Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - documents 20231221105046 153 2012 146 information
Déliberation - documents 20231221114039 387 2013 129 information
Déliberation - documents 20231221105110 160 2012 153 admission en
Déliberation - documents 20231221105111 163 2012 156 jardins de c
Déliberation - documents 20231221114039 387 2013 129 information
Déliberation - documents 20231221110115 218 2012 212 etude de fai
Déliberation - documents 20231221115132 460 2013 202 attribution
Déliberation - documents 20231221124530 860 2015 162 appel a remb
Déliberation - documents 20231221110533 232 2012 226 admission en
Déliberation - documents 20231221110532 230 2012 224 admission en
Déliberation - documents 20231221105046 153 2012 146 information au conseil etude d amenagement et de faisabilite pour la mise en valeur des chemins de randonnees et des elements du petit patrimoine reduit
Document publié le Mercredi 27 juin 2012 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221105046 153 2012 146 information au conseil etude d amenagement et de faisabilite pour la mise en valeur des chemins de randonnees et des elements du petit patrimoine reduit)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
ee % L 2 L
F y $
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 27 JUIN 2012
Délibération N°
Date de convocation : 18 juin 2012
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille douze, le 27 juin 2012 à dix huit heures, les membres du Conseil de la
Communauté de Commun u-Caudrésis — Catésis se sont réunis à la Salle du
ois Haute Samb L’Evêque à Ors, sur la convocation qui leur a été adressée par
__Méônsieur Gérard DEVAUX, Président de la Communauté de Communes du Caudrésis
TT et du Catésis, Maire de Beauvois-en-Cambrésis,
Avesnes-Les-Aubert Etaient présents (54 titulaires et 5 suppléants (S)) : Fr Bazuel
HRarteniD Maryse BASQUIN Christian DERVAUX(5 Daniel CATTIAUX
ne Dominique BEAUDUIN Anne-Sophie MERY-DUEZ Roger TIERCE(
Elnaiosun Marie-Chantal TRANCHANT Bernard POULAIN Jean-Raymond WATTIEZ Bévillers Marcel WAXIN Liliane RICHOMME Henri QUONIOU
Rose ends Jean-Félix MACAREZ Alain RIQUET Stéphane JUMEAUX
co Hubert DEJARDIN Sandrine TRIOUX Jean-Paul CAILLIEZ
ne Jean-Marie COUTURIER Serge WARWICK Laurent GOASCIASZEK:
Catllon-sur-Sambre Gérard DEVAUX Alain GOETGHELUCK Daniel FIEVET
TRPENENES Lionel BASIN Gérard TAISNE André-Marie FORRIERRE
de Jacques OLIVIER Gilles PELLETIER
Cia Paul SOUPLY Bernard PLET
Dehéries Michel LEDUC Bertrand LEFEBVRE
ENS Gérard LENOBLE Bernard LECOLIER
RE Jacques LESNE Bruno VILAIN(s
Hé nee Didier MARECHALLE Sylvie DECRESSONIERE
Honnechy Peggy SZOPA Annie DORLOT(
Inéhy-en-Cis Thierry WALEMME Cécile MERCIER
nes. Philippe DUCROUX Joseph MODARELLI |
LTÉE Dominique LAMOURET Serge SIMEON
Ligny-en-Cis Liliane ADAM Marc DUFRENNE
Mélneourt Agnès BERANGER Aimé BLEUSE
Me Didier BONIFACE Michel HENNEQUART
Mazinghien Gérard BOURY Jacky DUMINY
Montay Guy BRICOUT Daniel BLAIRON
ts Jean-Pierre MAILLIARD Augustine NOIRMAIN Neuvilly
se Membre excusé (4) : Gérard BEZIN, Jacques LERICHE, Mare PLATEAU, Jean-Pierre
Rejet-de-Beaulieu RICHEZ.
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Sain-SoupletEscautout Madame Augustine NOIRMAIN est élue secrétaire de séance. Saint-Vaast-en-Cis
Membre ayant donné procuration (1) : Maryline GODIN à Didier BONIFACE
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92 OBJET: INFORMATION AU CONSEIL: ETUDE D'AMENAGEMENT _ET DE FAISABILITE POUR LA MISE EN VALEUR DES CHEMINS DE RANDONNEE ET DES ELEMENTS DU PETIT PATRIMOINE
Monsieur le Président rappelle que la Communauté de Communes du Caudrésis avait initié une démarche de mise en valeur des chemins de randonnée et des éléments de petit patrimoine dans ses communes membres.
Il convient désormais d'étendre cette démarche à l'ensemble du nouveau périmètre communautaire à savoir aux territoires des ex Communauté de Communes du Pays de Matisse, Communauté de Communes Espace Sud Cambrésis et Communauté de Communes Haute Sambre - Bois l'Evêque.
Une consultation de différents bureaux d'études a donné le résultat suivant :
Mise en valeur et Mise en valeur et|Total HT Total TTC
aménagement des |aménagement des éléments
chemins de randonnée |du petit patrimoine
Cabinet 29 535,00 € 13 250,00 € 42 758,00 € 51 170,86 €
Christiane
DELVAUX
BETA 31 300,00 € 14 200,00 € 45 500,00 € 54 418,00 €
MV2 32 300,00 € 15 000,00 € 47 300,00 € 56 570,80 €
Compte-tenu de ces éléments, Monsieur le Président informe l'assemblée qu'il a retenu la proposition du Cabinet Delvaux dans le cadre de la délégation dont il bénéficie.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l'envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 04 juillet 2012
Le 04 juillet 2012 et de la publication
Le 04 juillet 2012
Vu,
e Président,
aire de BEAUVOIS-en-Cambrésis
Le Président,
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa
date de notification et/ou de sa publication.