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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Roche-Canillac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Entrepreneuriat et startup, Industrie,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Corrèze COMMUNE de LA ROCHE-CANILLAC
L'an deux mil vingt cinq, le vingt neuf novembre, à 11h30, le Conseil Municipal de la commune de LA
ROCHE-CANILLAC, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses
séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Patrick LERESTEUX.
Étaient présents : M. Patrick LERESTEUX, M. Jean Luc BELLO, M. Gilles BARISSAT, M. Vincent BEZPALKO, Mme Anne
LEMOINE, M. Yann PETITJEAN JENKINSON, Mme Annie VOUILLOUX FRANKLIN.
Étaient absents excusés : Mme Joëlle BRINDEL.
Étaient absents non excusés : Mme Elisabeth BRODIN.
Procurations : Mme Joëlle BRINDEL en faveur de M. Patrick LERESTEUX.
Quorum : Majorité des membres en exercice atteinte : 7
Secrétaire : M. Vincent BEZPALKO.
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-027 : Décision modificative au budget 2025
8 VOTANTS
8 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-028 : Modification de la délibération N°MA-DEL-2025-022 portant
sur la vente des parcelles acquises via la procédure de bien sans maître (secteur Lavergne).
8 VOTANTS
8 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-029 : Vente de la parcelle C 131
8 VOTANTS
8 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-030 : Vente de la parcelle C 377
8 VOTANTS
8 POUR
0 CONTRE 0 ABSTENTION
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-031 : Vente des parcelles C 125, 126 et 127, en un lot unique
8 VOTANTS
8 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-032 : Vente des parcelles C 103, 114 et 115, en un lot unique
8 VOTANTS
8 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION
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