Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 01 00 Approbation PV 27 03 26 tampon
Procès Verbal - 01 00 Approbation PV 27 03 26 tampon tampon 2
Procès Verbal - 35 00 Approbation PV CM 25 03 2025 tampon
Procès Verbal - 29 00 Approbation PV tampon
Procès Verbal - 34 00 Approbation PV tampon
Procès Verbal - 32 00 Approbation PV tampon
Procès Verbal - 21 00 Approbation PV 21 03 23 tampon
Procès Verbal - 26 00 Approbation PV CM 19 12 2023 tampon
Procès Verbal - 36 00 Approbation PV CM 27 05 25 tampon
Procès Verbal - 28 00 PV du CM 26 03 2024 tampon
Procès Verbal - 00 00 Approbation PV CM 03 03 2026 tampon
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 00 00 Approbation PV CM 03 03 2026 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Pace ville
&
nature
Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2026
Publié
le
ID
: 035-213502107-20260327-D
2026
00 00-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
DATE
27
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-sept
mars,
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
Pacé,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
Hervé
DEPOUEZ,
maire.
Étaient
présents
:
M.
DEPOUEZ
Hervé
Mme
LE
MARCHAND
Régine
M.
BOUFFORT
Bertrand
Mme
BOISNARD
Karine
M.
BAURY
Samuel
Mme
LEFEBVRE
BERTIN
Nathalie
CHARDIGNY
Thomas
DE
LE
GALL
Josette
GARNIER
Michel
MOKHTARI
Mustafa
BABOU
Cyprien
ANDRÉ
Sylvain
BAUDY
Jérôme
me
HERCEG
GALESNE
Zlakta
. GUILLEMET
Eric
me
YSOPE
Carine
PERRUDIN
Gildas
MME
D'HEROUVILLE
Véronique
M.
BAILLY
Cédric
Mme
CHARLÈS
Mathilde
Mme
BRENDEL
Charlotte .
Mme
BROSSERON
Christine
LE
MARCHAND
Julien
PHILOUX
Pascal
CHAIZE
Alain
PÊ
QUEMENER
Anne
Marie
ROUAULT
Philippe
MME
ROBIN
Amélie
MMe
CHARRIER
Catherine
M.
DESMOULIN
Gil
M.
JUMAUCOURT
Arthur
eee eee Était excusée
:
me
PAIMPARAY
KANY
Véronique
Date
de
convocation
: 24/03/2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Présents
à l’ouverture
de
la séance
: 32
Quorum
réuni
M®<
MONTESINOS
Esther
a donné
pouvoir
à
M°*
BOISNARD
Karine.
Secrétaire
de
séance
:
M.JUMAUCOURT
Arthur Mairie
de
Pacé
- BP
94
138
- 35741
Pacé
Cedex
>
02 23 41 30 00 - mairie@ville-pace.fr www.ville-pace.bzh Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2086
Reçu
en
préfecture
le 30/03/2026
Publié
le
ID:
095-219502107-20260527-D
2026
GG OC-DE
00/01 — 27 mars 2025 Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
03
mars
2026,
dont
la secrétaire
de
séance
était
Madame
Karine
BOISNARD
VOTE
: Majorité
absolue
(30
pour;
3 abstentions
: A.Jumaucourt
; C.Charrier
; G.Desmoulin).
Quorum
réuni
32
élus
présents.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et an
que
dessus,
pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Arthur JUMAUCOURT
Hervé DEPOUEZ.