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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Chasse-sur-Rhône,
Le 30 juin 2026
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 6 JUILLET 2026
18 H 30 salle Jean MARION
ECC
ORDRE DU JOUR
CLÉS
Désignation d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de séance du 1e juin 2026.
Rendu-compte sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en vertu
de l'article L.2122-22 du C.G.C.T.
N° RUBRIQUE DÉLIBÉRATION / RAPPORT RAPPORTEUR
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Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleures
salutations.
Mairie de Chasse-sur-Rhône - Place Jean Jaurès - 38670 CHASSE-SUR-RHONE - Tél. 04 72 24 48 00