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Déliberation - 78d65a
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Déliberation - 78d65a)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE RENAISON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date : 29 juin 2026
Objet : Information relative au remplacement d'une conseillère municipale démissionnaire N° 2026-06-29/01
L'an deux mille vingt-six, le vingt-neuf du mois de juin, le Conseil municipal de la commune de RENAISON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Laurent BELUZE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 23 Présents : 19 Votants : 22 Etaient présents : Mmes et MM. Laurent BELUZE, Muriel MARCELLIN, Frédéric GOUTAUDIER, Sylvie GALLAND, Marie-Françoise DESORMIERE, Philippe GLATZ, Monique REMONTET, Alain CONTAL, Cornelis DROST, Valérie BIBUS, Christophe REGNY, Corinne LASSAIGNE, Béatrice GONTARD, Dominique MUZELLE, Carole SYLVESTRE, Christelle DUBOUIS-BAGLAN, Thomas DALBEIGUE, Othylie DUBOUIS et Yonan GOUTAUDIER.
Absente : Mme Romane BOUILLET.
Absents excusés : MM. Jean-Pierre SAPT, Didier PICARD et Philippe CREMONT. Procurations : M. Jean-Pierre SAPT à Mme Monique REMONTET, M. Didier PICARD à M. Dominique MUZELLE et M. Philippe CREMONT à M. Laurent BELUZE. Date de convocation du Conseil municipal : 25 juin 2026.
Secrétaire de séance : M. Frédéric GOUTAUDIER.
Vu le Code électoral, notamment les dispositions relatives au remplacement des conseillers municipaux élus au scrutin de liste ;
Vu la démission de Mme ROLLIER Caroline, conseillère municipale, reçue en mairie le 23 juin 2026 ;
Considérant la vacance du siège de conseiller municipal résultant de la démission de Mme ROLLIER Caroline, conseillère municipale ;
Considérant que le premier candidat venant immédiatement après le dernier élu sur la liste « Renaison Demain », Mme BOUILLET Romane, a fait connaître par écrit, le 23 juin 2026, son accord ;
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- Prend acte de la démission de Mme ROLLIER Caroline, conseillère municipale et de son remplacement de plein droit par Mme BOUILLET Romane, suivant dans l’ordre de la liste « Renaison Demain », conformément aux dispositions du Code électoral, à compter du 24/06/2026.
Fait et délibéré le jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme.
Renaison, le 30 juin 2026
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Frédéric GOUTAUDIER Laurent BELUZE
Affiché 01-07-26