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unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - SKM C450i23100511450
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - SKM C450i23100511450)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Énergies,
DEPARTEMENT DE L'ALLIER — ARRONDISSEMENT DE MONTLUCON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 27 septembre 2023
Conformément à l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des |
délibérations examinées par le conseil communautaire est affichée à la communauté de communes et mis
en ligne sur son site internet dans un délai d’une semaine.
Présent(s) : Monsieur Stéphane MILAVEAU, Monsieur Marc SIGNORET, Madame Marie-Solange
LALEVEE, Madame Véronique PAULMIER, Monsieur Fabien THEVENOUX, Monsieur Michel
GALOPIER, Monsieur Daniel RONDET, Monsieur Denis BONNEAU, Madame Stéphanie CUSIN-
PANIT, Monsieur Daniel ARTIGAUD, Madame Sylvie DUCLOITRE, Monsieur Kamel AMARA,
Monsieur Pierre-Marie DELANOY, Monsieur Jérôme JOMIER, Monsieur Sébastien MERY,
Monsieur Bernard MOLLO, Monsieur Denis CLERGET, Monsieur Romain POULET, Madame
MILLERAT-DALDIN
Formant la majorité des membres en exercice ;
Procuration(s): Monsieur Thierry AUDOUIN à Monsieur Stéphane MILAVEAU, Monsieur
Sébastien DENIZOT à Monsieur Fabien THEVENOUX, Madame Elisabeth PLESSE à Monsieur
Jérôme JOMIER, Monsieur Didier REGRAIN à Monsieur Sébastien MERY
Absents excusés : Monsieur Olivier FILLIAT, Monsieur Olivier LARAIZE, Monsieur David LOUBRY,
Madame Amandine COFFIN, Madame Catherine NOYON, Monsieur Christophe BAJARD
Présent(s) sans voix délibérative: Monsieur Raymond AUCLAIR, Madame Anne RENAUD,
Madame Marie-Line CLAME, Monsieur Alain BECQUART
Assistaient également à la réunion: Madame Véronique FOULQUIER, Monsieur Loïc
DUFOURNEAU
Délibération n° Objet Vote
2023-114 Procès-Verbal de la séance du 05 septembre 2023 Approuvée
2023-115 Compte-rendu des décisions prises par le Président Approuvée
2023-116 Rapport d'activités 2022 Approuvée
Loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la , 2023-117 . | . Approuvée
production des énergies renouvelables
2023-118 Désignation d’un référent déontologue de l'élu local Approuvée
Adhésion au Syndicat Mixte d'Aménagement des Bassins de
20 l’Auron, de l’Airain et leurs Affluents (SIAB3A) Approuvée 2023-138 Attribution d’une subvention à Aline et les Argenteurs Approuvée
Aide aux entreprises : aménagement point de vente, enseigne
2023-139 et acquisition de matériels professionnels dans le cadre de la | Approuvée
création d’un garage — FHL GROUPE (Meaulne-Vitray)
Diagnostic de la Convention Territoriale d'Education Artistique , - A
2023-140 et Culturelle (CTEAC) PREOUVEE
2023-141 Admissions en non-valeur Approuvée
2023-142 Projet « Notre école faisons là ensemble » Approuvée
2023-143 Avis sur le projet de commerce multiservices — commune Approuvée
Urçay
2023-144 Financement de la Boucle de Tronçais Approuvée
Composition de la Commission Départementale ’ _ ‘ | A
2023-145 d'Aménagement Commercial (CDAC) PPTOUVEE
2023-146 Classe découverte 2024 — école de Cérilly Approuvée
Daniel RONDET
Affiché et publié le : 03/10/2023