelle
l'étude
de
faisabilité
réalisée
par
le
cabinet
Bentejac.
Laurent
Comte
demande
la
superficie
du
nouveau
bâtiment
des
services
techniques,
Didier
Ménez
répond
200
m°.
Dominique
Mariller
demande
sa
localisation.
Didier
Menez
indique
qu'il
sera
construit
à
côté
de
l'atelier
actuel,
derrière
le
chenil.
Martine
Monnery
demande
si
cela
ne
pose
pas
de
problème
de
demander
une
seule
subvention
sur
deux
budgets
différents
(budget principal
de
la commune
et service
de
l'assainissement).
La
dgs
explique
que
cela
se fait
couramment,
c'est
ce
qui
a
ëté fait
lors
des
précédentes
tranches
de
travaux
d'aménagement
de
l'espace public.
La
répartition
entre
les
budgets
est
faite par
les services
de
la mairie
au
moment
des
écritures
comptables. .
Pierre
Billard précise
que
la rénovation
de
l'allée principale
du
cimetière
serait
réalisée
en perméable.
Romain
Rateau
souligne
que
les
honoraires
représentent
20
%
de
la
somme
il
demande
ce
qu'ils
représentent.
Pierre
Billard
explique
que
ce n'est pas
seulement
un
assistant
à maîtrise
d'ouvrage
maïs
un
mandat
de délégation
dont
les missions
sont plus
étendues.
Il précise
également
que
dans
cette somme
sont
intégrés
un pourcentage
pour
aléas.
|
Martine
Monnery
s'étonne
qu'il
existe
des financements
agence
de
l’eau.
M.
Billard
répond
que
ses
services
sont
en
relations
avec
l'Agence
de
l'Eau
Loire
Bretagne
qui
a
confirmé
l'éligibilité
de
l'opération. Pierre
Billard
précise
que
l'autofinancement
peut
être
amené
à
changer
en fonction
des
différentes
attributions
de
subventions.
C'est
un projet
important
financièrement
qui
apporte
en plus
de
l'accès
la
culture,
de
l'aménagement
d'espace
public.
Gilles
Ménétrier
demande
quand
la DRAC
apportera
la réponse
de
son financement.
Pierre
Billard
lui
répond
en
septembre.
Alain
Perrin pense
qu'il faut
refaire
la route
des
Prés
Manoirs.
M.
Billard explique
que
l'aménagement
inclus
le passage
des
Prés
Manoirs
et ainsi
que
la rue jusqu'au
transformateur
pas plus.
Vu
le budget
communal,
Monsieur
le Maire
expose
que
la poursuite
du
projet
global
de
revitalisation
du
centre-bourg
est
susceptible
de
bénéficier
de
fonds
de
subvention
provenant
de
la DETR
2022
(Dotation
d’équipement
des
territoires
ruraux). 3 L£'690 9T6T . 1H 1V101 | 3 Z£‘690 9T6T LH 1VIOL
TY'LETT 2110SIAOJd neaae)
PILOT € SIN Sp jUaWi9}I21}
00‘OZT £t saquo}-a1jus j9 S92|je
919199 np JUSWSSEUSUY
TT 3 OT'969 S8/ ININIDNVNI401Nv | 3 00‘000 9 UoISN|2U09 2 suorysodoid
3 00‘009 9T S91P10S9P S3p UOI}ESIE20]
3 00‘TL6 OT sanby12ods sopnjo
3 00‘O0T 8 S3aUUOP S2P |I2N23Y
JuawsssIUIESSe,p nessau np anbsouselq
j and
OO HI ap nea,p in3}e19dn991
3 TO'6CT 64 sauatul}eq
sanbiuy39} S391A18S jUaWIjeq NESANON
3 v9T LTLT 2P% 84 3 00‘000 OOT 8S a2 eHeusyed ap 21pe9 384309 | 3 00000 ST sexeuue sie:
3 00‘TL9 /t 9Pp % 0S 3 OS'OT8 £C nea,| 9p a2u98Y | 3 00‘889 9T saaueinss\
3 00‘O£t TET ®P % 0S 3 00'STZ S9 IN9HAQUI Jal|IqOoW qq | 3 00266 STT XneAE1} S91I21OUOH
3 0S'6€9 ETC T 9P % 0S 3 SL'61T8 909 uonenouai q9q |300‘P8S Top I xneAeiL
3 LT'000 TZS 8Pp % 86 3 T0'820 EE 11SQ - 3149 - #19 | 3 00‘000 Z sa1eUIWI91d s1e14
241n}n9 eJ 2p 1a1enD
2[q181[9 AUP}]UOUW np 3u3 }UEJ}UOA] SpuOJ Sp aUISUO LH }UeUON sosuadap ap odÂl
S3113934 SISN3d3Q
: JUVAINS oJ JIeJos uoreiodo 97j99 9p juowooueulz 9p ue]d 97 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
—
valide
la poursuite
du
projet
global
de
revitalisation
du
centre
Bourg
de
ST
PIERRE
LE
MOUTIER,
adopte
le plan
de
financement
exposé
ci-dessus,
sollicite
une
subvention
d’état
au
titre
de
la DETR
2022,
autorise
M.
le Maire
à signer
tous
documents
en
ce
sens.
A
l'unanimité
(pour
: 18
contre
:
0
abstentions
: 0)
Subvention
aux
associations
: réf: 2022 007
et réf: 2022_008
À
- M.
le
Maire
présente
la
demande
de
l'association
USSP
FOOT
d'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
suite
à l'embauche
d’un
apprenti
et de
la baisse
des
revenus
des
actions
qui
n’ont
pas
pu
être
organisées
à cause
de
la crise
sanitaire.
Martine
Monnery
demande
combien
leur
avait
été
attribué
en
2021
Pierre
Billard
répond
2 500
€.
Claude
Beguignot
indique
que
la
Commune
a
toujours
répondu
favorablement
par
le passé
à ce
genre
de
demande.
Romain
Rateau
souligne
que
dans
les dépenses
supplémentaires
il y a la présence
d’un
apprenti
ce
qui est une
bonne
chose.
Pascal
Tisseron
souligne
aussi
l'implication
du
club
dans
l'entretien
des
bâtiments.
Laurent
Comte
comme
membre
du
club
s’abstient.
.Après
délibération,
le
conseil
municipal
—
Accepte
de
soutenir
cette
association
à
concurrence
de
2
000
€
—
Charge
M.
le
maire
de
procéder
au
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
sur
présentation
des
justificatifs
des
dépenses
réelles.
—
Autorise
M.
le
Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
décision.
B-
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
dans
le cadre
de
son
projet
intergénérationnel,
‘” la section
ado”
du
centre
social,
composées
d’animateurs
et
de
jeunes
du
territoire,
s’est
livrée
pendant
plusieurs
demi-
journées
à des
travaux
d’entretien
sur
la Commune
(désherbage,
nettoyage
des
rues,
ramassage
de
détritus
etc).
Afin
de
les
remercier
et
d'encourager
cette
démarche,
M.
le
Maire
propose
qu’une
subvention
de
500
€ soit
attribuée
au
Centre
social
spécifiquement
pour
sa
section
ados.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
—
Accepte
de
soutenir
cette
association
à concurrence
de
500
€
—
Charge
M.
le
maire
de
procéder
au
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
sur
présentation
des
justificatifs
des
dépenses
réelles.
—
Autorise
M.
le
Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
décision.
A
l'unanimité
(pour
: 18
contre
: O0 abstentions
: O) Questions
diverses :
e
Centre
de
vaccination:
renouvellement
de
la
convention
avec
l’ARS
jusqu’au
31
mars.
Recrutement
d’un
troisième
temps
plein
en
administratifs.
Une
employée
de
la commune
à
temps
partiel
complète
son
temps
de
travail
comme
agent
administratif.
e
Renouvellement
Délégation
Service
Public
de
l’Assainissement: Ouverture
des
plis
24
janvier
à
16h30.
e
Commission
communication
: la
cérémonie
des
vœux
est
annulée,
ils
seront
diffusés
sur
le
nouveau
site
internet
qui
sera
en
ligne
prochainement.
Sa
construction
progresse
bien.
Le
site
sera
la
porte
d'entrée
du
panneau
lumineux.
Martine
Monney
demande
qui
se
chargera
de
la
mise
à
jour
du
site.
M.
Billard
pense
qu'il
faut
que
ce
soit
un
binôme
agent
et
élu.
Dominique
Mariller
demande
si
la
page
facebook
va
suivre.
Romain
Rateau
répond
que
les
vœux
sont
une
bonne
occasion
de
la
lancer.
e
Bulletin
municipal :
livraison
le 21
janvier.
Il pourra
être
distribué
ensuite.
e
CM]:
l'élection
aura
lieu
en
primaire
le 17
janvier.
e
Sécurité
: la
CCNB
s'interroge
sur
la
mise
en
place
de
visio
surveillance
dans
ses
communes
membres.
Pierre
Billard
pense
que
c’est
un
sujet
sensible
qui
ne
doit
pas
se
faire
dans
la
précipitation.
Le
Major
a présenté
le bilan
sur St Pierre,
en
terme
de
cambriolage
avant
la mise
en
place
de
la
participation
citoyenne
il y avait
eu
64
cambriolages.
Les
années
suivantes
les
cambriolages
était
moitié
moindre
aux
alentours
de
30.
En
2020,
il
y
en
a
eu
16.
Frédéric
Guilbault
est favorable
à la mise
en
place
de
la vidéosurveillance
car
notre
commune
est située
sur
un
axe
routier
important
mais
il convient
que
c’est
un
sujet
sensible.
Dominique
Marillier
remarque
qu'il
y a
de
plus
en
plus
de
communes
qui
font
ce
choix.
Laurent
Comte
pense
que
ce
serait
un
atout
pour
attirer
des
nouveaux
habitants.
Romain
Rateau
s'interroge
sur
la
gestion
des
données
personnelles.
Le
Conseil
pense
que
la question
demande
un
vrai
débat
de
fond.
e
Bilan
du
téléthon
: 3740
€.
e
Nuit
de
la lecture
à
la
bibliothèque
de
19h
à 21h
le 21 janvier
2022.
Dominique
Marillier
invite
tous
les
conseillers
à
participer.
e
Problème
de
lumières
au
centre
social:
certaines
ne
fonctionnent
plus
et
d’autres
en
permanence.
Un
bilan
doit
être
fait.
e
Dominique
Mariller
alerte
le Conseil
sur
la dégradation
des
lavoirs.
e
Club
house
: travaux
en
cours.
Livraison
vers
la
fin
mars.
‘Adjoint
délégué”
Didier
MENEZ